Définition de Logiciel Open Source

Logiciel Open Source. Tout ou partie d’un Logiciel répondant aux critères de l’Open Source Initiative ainsi que tout ou partie d’un logiciel libre répondant aux critères de la Free Software Foundation.
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Logiciel Open Source désigne un logiciel ou autre composant intégré à ou mis à disposition avec un Produit sous Licence lorsque ce logiciel ou ce composant est mis à disposition sous une « licence open source » tel que ce terme est communément compris par les membres de la communauté open source, y compris, mais sans s’y limiter, les licences répondant à tous les critères prescrits dans la Définition de l’Open Source fournie par l’Open Source Initiative (https ://xxxxxxxxxx.xxx/xxx).
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Logiciel Open Source désigne un logiciel qui Vous est distribué avec le Logiciel, qui est automatiquement installé avec le Logiciel et qui répond à la définition de « Open Source » tel qu'établie à xxxxx://xxxxxxxxxx.xxx/xxx.
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Examples of Logiciel Open Source in a sentence

  • Le logiciel peut contenir ou être distribué avec un logiciel tiers couvert par une licence d'utilisation du logiciel Open Source (ci-après dénommé « Logiciel Open Source ») ou un autre logiciel tiers (ci-après dénommé « Logiciel Tiers ») couvert par une licence différente.

  • Les informations relatives à l'inclusion du Logiciel Open Source et du Logiciel Tiers non couverts par la présente licence, le cas échéant, ainsi que les mentions, les clauses de l'accord de licence et les exclusions de garantie applicables à ce type de logiciel sont contenues dans la zone À propos de et/ou dans le fichier ThirdPartySoftware.txt, ou sont disponibles sur simple demande auprès de NetIQ.

  • Si un Logiciel Open Source est fourni, les termes contractuels de la présente licence ne s'appliquent pas à ce Logiciel Open Source.

  • IBM aidera le Client à déterminer la cause d'un incident et fournira des informations correctives si elles sont disponibles auprès de l'éditeur ou du fournisseur de Logiciel Open Source.

  • Dans ce cas, le Fournisseur garantit à GEA que le Logiciel Open Source accepté par GEA est le seul Logiciel inclus dans les Livraisons qui répond à la définition du Logiciel Open Source telle que définie ci-dessus.

  • Dès lors qu’elles existent, les Conditions Différentes applicables à tout Logiciel Open Source redistribué dans un Logiciel seront mentionnées à la Documentation ou aux fichiers “Read me” ou “A propos” le concernant.

  • Les informations relatives au Logiciel Open Source peuvent être trouvées dans un fichier accompagnant le Logiciel sous Licence ou dans la Documentation ou l'ALS.

  • Les dispositions des Sections 1 (Définitions), 2.2 (Limitations d’utilisation), 2.4 (Droits de propriété), 2.5 (Logiciel Open Source), 3 (Commandes, Frais et Paiement), 4.3 (Conséquences de la résiliation), 5 (Contenu Client et Comptes Client), 7 (Indemnisation), 8 (Limitation de la responsabilité), 9.14 (Notifications), 9.16 (Conditions générales) et 9.17 (Partie contractante, choix du droit applicable et emplacement de résolution des litiges) demeurent applicables après la résiliation du Contrat.

  • Enfin, le Fournisseur garantit à GEA qu'il a fourni à GEA tous les textes de licence pertinents et tous les codes sources nécessaires ainsi que les scripts de construction pour chaque version du Logiciel Open Source fourni à GEA afin de permettre à GEA, ainsi qu'aux distributeurs et aux clients de GEA de créer une version exécutable de ce Logiciel Open Source.

  • Le Fournisseur déclare et garantit en outre à GEA que toutes les obligations de licence existant à l'égard du Logiciel Open Source accepté par GEA ont été pleinement respectées par le Fournisseur.


More Definitions of Logiciel Open Source

Logiciel Open Source ou "OSS" désigne un programme informatique sous licence OSS qui est disponible soit (a) sous forme de code source uniquement, ou (b) avec code source fourni avec le code objet (exécutable) ou (c) ou avec code source pouvant être obtenu gratuitement (des frais de traitement / expédition peuvent s'appliquer).
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Logiciel Open Source tous les logiciels disponibles sous une licence autorisée par l’Initiative Open Source (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxx/). Les éléments de Logiciel Open Source sont concédés sous licence selon les modalités des contrats de licence correspondants et non pas selon les modalités du présent Contrat.
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Related to Logiciel Open Source

  • Logiciel désigne le logiciel concédé sous licence par Siemens en vertu du présent Contrat et mis à disposition au téléchargement ou à la livraison par un autre moyen au Client en vue de son installation, et qui inclut les mises à jour, les modifications, les données de conception, et toutes les copies de celles-ci, les API basées sur le logiciel associées, les scripts, toolkits, les bibliothèques, le code de référence ou code exemple, et les éléments similaires.

  • Données à caractère personnel Lors de la prise de réservation, ou lors du séjour, certaines de vos données à caractère personnel peuvent être collectées et faire l’objet d’un traitement de notre part. Lorsque la prise de réservation est effectuée via notre site internet ou via le site xxx.xxxxxxxxxxxxxx.xxx, les modalités de traitement des données collectées en préalable de la réservation ou concomitamment à cette dernière font l’objet de la politique de confidentialité ou des conditions générales de vente que vous acceptez avant la confirmation de réservation. Les données à caractère personnel collectées lors d’une réservation effectuée par téléphone ou lors de votre séjour sont les suivantes : - Nom et prénom de la personne ayant effectué la réservation, - Numéro de téléphone ayant effectué la réservation, - Adresse email de la personne ayant effectué la réservation - Date de naissance de la personne ayant effectué la réservation et des accompagnants Ces données sont collectées et traitées sur les fondements suivants : - Votre consentement, - La nécessité de permettre l’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous. Personne d’autre que nous et la société Flower (Société par Actions Simplifiée au capital de 92 500 €, Immatriculée au RCS de Toulouse sous le n°000 000 000, ayant son siège social situé à Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA) n’avons accès aux données collectées. Les données collectées font l’objet d’un traitement qui poursuit les finalités suivantes : - L’exécution d’un contrat de réservation conclu entre nous ; - La gestion de vos éventuelles réclamations ; - La tenue de notre fichier clients ; - La réalisation d’actions de prospection commerciale par nous et/ou la société Flower ; - La gestion de notre comptabilité. Les données collectées sont conservées pour toute la durée nécessaire à l’exécution du contrat de réservation et seront conservées pendant 5 ans après la date de fin du séjour, sauf en cas de litige non soldé au terme de ce délai, auquel cas les données seront conservées jusqu’au terme du litige. Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, il est précisé que chaque personne dispose des droits suivants sur ses données : droit d’accès, droit de rectification, droit à l’effacement (droit à l’oubli), droit d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité. Chaque personne peut également définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès. Chaque personne peut, pour des motifs tenant à sa situation particulière, s’opposer au traitement des données le concernant. Pour exercer ce type de droits, les courriers devront être adressés par RAR à l’adresse suivante : Flower Campings, Les Espaces de Balma 4-5, 00 xxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx, 31130 BALMA , ou à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxx.xxx. Toute personne victime d’un manquement à l’un des droits susvisés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (xxxxx://xxx.xxxx.xx/). Vous pouvez également vous opposer au démarchage téléphonique en vous inscrivant sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site BLOCTEL (xxxxx://xxx.xxxxxxx.xxxx.xx/). These Terms & Conditions set out the rights and obligations of the parties that make up the booking contract for touring pitches and rental units at our campsite. By booking a pitch and/or rental unit at our campsite you acknowledge that you have read and accepted these Terms & Conditions.

  • Matériel désigne l’équipement informatique, notamment les composants, les options et les pièces de rechange.

  • Conditions Générales désigne le présent document.

  • Véhicule véhicule de marque Citroën ou DS (hors véhicules électriques), techniquement éligible, commercialisé et immatriculé en France métropolitaine et équipé de série ou en option d’un Boitier Télématique compatible avec le Service.

  • Données personnelles désigne toute information se rapportant au Titulaire personne physique, ou à une personne physique en lien avec le Titulaire personne morale (notamment un mandataire social, un bénéficiaire effectif, une Personne habilitée), au sens du Règlement européen 2016/679 relatif à la protection des données à caractère personnel.

  • Client s’entend de l’Acheteur ou du Client ou de la personne physique ou morale, ci-après dénommée le « Client », qui passe les commandes au Fournisseur.