Définition de Logiciel Open Source

Logiciel Open Source. Tout ou partie d’un Logiciel répondant aux critères de l’Open Source Initiative ainsi que tout ou partie d’un logiciel libre répondant aux critères de la Free Software Foundation.

AI-Powered Contracts

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Logiciel Open Source désigne un logiciel ou autre composant intégré à ou mis à disposition avec un Produit sous Licence lorsque ce logiciel ou ce composant est mis à disposition sous une « licence open source » tel que ce terme est communément compris par les membres de la communauté open source, y compris, mais sans s'y limiter, les licences répondant à tous les critères prescrits dans la Définition de l'Open Source fournie par l'Open Source Initiative (▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇).

Logiciel Open Source tous les logiciels disponibles sous une licence autorisée par l’Initiative Open Source (▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/). Les éléments de Logiciel Open Source sont concédés sous licence selon les modalités des contrats de licence correspondants et non pas selon les modalités du présent Contrat.

Examples of Logiciel Open Source in a sentence

Les informations relatives au Logiciel Open Source peuvent être trouvées dans un fichier accompagnant le Logiciel sous Licence ou dans la Documentation ou l'ALS.
Si un Logiciel Open Source est fourni, les termes contractuels de la présente licence ne s'appliquent pas à ce Logiciel Open Source.
Le Fournisseur déclare et garantit en outre à GEA que toutes les obligations de licence existant à l'égard du Logiciel Open Source accepté par GEA ont été pleinement respectées par le Fournisseur.
Les informations relatives à l'inclusion du Logiciel Open Source et du Logiciel Tiers non couverts par la présente licence, le cas échéant, ainsi que les mentions, les clauses de l'accord de licence et les exclusions de garantie applicables à ce type de logiciel sont contenues dans la zone À propos de et/ou dans le fichier ThirdPartySoftware.txt, ou sont disponibles sur simple demande auprès de NetIQ.
Dans ce cas, le Fournisseur garantit à GEA que le Logiciel Open Source accepté par GEA est le seul Logiciel inclus dans les Livraisons qui répond à la définition du Logiciel Open Source telle que définie ci-dessus.
Enfin, le Fournisseur garantit à GEA qu'il a fourni à GEA tous les textes de licence pertinents et tous les codes sources nécessaires ainsi que les scripts de construction pour chaque version du Logiciel Open Source fourni à GEA afin de permettre à GEA, ainsi qu'aux distributeurs et aux clients de GEA de créer une version exécutable de ce Logiciel Open Source.
Le logiciel peut contenir ou être distribué avec un logiciel tiers couvert par une licence d'utilisation du logiciel Open Source (ci-après dénommé « Logiciel Open Source ») ou un autre logiciel tiers (ci-après dénommé « Logiciel Tiers ») couvert par une licence différente.
IBM aidera le Client à déterminer la cause d'un incident et fournira des informations correctives si elles sont disponibles auprès de l'éditeur ou du fournisseur de Logiciel Open Source.
L’Application SmartRecruiters inclut certains logiciels gratuits et/ou open source ("Logiciel Open Source").
Les dispositions des Sections 1 (Définitions), 2.2 (Limitations d’utilisation), 2.4 (Droits de propriété), 2.5 (Logiciel Open Source), 3 (Commandes, Frais et Paiement), 4.3 (Conséquences de la résiliation), 5 (Contenu Client et Comptes Client), 7 (Indemnisation), 8 (Limitation de la responsabilité), 9.14 (Notifications), 9.16 (Conditions générales) et 9.17 (Partie contractante, choix du droit applicable et emplacement de résolution des litiges) demeurent applicables après la résiliation du Contrat.

More Definitions of Logiciel Open Source

Logiciel Open Source ou "OSS" désigne un programme informatique sous licence OSS qui est disponible soit (a) sous forme de code source uniquement, ou (b) avec code source fourni avec le code objet (exécutable) ou (c) ou avec code source pouvant être obtenu gratuitement (des frais de traitement / expédition peuvent s'appliquer).

Logiciel Open Source désigne : (a) chaque composant logiciel tiers distribué dans le cadre d'un accord de licence approuvé par l'Open Source Initiative ou d'une licence open source ou freeware similaire (et non le présent Contrat) ; et (b) inclus dans un Produit par Trend Micro. Les logiciels Open Source comprennent l'un des accords de licence suivants approuvés par l'Open Source Initiative : (i) GNU's General Public License (GPL), Lesser/Library GPL (LGPL), et GNU Affero Public License ; (ii) The Artistic License (c'est-à-dire, PERL) ; (iii) la Mozilla Public License ; (iv) la Netscape Public License ; (v) la Berkeley Software Design (licence BSD), y compris la BSD libre ou la licence de style BSD ; (vi) la Sun Community Source License (SCSL) ; (vii) une licence de la Open Source Foundation (par exemple, les interfaces utilisateur CDE et Motif UNIX) ; (viii) la licence Apache Server ; ou (ix) la MIT License. Aux fins de la présente définition, on entend par "Open Source Initiative" l'initiative décrite en détail à l'adresse suivante : ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇.

Logiciel Open Source désigne un logiciel qui Vous est distribué avec le Logiciel, qui est automatiquement installé avec le Logiciel et qui répond à la définition de « Open Source » tel qu'établie à ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/▇▇▇.