Logiciel tiers désigne tout logiciel appartenant à l’ETABLISSEMENT MEMBRE et non fourni par le PARTENAIRE.
Logiciel tiers désigne les produits logiciels détenus par des tiers et dont la licence est directement concédée par l’éditeur dudit logiciel tiers au Licencié ;
Logiciel tiers désigne toute application, tout programme, toute interface de programmation, toute solution logicielle ou toute base de données d’un tiers pouvant être utilisés en relation avec le Produit logiciel.
Examples of Logiciel tiers in a sentence
Si vous utilisez le Logiciel tiers, vous êtes également tenu à respecter les conditions générales d’application, exposées sous URL.
En cas de conflit entre les dispositions du présent Contrat et les dispositions du Logiciel tiers, les dispositions du Logiciel tiers seront applicables dans la mesure où vous utilisez le Logiciel tiers.
Le Client reconnaît et accepte que l’utilisation d’un Logiciel tiers est régie par les conditions générales prévues par ce tiers et n’assume aucune responsabilité si un Logiciel tiers est modifié ou abandonné par le tiers concerné.
Xxxx utilisera des moyens raisonnables dans la conception et l’écriture de son propre Logiciel et l’acquisition de tout Logiciel tiers pour limiter les vul- nérabilités de sécurité informatique.
Nonobstant, tout con- cédant ou fournisseur d’un Logiciel tiers intégré dans le Logiciel sera un tiers direct et intentionnel de ce Contrat.
More Definitions of Logiciel tiers
Logiciel tiers désigne un logiciel tiers intégré dans les Services, tel qu’indiqué sur le Site Web.
Logiciel tiers. Logiciel standard dont l’auteur est un éditeur tiers et dont SECIB bénéficie d’un droit lui conférant la possibilité d’octroyer au Client des droits d’utilisation.
Logiciel tiers a le sens indiqué à la clause 9.1 ci-dessous.
Logiciel tiers désigne (i) tout logiciel standard, ainsi que la documentation asso- ciée et tout contenu développé pour ou par des sociétés autres que SAP ou ses Sociétés affiliées, qui ne constituent pas un Logiciel SAP (conformément à l'article 1.9); (ii) toute nouvelle version d’un Logiciel tiers (notam- ment mises à jour, patchs, corrections) et (iii) toute copie complète ou partielle de ce qui précède.
Logiciel tiers désigne des applications logicielles autonomes propriétaires d’un tiers qui sont fournies ou mises à disposition, par tout autre moyen avec, sur ou par le biais des Produits RIM ou des Logiciels. Comptent parmi le Logiciel Tiers "Documents To Go" de DataViz, fourni sur certains Produits Portatifs BlackBerry, et "Roxio Media Manager" de Sonic Solutions si celui-ci accompagne le Logiciel BlackBerry Desktop.
Logiciel tiers désigne tout Logiciel qui n'est pas la propriété d'un membre du Groupe ANSYS.
Logiciel tiers désigne tout Logiciel qui n'est pas la propriété d'un membre du Groupe ANSYS. 1.16 « Partie » désigne individuellement ANSYS ou le Client, et « Parties » désigne collectivement ANSYS et le Client. 1.17 « Partie Divulgatrice » signifie la Partie divulguant des Informations Confidentielles à l'autre Partie. 1.18 « Partie Réceptrice » signifie la partie qui reçoit des Informations Confidentielles de l'autre partie. 1.19 « Prix » désigne le prix des Services Professionnelles ANSYS qui sera payé par le Client à ANSYS tel que détaillé dans la SOW ou, à défaut de mention d'un tel prix dans la SOW, le prix tel que calculé conformément à l’article 4.1 ci-dessous. 1.20 « Réglementation de Protection des Données » signifie la législation de l'UE en matière de protection des données et, dans la mesure où cela est applicable, la législation de tout autre pays en matière de protection des données ou de vie privée (y compris, mais sans s'y limiter, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données personnelles et la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (règlement général sur la protection des données) (« RGPD »)), telle que transposée dans la législation nationale de chaque État membre et telle que modifiée, remplacée ou substituée périodiquement, y compris par le RGPD et les lois mettant en œuvre, complétant ou remplaçant le RGPD. 1.21 « Services Professionnelles ANSYS » désigne les Services de Consultance et les Services de Formation devant être fournis par ANSYS pour le Client dans le cadre du Contrat tel que plus particulièrement 1.14 “Software” means all software used by ANSYS to perform the ANSYS Professional Services in compliance with the SOW. 1.15 “Third-Party Software” means any Software that is not the property of a member of the ANSYS Group. 1.16 “Party” means, individually ANSYS or the Client, and “Parties” collectively means ANSYS and the Client. 1.17 “Disclosing Party” means the Party disclosing Confidential Information to the other Party. 1.18 “Receiving Party” means the party that receives Confidential Information from the other Party. 1.19 “Price” means the price of the ANSYS Professional Services that will be paid by the Client to ANSYS as indicated in the SOW or, if such price is not mentioned in the SOW, the price as calculated in compliance with Article 4.1 below. 1.20 “Data Protection Regulation” means the EU d...