Définition de Période de renouvellement

Période de renouvellement a le sens qui lui est donné à l'article 25.1. 9.1 .;

Période de renouvellement désigne toute année civile suivant la Période initiale, l’année civile suivant immédiatement la Période initiale étant la "première Période de renouvellement".

Période de renouvellement période d’un (1) an qui commence à chaque Date Anniversaire à compter de la fin de la Période Initiale, tant que le Contrat est reconduit par les parties.

Examples of Période de renouvellement in a sentence

• Pour tout renouvellement d’une durée de 12 mois, la Limite de métrique de consommation applicable au Service Cloud devra être annualisée (toujours sous réserve d’une utilisation excessive telle qu’indiquée dans le Bon de commande) pour la Période de renouvellement, sauf accord contraire écrit et signé avec SAP.

• Au cours de la Période de renouvellement, l’Offre web pourra être résiliée à tout moment avec un préavis d’un (1) mois adressé par LRAR par PUBLICIS REGICOM ou par l’Annonceur.

• Les nouveaux frais s’appliqueront pour la prochaine Période de renouvellement, à moins que Vous ou Votre Partenaire Cisco n’avisiez rapidement Cisco par écrit, avant la date de renouvellement, que Vous n’acceptez pas les changements apportés aux frais.

• Pour tout renouvellement d’une durée de 12 mois, la Limite de métrique de consommation applicable au Service Cloud devra être annualisée (toujours sous réserve d’une utilisation excessive telle qu’indiquée dans le Formulaire de commande) pour la Période de renouvellement, sauf accord contraire écrit et signé avec SAP.

• Le service est conclu pour une durée courant jusqu’à la fin de la Durée initiale de souscription du Serveur Privé Virtuel ou de sa Période de renouvellement, et ne peut être résilié qu’à l’issue de cette durée.

• Lorsque le Client procède à la désactivation de l’option Snapshot, celle-ci ne s’opère qu’à l’issue de la Durée initiale de souscription au Service VPS ou de sa Période de renouvellement.

• Le Client peut modifier la durée des Périodes de renouvellement futures de ses Services par le biais de son Interface de Gestion, au moins 24 heures avant la fin de la Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours.

• Si le Client ne souhaite pas qu'un Service soit renouvelé à la fin de sa Période initiale ou de la Période de renouvellement en cours (« Date de renouvellement »), il doit désactiver la fonction de paiement automatique dans son Interface de Gestion.

• A l’issue de la durée initiale de douze (12) mois, l’Offre web sera renouvelée tacitement pour une durée indéterminée (« Période de renouvellement »), sauf dénonciation adressée par LRAR un (1) mois avant le terme de la durée initiale par PUBLICIS REGICOM ou par l’Annonceur.

• Vous avisera dans un délai raisonnable avant la Période de renouvellement si les frais ont été modifiés.

More Definitions of Période de renouvellement

Période de renouvellement désigne une période d’un (1) an à l’issue de laquelle le Contrat est automatiquement reconduit.

Période de renouvellement désigne toute période de renouvellement, conformément à la Section 4(c) de la présente Annexe « B ».

Période de renouvellement a le sens qui lui est donné dans l’EdS applicable.

Période de renouvellement signifie chacune des périodes ultérieures à la période initiale.

Période de renouvellement la période de douze (12) mois pendant laquelle un service est tacitement reconduit au-delà du TERME INITIAL. ELIGIBLE : lorsque l'ensemble des éléments administratifs, legaux, techniques et économiques prérequis à la livraison et à l’activation d’un service, sont satisfaits.