Définition de Période de renouvellement

Période de renouvellement a le sens qui lui est donné à l'article 25.1. 9.1 .;

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Période de renouvellement désigne toute période de renouvellement, conformément à la Section 4(c) de la présente Annexe « B ».

Période de renouvellement désigne toute année civile suivant la Période initiale, l’année civile suivant immédiatement la Période initiale étant la "première Période de renouvellement".

Examples of Période de renouvellement in a sentence

Vous serez débité au plus tard 24 heures avant la date de début de votre Période de renouvellement d’abonnement.
Toutefois, le Client conserve la possibilité de renouveler le Service jusqu'à 24 heures avant sa Date d'expiration, soit en réactivant la fonction de paiement automatique, soit en payant à l'avance pour la prochaine Période de renouvellement.
Cela peut entraîner une suspension temporaire de Votre Abonnement ainsi qu’une modification de la date de début de Votre Période de renouvellement d’abonnement.
Pour tout renouvellement d’une durée de 12 mois, la Limite de métrique de consommation applicable au Service Cloud devra être annualisée (toujours sous réserve d’une utilisation excessive telle qu’indiquée dans le Bon de commande) pour la Période de renouvellement, sauf accord contraire écrit et signé avec SAP.
Les prix et conditions en vigueur à la Date de début de l’abonnement ou à la date à laquelle Votre Abonnement a été renouvelé pour la dernière fois resteront en vigueur pendant la durée de la Période d’abonnement initiale ou de la Période de renouvellement d’abonnement (selon le cas), étant entendu que des prix et conditions nouveaux ou modifiés s’appliqueront uniquement aux renouvellements ou aux nouveaux Abonnements.

More Definitions of Période de renouvellement

Période de renouvellement désigne chacune des conditions suivantes après la Durée initiale, telle que spécifiée dans la Description du Service.

Période de renouvellement à chaque anniversaire de la Date d'effet. L'une ou l'autre des parties peut résilier le Contrat, avec effet à la fin de la Durée initiale ou de la Période de renouvellement en cours, en adressant à l'autre partie un préavis écrit d'au moins 60 jours. La Durée Initiale et les Périodes de renouvellement peuvent être désignées collectivement comme la « Durée de la Commande SaaS ».

Période de renouvellement a le sens qui lui est donné dans l’EdS applicable.

Période de renouvellement période d’un (1) an qui commence à chaque Date Anniversaire à compter de la fin de la Période Initiale, tant que le Contrat est reconduit par les parties.

Période de renouvellement la période de douze (12) mois pendant laquelle un service est tacitement reconduit au-delà du TERME INITIAL. ELIGIBLE : lorsque l'ensemble des éléments administratifs, legaux, techniques et économiques prérequis à la livraison et à l’activation d’un service, sont satisfaits.

Période de renouvellement désigne une période d’un (1) an à l’issue de laquelle le Contrat est automatiquement reconduit.

Période de renouvellement signifie chacune des périodes ultérieures à la période initiale.