Définition de Signatures

Signatures. L'acheteur Le vendeur

Signatures. (Xxxxxx et Nom de Madame) (Xxxxxx et Nom de Monsieur) Indications non valables sans le timbre du Tribunal, la date et la signature du juge :

Signatures. LE LOCATAIRE : Le Xxxxx, Xxxx-Xxxxxx XXXXXXX : A Gévezé,

Examples of Signatures in a sentence

• Signature du bailleur (ou de son mandataire, le cas échéant) Signature(s) précédée(s) de la mention Signature du locataire Signature(s) précédée(s) de la mention Exemplaires originaux dont un remis à chaque signataire.

• Ces droits peuvent être exercés, en justifiant de votre identité, par courrier simple à SPIRICA –Délégué à la protection des Données – 00-00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00000 Xxxxx xxxxx00 ou par courrier électronique à xxxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxxxx.xx Signature(s) du (des) (Co-)Souscripteur(s) précédée(s) de la mention manuscrite « Lu et approuvé » : Fait à le (date de signature de la Souscription) (1)Ces données sont obligatoires, à défaut votre demande ne sera pas prise en compte.

• Le présent service (« Service ») permet de proposer au Client : - la souscription, par voie électronique, de tout produit ou service éligible, au moyen d’une (ou plusieurs) Signature(s) électronique(s) associée(s) à un Certificat à usage unique émis pour une Opération donnée et de constituer pour leur archivage électronique un Dossier de preuve relatif à l’Opération.

• Pour la Ville, Pour le locataire, Le Maire de la Ville de Hoenheim M./ Mme … Qualité … Signatures précédées de la mention « Lu et approuvé » ANNEXE 2 – DATES ET HEURES DES ETATS DES LIEUX D’ENTREE ET DE SORTIE Date Heure Etat des lieux d’entrée * Etat des lieux de sortie * L’ensemble des locaux doivent être rendus propres.

• Fait à Saint-Denis, en double exemplaire, le …… / …… / …… Signatures et paraphes sur chaque bas de page précédés de la mention « lu et approuvé ».

More Definitions of Signatures

Signatures. A Lyon Le …............ / ……….….. / 2013

Signatures. (faire précéder la signature de la mention « bon pour accord, lu et approuvé »)

Signatures. MA / AG LP / CdF Place and date / Lieu et date : ………………………. Place and date / Lieu et date : ………………………. Xxxxxxx Xxxxxxxx Personne autorisée / Authorised officer : : ………………………. European and Economic Programmes Manager Intitulé du poste / Job title : ………………………………………. Norfolk County Council Cachet de l'Organisation / Organisation stamp:

Signatures. Signature de l’employeur Signature du salarié précédée de : « Lu et approuvé » précédée de : « Lu et approuvé » Ø AUTORISATION DE DELEGATION DE GARDE En cas d’urgence, Nous, soussignés, Monsieur et/ou Madame Demeurant Autorisons, en ce qui concerne l’enfant Né le Madame à le confier A une halte-garderie Oui Non L’assistante maternelle de remplacement : Madame/Monsieur Demeurant Le paiement des frais occasionnés sera pris en charge par : § l’assistante maternelle § les parents Ø LISTE DES PERSONNES AUTORISEES A VENIR CHERCHER L’ENFANT Après avertissement explicite de l’assistante maternelle par les parents, les personnes suivantes sont autorisées à reprendre l’enfant ci-dessus désigné. Indiquez l’adresse et les coordonnées téléphoniques de ces personnes. Ø AUTORISATIONS CONCERNANT LES DEPLACEMENTS Nous, soussignés, Monsieur et/ou Madame Demeurant Autorisons, en ce qui concerne l’enfant Né le Madame à : - le transporter dans son véhicule personnel, ce dernier étant assuré en conséquence et pourvu des accessoires nécessaires à la sécurité de l'enfant (siège-auto ou réhausseur) : Oui Non - participer avec l’enfant aux activités organisées pour les assistantes maternelles : relais assistantes maternelles, espaces de jeux, point rencontre, bibliothèque, ludothèque, etc : Oui Non L’assistante maternelle doit avertir au préalable les parents de tout projet modifiant le déroulement normal de l’accueil. Ø AUTRES AUTORISATIONS :

Signatures. SIGNATURE :

Signatures. Je soussigné, Monsieur Jean-Xxxxxx XXXXXXX, en qualité de Maire de la Commune de MOISSAC, 3 place Xxxxx Xxxxxxx 82200 MOISSAC, en vertu en vertu d’une délibération du Conseil Municipal datée annexée (Annexe 5). Ci-après dénommé(s) le « Propriétaire », Propriétaire du Biens dont les références cadastrales sont les suivantes : Ci-après la « Zone » Confère un mandat exprès, spécial et irrévocable à la Société ALOE ENERGY, société par actions simplifiée au capital de 200 010,00 euros dont le siège se situe 0 Xxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00000 XXXXXX, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 803 739 044, ou tout tiers auquel elle aurait cédé ses droits conformément à la Promesse, Ci-après dénommé(e) la « Société », A cet effet, le Propriétaire donne pouvoir à la Société de former tous actes juridiques nécessaires à toute division cadastrale, ainsi qu’à son/leur enregistrement, sa/leur conservation et la/leur publication du/des document(s) qui en résulterai(en)t, aux frais exclusifs de la Société. Il est rappelé que la mise en œuvre de ce mandat suppose que l’attribution de la propriété de la parcelle ci-dessus soit définitive et que ses références cadastrales aient été reportées sur les registres concernés.

Signatures. Le résident et/ou Le Responsable de site son représentant légal de l’EHPAD Siloë Xxxxxxx XXXXXX