Définition de Signatures

Signatures. L'acheteur Le vendeur
Signatures. (Xxxxxx et Nom de Madame) (Xxxxxx et Nom de Monsieur) Indications non valables sans le timbre du Tribunal, la date et la signature du juge :
Signatures. A Lyon Le …............ / ……….….. / 2013

Examples of Signatures in a sentence

  • Signature du bailleur (ou de son mandataire, le cas échéant) Signature(s) précédée(s) de la mention Signature du locataire Signature(s) précédée(s) de la mention Exemplaires originaux dont un remis à chaque signataire.

  • Fait à Saint-Denis, en double exemplaire, le …… / …… / …… Signatures et paraphes sur chaque bas de page précédés de la mention « lu et approuvé ».

  • Pour la Ville, Pour le locataire, Le Maire de la Ville de Hoenheim M./ Mme … Qualité … Signatures précédées de la mention « Lu et approuvé » ANNEXE 2 – DATES ET HEURES DES ETATS DES LIEUX D’ENTREE ET DE SORTIE Date Heure Etat des lieux d’entrée * Etat des lieux de sortie * L’ensemble des locaux doivent être rendus propres.

  • Le présent service (« Service ») permet de proposer au Client : - la souscription, par voie électronique, de tout produit ou service éligible, au moyen d’une (ou plusieurs) Signature(s) électronique(s) associée(s) à un Certificat à usage unique émis pour une Opération donnée et de constituer pour leur archivage électronique un Dossier de preuve relatif à l’Opération.

  • Ces droits peuvent être exercés, en justifiant de votre identité, par courrier simple à SPIRICA –Délégué à la protection des Données – 00-00 xxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00000 Xxxxx xxxxx00 ou par courrier électronique à xxxxxxxxxxxxxxxxxxx@xxxxxxx.xx Signature(s) du (des) (Co-)Souscripteur(s) précédée(s) de la mention manuscrite « Lu et approuvé » : Fait à le (date de signature de la Souscription) (1)Ces données sont obligatoires, à défaut votre demande ne sera pas prise en compte.


More Definitions of Signatures

Signatures. (faire précéder la signature de la mention « bon pour accord, lu et approuvé »)
Signatures. MA / AG LP / CdF Place and date / Lieu et date : ………………………. Place and date / Lieu et date : ………………………. Xxxxxxx Xxxxxxxx Personne autorisée / Authorised officer : : ………………………. European and Economic Programmes Manager Intitulé du poste / Job title : ………………………………………. Norfolk County Council Cachet de l'Organisation / Organisation stamp:
Signatures. LE LOCATAIRE : Le Xxxxx, Xxxx-Xxxxxx XXXXXXX : A Gévezé,
Signatures. (Mention lu et approuvé)
Signatures. Candidat titulaire du bail : …………………………….……………..… Co-titulaire :…….……………………………...
Signatures. Faire précéder la signature de la mention manuscrite « Lu et Approuvé » Le RESERVANT La SCCV La Vallée Montévrain Hôtel
Signatures. Fait en double exemplaire à Le : :