Définition de Signatures

Signatures. L'acheteur Le vendeur

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Signatures. LE LOCATAIRE : Le ▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ : A Gévezé,

Signatures. (▇▇▇▇▇▇ et Nom de Madame) (▇▇▇▇▇▇ et Nom de Monsieur) Indications non valables sans le timbre du Tribunal, la date et la signature du juge :

Examples of Signatures in a sentence

• Signature du bailleur (ou de son mandataire, le cas échéant) Signature(s) précédée(s) de la mention Signature du locataire Signature(s) précédée(s) de la mention Exemplaires originaux dont un remis à chaque signataire.

• Pour la Ville, Pour le locataire, Le Maire de la Ville de Hoenheim M./ Mme … Qualité … Signatures précédées de la mention « Lu et approuvé » ANNEXE 2 – DATES ET HEURES DES ETATS DES LIEUX D’ENTREE ET DE SORTIE Date Heure Etat des lieux d’entrée * Etat des lieux de sortie * L’ensemble des locaux doivent être rendus propres.

• Le présent service (« Service ») permet de proposer au Client : - la souscription, par voie électronique, de tout produit ou service éligible, au moyen d’une (ou plusieurs) Signature(s) électronique(s) associée(s) à un Certificat à usage unique émis pour une Opération donnée et de constituer pour leur archivage électronique un Dossier de preuve relatif à l’Opération.

• Fait à Saint-Denis, en double exemplaire, le …… / …… / …… Signatures et paraphes sur chaque bas de page précédés de la mention « lu et approuvé ».

• Ces droits peuvent être exercés, en justifiant de votre identité, par courrier simple à SPIRICA –Délégué à la protection des Données – ▇▇-▇▇ ▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ou par courrier électronique à ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ Signature(s) du (des) (Co-)Souscripteur(s) précédée(s) de la mention manuscrite « Lu et approuvé » : Fait à le (date de signature de la Souscription) (1)Ces données sont obligatoires, à défaut votre demande ne sera pas prise en compte.

More Definitions of Signatures

Signatures. A Lyon Le …............ / ……….….. / 2013

Signatures. (faire précéder la signature de la mention « bon pour accord, lu et approuvé »)

Signatures. MA / AG LP / CdF Place and date / Lieu et date : ………………………. Place and date / Lieu et date : ………………………. ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ Personne autorisée / Authorised officer : : ………………………. European and Economic Programmes Manager Intitulé du poste / Job title : ………………………………………. Norfolk County Council Cachet de l'Organisation / Organisation stamp:

Signatures. Signature de l’employeur Signature du salarié précédée de : « Lu et approuvé » précédée de : « Lu et approuvé » Ø AUTORISATION DE DELEGATION DE GARDE En cas d’urgence, Nous, soussignés, Monsieur et/ou Madame Demeurant Autorisons, en ce qui concerne l’enfant Né le Madame à le confier A une halte-garderie Oui Non L’assistante maternelle de remplacement : Madame/Monsieur Demeurant Le paiement des frais occasionnés sera pris en charge par : § l’assistante maternelle § les parents Ø LISTE DES PERSONNES AUTORISEES A VENIR CHERCHER L’ENFANT Après avertissement explicite de l’assistante maternelle par les parents, les personnes suivantes sont autorisées à reprendre l’enfant ci-dessus désigné. Indiquez l’adresse et les coordonnées téléphoniques de ces personnes. Ø AUTORISATIONS CONCERNANT LES DEPLACEMENTS Nous, soussignés, Monsieur et/ou Madame Demeurant Autorisons, en ce qui concerne l’enfant Né le Madame à : - le transporter dans son véhicule personnel, ce dernier étant assuré en conséquence et pourvu des accessoires nécessaires à la sécurité de l'enfant (siège-auto ou réhausseur) : Oui Non - participer avec l’enfant aux activités organisées pour les assistantes maternelles : relais assistantes maternelles, espaces de jeux, point rencontre, bibliothèque, ludothèque, etc : Oui Non L’assistante maternelle doit avertir au préalable les parents de tout projet modifiant le déroulement normal de l’accueil. Ø AUTRES AUTORISATIONS :

Signatures. Candidat titulaire du bail : …………………………….……………..… Co-titulaire :…….……………………………...

Signatures. Signé électroniquement à la date figurant sous chacune des signatures ci-après. Monsieur ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ Signé électroniquement par Pour L’ASSOCIATION ONESCHOOL GLOBAL - CAMPUS DE CHANAS Monsieur ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇

Signatures. Famille Agence de logement/propriétaire