Définition de Travaux

Travaux signifie les Éléments livrables, les Produits et les Services spécifiés dans les Documents relatifs à la commande, y compris tout EDT.
Travaux les Biens et/ou les Services, selon le contexte. “Works” Goods or Services or both as the context may require.
Travaux ensemble des prestations à réaliser par le Fournisseur et/ou les fournitures à livrer par le Fournisseur à l’Acheteur conformément aux dispositions du Bon de Commande, y compris le cas échéant sur les Biens Confiés.

Examples of Travaux in a sentence

  • Le Client est responsable de toutes les réparations ou remises en état nécessaires pour remettre les Travaux retournés en état de revente.

  • Thermon garantit en outre que les Travaux seront exempts de privilèges ou d'autres nantissements.

  • Tous les Travaux retournés doivent être dans un état « comme neuf » et conditionnés dans leur emballage d'origine.

  • L’ascenseur a été contrôlé par la société QUALICONSULT de Paris, lors de l’élaboration du Rapport de Vérification Réglementaire Après Travaux (RVRAT), émis le 17 décembre 2015, tenu à la disposition du PRENEUR.

  • Le calcul du Service Level Agreement éventuel ne tient pas compte des Travaux planifiés.


More Definitions of Travaux

Travaux. Les titres figurant dans les pour des raisons pratiques l’interprétation qui est donné les Biens et/ou les Services, selon “Works” Goods or Services or both as the le contexte. context may require. présentes Conditions Générales sont utilisés 27.2 The headings in these Terms and Conditions are for convenience uniquement, et ne sauraient influer sur only and will not affect their construction or interpretation. e des Conditions Générales.
Travaux ensemble des prestations et fournitures à approvisionner et/ou à réaliser par le Fournisseur conformément aux dispositions du Bon de Commande, y compris le cas échéant sur les Biens Confiés
Travaux s’entend des « livrables » ou des « travaux » (selon le cas).
Travaux désigne l’ensemble des travaux exécutés ;
Travaux désigne de façon générique et non limitative, les travaux de bâtiment - génie civil.
Travaux signifie les produits et matériels créés, développés et produits par Mikros pour le Client, en vertu des dispositions du Contrat.
Travaux se réfère alors au lot concerné.