Exclusions Voorbeeldclausules

Exclusions. The above guarantee conditions are not applicable if:
Exclusions. The Liability Reduction Option will not apply and the customer is responsible for all costs arising out of, or incurred in connection with:
Exclusions. Sont, outre les exclusions mentionnées aux Dispositions Communes des Conditions Générales, exclus de la garantie:
Exclusions. You agree you are liable for all costs for the following irrespective of your Excess Reduction Option if you; These fees apply regardless what Excess Reduction Option you have.
Exclusions. Les annulations suivantes sont exclues de l’assurance: • celles qui se sont produites en état d’ébriété, de trouble mental ou de confusion sous l’empire de stupéfiants; • celles qui sont causées par un acte délibéré de l’assuré ou avec sa complicité; • celles qui sont causées par le suicide ou par une tentative volontaire de suicide de l’assuré même; • celles qui sont causées par des catastrophes naturelles ou par des épidémies; • celles qui sont dues à des actions terroristes, la guerre, la guerre civile, la révolte, l’insur- rection et la révolution; • celles qui sont causées par des maladies préexistantes en stade terminal ou très avan- cé; • celles causées par des dépressions, troubles psychiques, psychosomatiques, psychiques ou d’origine nerveuse, sauf en cas d’hospitalisation de 7 jours au minimum; • celles causées par l’insémination artificielle ou par l’interruption volontaire de grossesse; • celles causées par l’insolvabilité de l’assuré; • celles causées par l’absence des documents de voyage et/ou du visa de voyage; • celles causées par toute raison qui était connue au moment où le contrat d’assurance a été souscrit.
Exclusions. Article 46. Les dispositions du présent chapitre ne s'appliquent pas:
Exclusions. Voor deze bijkomende waarborgen zijn de uitsluitingen bepaald in de artikelen 42 en 43 van toepassing. Pour ces garanties complémentaires, les exclusions visées dans les articles 42 et 43 sont applicables.
Exclusions. These warranties shall not apply if a failure or non-conformance is due in whole or in part to: (i) improper use, application, maintenance, operation or installation of the Equipment or Software, or exposure of the Equipment or Software to operating environments outside Resideo's specifications;
Exclusions. Qlik will have no liability for any warranty claim, or any obligation to correct any defect or problem with the Software, to the extent that it arises out of: (i) any use of the Software not in accordance with the Documentation; (ii) any unauthorized modification or alteration of the Software; or (iii) any use of the Software in combination with any third-party software or hardware not specified in the Documentation.
Exclusions. 8.2.1 Aucune couverture d'assurance ne s'applique en cas de dommages au Véhicule résultant de la conduite en état d’intoxication alcoolique de plus de 0,8 gr/l de sang ou d’ivresse ou dans un état analogue résultant de l’usage de drogues, médicaments ou hallucinogènes qui ont pour effet de priver l’assuré du contrôle de ses actes.