INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES. 18.1. Logiciel Java. Le logiciel peut inclure une technologie Java. Sun Microsystems, Inc. exige l'apposition de la mention suivante, dans laquelle le terme « Logiciel » désigne le logiciel Java de Sun, et le terme « Licence » désigne votre licence Sun Microsystems, Inc.
1. Restrictions applicables à la technologie Java. Le titulaire de la licence s'abstiendra de, ou n'autorisera pas les titulaires de licence à créer, modifier ou changer le comportement des classes, interfaces ou sous- paquets identifiés, d'une manière ou d'une autre, comme « java », « javax »,
(a) développant la fonctionnalité d'un Environnement Java ; et
(b) mises à la disposition de développeurs de logiciels tiers dans le but de développer un logiciel supplémentaire appelant de telles API supplémentaires, le titulaire doit sans délai publier à grande échelle les spécifications exactes desdites API, en vue de leur utilisation libre par tous les développeurs.
2. Marques et logos. La présente Licence n'autorise pas un titulaire de licence d'utilisateur final à utiliser tout nom, marque commerciale, marque de service, logo ou icône de Sun Microsystems, Inc. Le titulaire de licence d'utilisateur final reconnaît que Xxx est propriétaire de la marque Java, ainsi que de toutes les marques, logos et icônes liés à Java, mais également des applications Coffee Cup et Duke (les « Marques Java ») et convient :
(a) de se conformer aux lignes directrices applicables à la marque Java
(b) de s'abstenir de tout acte susceptible de porter atteinte aux droits de Sun sur les Marques Java ; et (c) d'aider Xxx à protéger ses droits, y compris en cédant à Sun tout droit acquis par le titulaire en relation avec une Marque Java.
3. Code source. Il est possible que le logiciel contienne un code source qui, à moins qu'il ne soit expressément cédé sous licence à d'autres fins, est fourni uniquement pour référence, conformément aux dispositions de votre contrat de licence. Sauf mention contraire des conditions de votre licence, le code source ne peut pas être redistribué.
