Common use of Contenus numériques Clause in Contracts

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique ») contenu dans le Logiciel Apple ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, clipart, illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo graphique ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple Apple, ou les Services (notamment, mais sans s’y limiter, toute Donnée numérique contenues dans les modèles, les thèmes ou les guides de l’utilisateur et d’initiation) ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, clipart, illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo graphique ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple Apple, ou les Services (notamment, mais sans s’y limiter, toute Donnée numérique contenues dans les modèles, les thèmes ou les guides de l’utilisateur et d’initiation) ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique ») contenu dans le Logiciel Apple ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser d ’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un qu ’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes n ’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, illustration, ClipArt ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple (y compris, mais sans limitation, les Contenus numériques présents dans les modèles, les thèmes, les guides de l’utilisateur et les guides d’initiation) ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx travers ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, clipart, illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo graphique ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple Apple, ou les Services (notamment, mais sans s’y limiter, toute Donnée numérique contenues dans les modèles, les thèmes ou les guides de l’utilisateur et d’initiation) ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx travers ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, illustration, ClipArt ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple (y compris, mais sans limitation, les Contenus numériques présents dans les modèles, les thèmes, les guides de l’utilisateur et les guides d’initiation) ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus contenus, y compris aux marques commerciales, logos et images, affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights copyrights, des marques commerciales ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, aucun logo, aucun texte, aucun code, aucune image, aucune illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, illustration, ClipArt ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple (y compris, mais sans limitation, les Contenus numériques présents dans les modèles, les thèmes, les guides de l’utilisateur et les guides d’initiation) ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés contenus, y compris aux marques commerciales, logos et images, affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights copyrights, des marques commerciales ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, aucun logo, aucun texte, aucun code, aucune image, aucune illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique Contenus numériques ») contenu dans le Logiciel Apple ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.

Contenus numériques. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. Sauf indications contraires contenues dans la présente, (i) cette Licence ne vous accorde aucun droit d’utiliser d'utiliser un tel contenu et ne vous garantit pas qu’un qu'un tel contenu restera à votre disposition (ii) vous n’êtes n'êtes autorisé à utiliser, extraire ou distribuer, à des fins commerciales ou autres, ou de manière autonome, aucune photographie, image, illustration, ni aucun travail graphique, matériel audio, matériel vidéo ou contenu similaire (« Matériel numérique ») contenu dans le Logiciel Apple ou fourni comme part de celui-ci, ni utiliser le Matériel numérique hors du contexte ou de l’utilisation prévue par le Logiciel Apple.