Common use of Gouvernement des États-Unis Clause in Contracts

Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel Apple et la documentation qui s’y rapporte constituent des « Commercial Items » (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel commercial) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercial), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le « Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Les droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel Apple logiciel et la documentation qui s’y rapporte constituent des « “Commercial Items » Items” (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « “Commercial Computer Software” (logiciel) et “Commercial Computer Software » Documentation” (logiciel commercial) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercialdocumentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 227.7202–1 à 227.7202-4227.7202–4, le « “Commercial Computer Software” et le “Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » Documentation” sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « “Commercial Items » Items” et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Les droits Droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel Apple et la documentation qui s’y rapporte constituent des « Commercial Items » (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel commercial) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercial), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause aux articles 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, selon le « Commercial Computer Software » cas, le Logiciel informatique commercial et le « Commercial Computer Software la Documentation » sur un logiciel informatique commercial sont fournis concédés sous licence au aux utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » en tant que Biens commerciaux et (b) uniquement accompagnés des avec les droits octroyés accordés à tous les autres utilisateurs finaux conformément aux termes et présentes conditions ci-inclusgénérales. Les droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des sur les droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel Apple logiciel et la documentation qui s’y rapporte constituent des « Commercial Items » (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel commerciallogiciel) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercialdocumentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le « Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Les droits Droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel Apple et la sa documentation qui s’y rapporte constituent sont des « Commercial Items » (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini en vertu de la définition figurant dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel commerciallogiciel) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercialdocumentation), tels que en vertu de la définition de ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le cas échéant, le logiciel (« Commercial Computer Software » ») et le la documentation (« Commercial Computer Software Documentation » ») ne sont fournis cédés sous licence au aux utilisateurs finaux employés par le gouvernement des États-Unis américain (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions générales ci-inclusincluses. Les droits Droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel Apple logiciel et la documentation qui s’y rapporte constituent des « Commercial Items » (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel commerciallogiciel) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercialdocumentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le « Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Les droits Droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur d'auteur en vigueur aux États-Unis.

Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel Apple logiciel et la documentation qui s’y rapporte constituent des « "Commercial Items » Items" (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software » Documentation" (logiciel commercial) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercialdocumentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le « "Commercial Computer Software" et le "Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » Documentation" sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « "Commercial Items » Items" et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Les droits Droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur d'auteur en vigueur aux États-Unis.

Gouvernement des États-Unis. Le Logiciel Apple logiciel et la documentation qui s’y rapporte constituent des « "Commercial Items » Items" (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « "Commercial Computer Software" (logiciel) et "Commercial Computer Software » Documentation" (logiciel commercial) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation de logiciel commercialdocumentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le « "Commercial Computer Software" et le "Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » Documentation" sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « "Commercial Items » Items" et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Les droits Droits non publiés sont réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.