Common use of Généralités Clause in Contracts

Généralités. A. Le logiciel (y compris le code de la mémoire morte de démarrage, le logiciel intégré et les logiciels xx xxxxxx partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toute autre xxxxxx xxxxxxx avec votre Apple TV (le « Logiciel tvOS original ») pouvant être mis à jour ou remplacés par des améliorations de fonctionnalités, des mises à jour de logiciels ou un logiciel de restauration du système fournis par Apple (les « Mises à jour du Logiciel tvOS »), qu’ils se présentent sous forme de mémoire en lecture seule ou sous toute autre forme ou support (le Logiciel tvOS original et les Mises à jour du Logiciel tvOS sont collectivement désignés sous le terme « Logiciel tvOS »), vous sont distribués sous licence, et non vendus par Apple Inc. (« Apple ») uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de cette licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel tvOS et se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément octroyés. Vous acceptez que les conditions stipulées dans la présente Licence s’appliqueront à toute application de marque Apple pouvant être intégrée sur votre Apple TV, à moins que ladite application ne soit accompagnée d’un contrat de licence séparé, auquel cas vous acceptez que les conditions stipulées dans cette licence régiront votre usage de cette application.

Appears in 7 contracts

Samples: Tvos Software License Agreement, Tvos Software License Agreement, Tvos Software License Agreement

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Généralités. A. Le logiciel (y compris le code de la mémoire morte de démarrage, le logiciel intégré et les logiciels xx xxxxxx partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toute autre xxxxxx xxxxxxx avec votre Apple TV (le « Logiciel tvOS original ») pouvant être mis à jour ou remplacés par des améliorations de fonctionnalités, des mises à jour de logiciels ou un logiciel de restauration du système fournis par Apple (les « Mises à jour du Logiciel tvOS »), qu’ils se présentent sous forme de mémoire en lecture seule ou sous toute autre forme ou support (le Logiciel tvOS original et les Mises à jour du Logiciel tvOS sont collectivement désignés sous le terme « Logiciel tvOS »), vous sont distribués sous licence, et non vendus par Apple Inc. (« Apple ») uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de cette licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel tvOS et se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément octroyés. Vous acceptez que les conditions stipulées dans la présente Licence s’appliqueront à toute application de marque Apple pouvant être intégrée préinstallée sur votre Apple TV, à moins que ladite application ne soit accompagnée d’un contrat de licence séparé, auquel cas vous acceptez que les conditions stipulées dans cette licence régiront votre usage de cette application.

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