Common use of Généralités Clause in Contracts

Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel (incluant tout son contenu), toute documentation et polices de caractères accompagnant le présent logiciel (le cas échéant), qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du Logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Généralités. Apple Inc. (« Apple »"Apple") vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel (incluant tout son contenu)logiciel, toute la documentation et les polices de caractères accompagnant le présent logiciel (le cas échéant), qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme la présente Licence (collectivement, le « "Logiciel Apple »Apple"), uniquement en vue d’une d'une utilisation conforme aux termes conditions de cet accord. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du Logiciel Applese réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les droits accordés par les termes conditions de cette licence s’appliquent Licence s'appliquent à toutes les mises à jour de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le Logiciel Apple d’origineoriginal, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel (incluant Apple et tout son autre logiciel xx xxxxxx partie, contenu), toute la documentation et les polices de caractères accompagnant le présent logiciel (le cas échéant), qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme la présente licence (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du Logiciel Applese réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le Logiciel logiciel Apple d’origineoriginal, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel (incluant tout son contenu)logiciel, toute la documentation et les polices de caractères accompagnant le présent logiciel (le cas échéant)la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM), ) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du Logiciel Applese réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le Logiciel logiciel Apple d’origineoriginal, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. A. Apple Inc. Inc.(« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel (incluant Apple et tout son autre logiciel xx xxxxxx partie, contenu), toute la documentation et les polices de caractères accompagnant le présent logiciel (le cas échéant)la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM), ) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du Logiciel logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le Logiciel logiciel Apple d’origineoriginal, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.

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Samples: Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple (incluant tout son contenuy compris le code d’amorçage sur mémoire morte), toute documentation et les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant le présent logiciel (le cas échéant)la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur disquettele matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les ses concédants d’Apple restent propriétaires du Logiciel Applede licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les droits accordés par les termes de cette licence Licence s’appliquent à toutes les mises à jour niveau de logiciel fournies par Apple servant à afin de remplacer et/ou de compléter le Logiciel logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à jour niveau ne comprennent une licence distincte.

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Samples: Software License Agreement

Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel (incluant tout son contenu)logiciel, toute la documentation et les polices de caractères accompagnant le présent logiciel (le cas échéant)la présente Licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM), ) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes conditions de cet accord. Vous êtes propriétaire du support Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur lequel le Logiciel Apple est enregistré, mais et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Apple et/ou les ses concédants d’Apple restent propriétaires de licence conservent la propriété du Logiciel AppleApple en soi. Les droits accordés par les termes de cette licence la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel fournies par Apple servant à dans le but de remplacer et/ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à jour ne comprennent une soient accompagnées d’une licence distincte.

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Samples: License Agreement

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