Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. D’après les conditions de la présente licence et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store » dans les Règles d’utilisation des conditions de l’App Store (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/) (« Règles d’utilisation »), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur tout appareil iOS compatible de marque Apple que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.

Licence. D’après les conditions de la présente licence et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store » dans les Règles d’utilisation des conditions de l’App Store (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/) (« Règles d’utilisation »), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur toute Apple TV ou tout appareil iOS compatible de marque Apple compatible que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.

Licence. D’après les conditions de la présente licence et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store Services et contenu » dans les Règles d’utilisation des conditions de l’App Store d’Apple Media Services (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx) (« Règles d’utilisation »), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur tout appareil iOS compatible de marque Apple que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.

Licence. D’après les conditions de la présente licence et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store » dans les Règles d’utilisation des conditions de l’App Store (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (« Règles d’utilisation »), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur tout appareil iOS compatible de marque Apple que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.

Licence. D’après les conditions de la présente licence et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store Services et du Contenu » dans les Règles d’utilisation Conditions générales des conditions de l’App Store services Apple Media (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/) (« Règles d’utilisation »), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur tout appareil iOS compatible de marque toute Apple TV que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.

Licence. D’après les conditions de la présente licence et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store » dans les Règles d’utilisation des conditions de l’App Store (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/xx/) (« Règles d’utilisation »), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur tout appareil iOS toute Apple TV compatible de marque Apple que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.

Licence. D’après les conditions de la présente licence licence, y compris, mais sans limitation, les conditions et limitations indiquées dans la section 2B, et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store services et du contenu » stipulées dans les Règles d’utilisation conditions générales des conditions de l’App Store services médias Apple (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/) (https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/, « Règles d’utilisation »), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur tout appareil iOS Appareil Apple compatible de marque Apple que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.

Licence. D’après les conditions de la présente licence et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store Services et du contenu » dans les Règles d’utilisation Conditions générales des conditions de l’App Store Services Apple Media (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/xx/) (« Règles d’utilisation »), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur tout appareil iOS compatible de marque Apple que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.

Licence. D’après les Si vous vous êtes procuré le Logiciel Apple sur l’App Store, vous bénéficiez, sous réserve des conditions de la présente licence et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store » dans les Règles d’utilisation Licence, notamment des conditions de l’App Store stipulées à la Section 2C (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/) (« Règles d’utilisation »Limites d’utilisation), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur tout appareil iOS compatible de marque Apple que vous possédez ou contrôlez, conformément aux règles d’utilisation des Services et contenu définies dans les conditions générales des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (les « Règles d’utilisation »). Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel où il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.

Licence. D’après les conditions de la présente licence licence, y compris mais, sans s’y limiter, les exigences et limites contenues dans la section 2B, et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des produits de l’App Store » dans les Règles d’utilisation des conditions de l’App Store (http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ internet-services/itunes/ww/) (« Règles d’utilisation »), sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive, vous autorisant à installer et utiliser le Logiciel Apple sur tout appareil iOS compatible de marque Apple que vous possédez ou contrôlez. Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps. Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.