Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les Règles d’utilisation des conditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générale des services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (Règles d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les Règles règles d’utilisation des conditions générales des services Apple MediaServices et contenu, disponibles dans les Conditions générale générales des services Services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, « Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les Règles règles d’utilisation des conditions générales des services Apple MediaServices et contenu, disponibles dans les Conditions générale générales des services Services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/, « Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes Sous réserve des conditions générales de la présente licenceLicence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si à moins que vous avez acquis n’ayez obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section 2CSection 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les conformément aux Règles d’utilisation des conditions générales des services Apple Media, disponibles et du contenu énoncées dans les Conditions générale générales des services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une , et bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible incessible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes D’après les conditions générales de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions licence et aux limitations de sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les conformément aux Règles d’utilisation des conditions générales Modalités des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générale des services Apple Media multimédias d’Apple (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/) (« Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une , et vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive exclusive, vous autorisant :

Licence. Conformément aux termes Conditions générales de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2BLicence, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les « Règles d’utilisation des services et du contenu » dans les Règles d’utilisation des conditions générales des services Apple Mediad’Apple Media Services (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/, disponibles dans les Conditions générale des services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (« Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes Sous réserve des conditions générales de la présente licenceLicence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si à moins que vous avez acquis n’ayez obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section 2CSection 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les conformément aux Règles d’utilisation des conditions services et du contenu énoncées dans les Conditions générales des services multimédias Apple Media, disponibles dans les Conditions générale des services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une , et bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible incessible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les Règles règles d’utilisation des conditions générales des services Apple Media, Services et Contenu disponibles dans les Conditions générale des services Services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (Règles d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez l'ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les Règles règles d’utilisation des conditions générales des de services Apple Media, et de contenu disponibles dans les Conditions générale des services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément Sujette aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté sauf si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les Règles conformément aux règles d’utilisation des Services et, Contenu définies dans les conditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générale produits des services Services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/, les « Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez , et une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour :

Licence. Conformément aux termes D’après les conditions de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé comme autorisé par les « Règles d’utilisation des services et du contenu » stipulées dans les conditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générale des services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une , sauf si vous avez obtenu le Logiciel Apple tel que décrit dans la section 2B, vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive exclusive, vous autorisant :

Licence. Conformément aux termes Sous réserve des conditions de la présente licenceLicence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si à moins que vous avez acquis n’ayez obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section 2C0X, vous avez le droit xxxx xxxx xx xxxxx d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les conformément aux Règles d’utilisation des conditions générales des services Apple Media, disponibles et du contenu définies dans les Conditions générale des services Services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une , et vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive pour :

Licence. Conformément aux termes Sous réserve des conditions générales de la présente licenceLicence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si à moins que vous avez acquis n’ayez obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section 2CSection 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les Règles d’utilisation des conditions conformément aux Conditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générale des services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisationd’utilisation »). Vous obtenez une , et bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible incessible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les Règles d’utilisation des conditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générale des services Apple Media (xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/http://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (Règles d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :