Common use of Logiciels libres Clause in Contracts

Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié qui en résulte ne soit utilisé que dans le cadre de son utilisation définie ci-avant ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause régissant l’utilisation des composants de logiciels libres. Apple n’est nullement tenu d’assurer l’entretien, l’assistance technique ou autre du Logiciel Apple modifié résultant.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

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Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web Web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) libres, xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié qui en résulte ne soit utilisé utilisé, au lieu du Logiciel non modifié, que dans le cadre de son utilisation définie ci-avant sur un seul ordinateur Apple ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause régissant l’utilisation des composants de logiciels libres. Apple n’est nullement tenu d’assurer l’entretien, l’assistance technique ou autre du Logiciel Apple modifié résultant.

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Samples: Software License Agreement

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Logiciels libres. Certains composants de ce Logiciel Apple et des logiciels libres xx xxxxxx partie qui l’accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site web Web de logiciels libres (xxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx/) libres, xxxxx://xxx.xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx (sous l’intitulé collectif « composants de logiciels libres »). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu’à condition : (i) que le Logiciel Apple modifié qui en résulte ne soit utilisé utilisé, au lieu du Logiciel non modifié, que dans le cadre de son utilisation définie ci-avant sur un seul ordinateur Apple ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause régissant l’utilisation des composants de logiciels libres. Apple n’est nullement tenu d’assurer l’entretien, l’assistance technique ou autre du Logiciel Apple modifié résultant.

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