Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le Logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.
B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Les mises à niveau et les mises à jour, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’ordinateurs de marque Apple. Les droits accordés par les termes de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciel fournies par Apple afin de remplacer ou de compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou mises à jour ne comprennent une licence distincte.
C. Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou rendus accessibles via ce dernier sont la propriété de leur détenteur. Ces contenus peuvent être protégés par des copyrights ou d’autres xxxx et traités sur la propriété intellectuelle et peuvent être soumis à des conditions d’utilisation énoncées par xx xxxxxx partie fournissant lesdits contenus. La présente Licence ne vous confère aucun droit d’utilisation pour ces contenus ni n’en garantit la disponibilité.
Généralités. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage, le logiciel intégré et tout logiciel xx xxxxxx partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre Apple Watch (« Logiciel watchOS original »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel watchOS »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel watchOS original et les Mises à jour du Logiciel watchOS sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel watchOS »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel watchOS et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à toute app de marque Apple préinstallée sur votre Apple Watch, sauf si une app est accompagnée d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation de l’app en question.
(b) Apple pourrait rendre disponible des mises à jour futures du Logiciel watchOS pour votre Apple Watch. Le cas échéant, ces mises à jour peuvent ne pas inclure nécessairement l’ensemble des fonctions du logiciel existantes ou de nouvelles fonctions publiées par Apple dans le cas des modèles d’Apple Watch plus récents. Les conditions de la présente licence régissent les Mises à jour du Logiciel watchOS fournies par Apple et qui remplacent et/ou complètent le Logiciel watchOS original, sauf si ces mises à jour sont accompagnées d’une licence distincte ; auquel cas les conditions de cette licence s’appliquent.
Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.
B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre appareil iOS de marque Apple compatible. Les mises à jour et les mises à niveau du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’appareils iOS. Les termes de la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour du Logiciel Apple original fournies par Apple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent.
Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel, son contenu, sa documentation et les polices de caractères accompagnant le présent logiciel (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou les concédants de licence d’Apple restent les propriétaires du Logiciel Apple et se réservent tous les droits qu’ils ne vous ont pas concédés expressément.
B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre ordinateur Apple. Apple peut vous offrir gratuitement xx xxxxxx mises à niveau et mises à jour qui sortiraient jusqu’à, mais n’incluant pas, la prochaine importante version du Logiciel Apple. Par exemple, si vous avez acquis une licence pour la version 1.0 du Logiciel Apple, Apple peut vous fournir gratuitement toute mise à niveau ou mise à jour (par exemple la version 1.1 ou 1.2) jusqu’à, mais sans inclure, la version 2.0 du Logiciel Apple. Une fois la nouvelle version du Logiciel Apple sur le marché, Apple peut, à sa seule discrétion, continuer à offrir des mises à jour et des améliorations mineures pour le Logiciel Apple. Ces éventuelles mises à niveau et mises à jour, ne contiendront pas nécessairement toutes les fonctionnalités logicielles ou toutes les nouveautés offertes pour les modèles plus récents d’ordinateurs Apple et pourront être proposées gratuitement ou entraîner des frais. Les droits accordés par les conditions de cette Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour de logiciels fournies par Apple servant à remplacer et/ou à compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent.
Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu), la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu'ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu'en soit la forme (collectivement, le « logiciel Apple »), uniquement en vue d'une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d'Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s'appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.
Généralités. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel (incluant tout son contenu), toute documentation et polices de caractères accompagnant le présent logiciel (le cas échéant), qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du Logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel fournies par Apple servant à remplacer et/ou compléter le Logiciel Apple d’origine, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte.
Généralités. L’Acheteur accorde au Fournisseur une licence d’utilisation non exclusive de toute information, dessin, spécification, logiciel, savoir- faire, et autre donnée fournis ou xxxxx par l’Acheteur pour la seule exécution de la Commande. Les Parties conviennent que chacune d’entre elles détient l’exclusivité des droits de propriété intellectuelle dont elle était titulaire avant le commencement d’exécution de la Commande, néanmoins l’Acheteur détient et/ou reçoit l’exclusivité des droits de propriété intellectuelle sur les idées, inventions, stratégies, dessins, modèles, plans créés à l’occasion de la réalisation de la Commande, y compris les brevets, droits d’auteur, droits moraux, droits moraux, informations, bases de données, marques et autres droits de propriété intellectuelle (ci-après les « Droits de Propriété Intellectuelle de l’Acheteur »). Dans la mesure où les droits moraux ne peuvent être cédés en vertu de la loi applicable, le Fournisseur renonce par la présente à ses droits moraux présents et futurs sur les Droits de Propriété Intellectuelle de l'Acheteur et consent à toutes les actions qui autrement constitueraient une violation de ces droits moraux. Toute propriété intellectuelle qui peut être protégée par le droit d'auteur doit être considérée comme ‘work(s) made for hire’ ou le Fournisseur donnera à l'Acheteur le statut de «premier propriétaire» lié aux travaux en vertu de la législation locale sur le droit d'auteur où les travaux sont réalisés. Si ces droits de propriété intellectuelle ne sont pas détenus entièrement par l’Acheteur automatiquement à leur création en vertu du droit applicable (défini à l’article 15.1), le Fournisseur accepte de transférer et xx xxxxx à l'Acheteur, et par la présente, transfère et cède à l'Acheteur, l'intégralité des droits, titres et intérêts dans le monde entier sur cette propriété intellectuelle.. Le Fournisseur s'engage également à conclure et signer tous accords et autres documents qui se révéleraient nécessaires aux fins de transfert de la propriété intellectuelle à l'Acheteur. Si le Fournisseur, sans l’autorisation écrite et préalable de l’Acheteur, crée ou produit aux fins de vente à une personne autre que l’Acheteur des biens substantiellement similaires à ceux de l’Acheteur ou qui pourraient raisonnablement s’y substituer ou réparer ces biens, l’Acheteur pourra demandera au Fournisseur d’établir la preuve claire et convaincante que ni le Fournisseur, ni un des Représentants du Fournisseur (tel que xxxxxx...
Généralités. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage et autre logiciel intégré), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre appareil iOS (« Logiciel original de l’iOS »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel de l’iOS »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel original de l’iOS et les Mises à jour du Logiciel de l’iOS sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel de l’iOS »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le Logiciel de l’iOS est enregistré mais Apple et ses concédants conservent la propriété du Logiciel de l’iOS et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés.
(b) Apple pourrait rendre disponible des mises à jour futures du logiciel de l’iOS de votre appareil iOS. Le cas échéant, ces mises à jour peuvent ne pas inclure nécessairement l’ensemble des fonctions du logiciel existantes ou de nouvelles fonctions publiées par Apple dans le cas des modèles de l’iOS plus récents. Les conditions de la présente licence régissent les mises à jour du logiciel de l’iOS fournies par Apple et qui remplacent et/ou complètent le logiciel original de l’iOS, sauf si ces mises à jour sont accompagnées d’une licence distincte ; auquel cas les conditions de cette licence s’appliquent.
Généralités. Le Logiciel Apple peut xxxxxx accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store et à d’autres services et sites web d’Apple et xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement « Services »). L’utilisation de ces Services nécessite un accès à Internet, et l’utilisation de certains Services peut nécessiter un identifiant Apple, exiger l’acceptation des termes de licence supplémentaires et être sujette à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de ce compte, par exemple la dernière version des Conditions générales des services multimédias Apple disponible à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/.
Généralités. Le Logiciel est susceptible de contenir des logiciels tiers soumis à des avis tiers, des conditions générales supplémentaires ou les deux. Lesdits avis et conditions générales supplémentaires de logiciels tiers sont disponibles dans la documentation jointe au Logiciel. Vous possédez tous les droits nécessaires pour utiliser le Logiciel tel que prévu dans les Sections 3 et 4. Lorsque votre utilisation xxxxxxx xxx autorisations et les restrictions énoncées dans les Sections 3 et 4, les conditions des licences tierces s'appliquent et prévalent.
