Common use of Propriété Clause in Contracts

Propriété. Le Logiciel et toutes ses copies vous sont concédés en licence et non vendus. Le Logiciel et toutes ses copies sont possédés et protégés par copyright par Keysight ou par ses fournisseurs tiers, et sont protégés par le droit de copyright et d'autres xxxx et traités relatifs à la propriété intellectuelle. Keysight et ses fournisseurs tiers conservent tous les droits, titres de propriété et intérêts dans le Logiciel. Keysight et ses fournisseurs tiers sont en droit de protéger leurs droits respectifs relatifs au Logiciel en cas de violation du présent XXXX. Tous commentaires, suggestions, améliorations ou autres communications adressés par vous à Keysight concernant le Logiciel (ci-après « Retours ») deviennent la propriété exclusive de Keysight. Keysight se réserve le droit d'utiliser les Retours et les droits de propriété intellectuelle qui en découlent sans attribution de paternité ou indemnisation.

Propriété. Le Logiciel et toutes ses copies vous sont concédés en licence et non vendus. Le Logiciel et toutes ses copies sont possédés et protégés par copyright par Keysight Xxxxxxxx ou par ses fournisseurs tiers, et sont protégés par le droit de copyright et d'autres xxxx et traités relatifs à la propriété intellectuelle. Keysight Xxxxxxxx et ses fournisseurs tiers conservent tous les droits, titres de propriété et intérêts dans le Logiciel. Keysight Xxxxxxxx et ses fournisseurs tiers sont en droit de protéger leurs droits respectifs relatifs au Logiciel en cas de violation du présent XXXX. Tous commentaires, suggestions, améliorations ou autres communications adressés par vous à Keysight concernant le Logiciel (ci-après « Retours ») deviennent la propriété exclusive de KeysightXxxxxxxx. Keysight Xxxxxxxx se réserve le droit d'utiliser les Retours et les droits de propriété intellectuelle qui en découlent sans attribution de paternité ou indemnisation.