Common use of Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie Clause in Contracts

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/ (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Apple. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Ios and Ipados Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple watchOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, Services disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et« Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone Partage de photos iCloud » à partir du Logiciel ApplewatchOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ internet-services/icloud/ww/.

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Samples: Apple Watchos Software License Agreement, Apple Watchos Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple watchOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, Services disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel ApplewatchOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet- services/icloud/.

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Samples: Apple Watchos Software License Agreement, Apple Watchos Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans Plans, à News, à Fitness+ et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert nécessite un accès à Internet Internet, et l’usage de certains Services nécessitent peut nécessiter un identifiant Apple, l’acceptation peut vous obliger à accepter des termes de conditions de service complémentaires licence supplémentaires et peuvent être soumis est sujette à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services tout autre service Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays ou à la région depuis lequel lesquels vous accédez à l’un de ces Services, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud Drive », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Apple. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises est soumise aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/. (c) Contenu de l’application News. L’utilisation du contenu auquel vous accédez par le biais de l’application News est limitée à des fins personnelles et non commerciales et n’implique aucun transfert de propriété en votre faveur en ce qui concerne ledit contenu. Cela exclut spécifiquement, sans aucune limitation, toute utilisation commerciale ou promotionnelle des droits liés au contenu.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) A. Général Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple d’Apple et par des tiers xx xxxxxx partie (lesquels dénommés collectivement et individuellement « services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services services requiert un accès à Internet et certains Services services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de En utilisant ce logiciel en lien avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple Apple, un compte Game Center, un compte iCloud ou avec d’autres services tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières compte, par exemple la dernière version des conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un d’iTunes Store ou de ces Services, Game Center disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/ ou les Conditions générales d’iCloud accessibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet- services/icloud/ww/. (b) B. Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud Drive », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup Partage de photos iCloud » et « Localiser mon iPhone Mac » à partir du Logiciel logiciel Apple. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) A. Général Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple d’Apple et par des tiers xx xxxxxx partie (lesquels dénommés collectivement et individuellement « services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services services requiert un accès à Internet et certains Services services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de En utilisant ce logiciel en lien avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple Apple, un compte Game Center, un compte iCloud ou avec d’autres services tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières compte, par exemple la dernière version des conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un ou de ces Services, Game Center disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ ou les Conditions générales d’iCloud accessibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/. (b) B. Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud Drive », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone Mac » à partir du Logiciel logiciel Apple. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/. C. Contenu de l’application News. L’utilisation du contenu auquel vous accédez par le biais de l’application News est limitée à des fins personnelles et non commerciales et n’implique aucun transfert de propriété en votre faveur en ce qui concerne ledit contenu. Cela exclut spécifiquement, sans aucune limitation, toute utilisation commerciale ou promotionnelle des droits liés au contenu. Il vous est de plus interdit de republier, retransmettre et reproduire sous forme de fichier individuel toute image à laquelle vous avez accédé par le biais de l’application News.

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Samples: Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple peut activer de l’iOS active l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans iCloud et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple Apple, un compte iTunes Store ou avec d’autres services AppleGame Center, ou un compte iCloud, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service compte xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un Conditions Générales de ces Servicesl’iTunes Store ou du Game Center, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/icloud/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités fonctions d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon Find My iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités fonctions sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ icloud/ww/. (c) Xxxx acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche ou toute saisie d’adresse URL peuvent automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Xxxx acceptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple de toute responsabilité envers vous quant au contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant. (d) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service, Élément ou site web xx xxxxxx partie, ou toute autre élément, produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments xx xxxxxx partie et les liens vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. (e) Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier ou boursier qualifié juridiquement pour xxxxxx des conseils financiers ou boursiers dans votre pays ou région. Les données d’emplacement sont fournies par les Services à des fins de navigation uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou écologiques. Ni Apple ni aucun de ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégralité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données d’emplacement fournies ou des autres données fournies par un quelconque des Services. (f) Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple et/ou ses concédants, et protégés par les xxxx relatives à la propriété intellectuelle et xxxx xxxxxxxx, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur. Xxxx acceptez de ne pas utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services - et non dans le cadre de pratiques étant en contradiction avec les conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits Services. (g) De plus, les Services et les Éléments xx xxxxxx partie, pouvant être accédés depuis, affichés sur ou faire l’objet de liens accessibles depuis l’appareil iOS, ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays ou zones géographiques. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services et Éléments sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder à ces Services et Éléments, vous agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement. Apple et ses concédants se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans xxxxxx de préavis ni en assumer la responsabilité.

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Samples: Ios Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans d’Apple et à d’autres autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation L’utilisation de ce logiciel ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires du Logiciel Apple en lien avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou avec d’autres services autre compte Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service compte xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un Conditions Générales de ces Servicesl’iTunes Store, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxx/xx/. (b) Si Tous les services d’impression et de messagerie relatifs au Logiciel Apple sont fournis par les Services d’impression d’Apple et sont soumis aux Conditions générales des Services d’impression publiées à l’adresse : xxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/internetservices/terms/membership_terms.html. (c) Xxxx acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel. Xxxx acceptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple de toute responsabilité envers vous inscrivez quant au contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant. (d) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à iClouddisposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Apple. Vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service, Élément ou site web xx xxxxxx partie, ou toute autre élément, produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments xx xxxxxx partie et les liens vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. (e) Vous reconnaissez que l’utilisation d’iCloud les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple et/ou ses concédants, et protégés par les xxxx relatives à la propriété intellectuelle et xxxx xxxxxxxx, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur, et de ne pas utiliser ce contenu, ces fonctionnalités informations ou ces éléments propriétaire de quelque autre façon hormis dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services - et non dans le cadre de pratiques étant en contradiction avec les conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits Services. (f) De plus, les Services et les Éléments xx xxxxxx partie, pouvant être utilisés par, accédés depuis, affichés sur ou faire l’objet de liens accessibles depuis le Logiciel Apple, ne sont soumises pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services ou Éléments sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder à ces Services et Éléments, vous agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement. (g) Apple et ses concédants se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux toutes dernières conditions Services à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de service d’iCloudla suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.de quelque façon que ce soit et sans xxxxxx de préavis ni en assumer la responsabilité.

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Samples: Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Booksl’iBooks Store, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media de l’iTunes Store, de l’iBooks Store et les conditions applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces ServicesStore ou les conditions générales du Game Center, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/, ou les conditions générales d’iCloud, disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet- services/icloud/ww/, respectivement. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos Bibliothèque de photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés Partage de photos iCloud », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/internet-services/icloud/ww/.

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Samples: Ios Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) A. Général Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans Mac App Store et à d’autres services et sites web proposés par Apple d’Apple et par des tiers xx xxxxxx partie (lesquels services dénommés collectivement et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de individuellement « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et peut nécessiter, pour certains Services nécessitent d’entre eux, de posséder un identifiant AppleApple et d’accepter des conditions supplémentaires, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à voire entraîner des frais supplémentaires. Par l’utilisation de En utilisant ce logiciel en lien avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple ou avec d’autres services tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de service ce compte, par exemple la dernière version des conditions générales d'iTunes Store disponibles à l'adresse http:// xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/. B. L'utilisation des services iCloud est sujette aux conditions générales suivantes d'iCloud disponibles sur le site http://xxx.xxxxx.xxx/legal/icloud/ww/ et à l'Engagment de confidentialité d'Apple disponible sur le site http://xxx.xxxxx.xxx/fr/privacy. X. Xxxx acceptez qu’en utilisant les Services, il est possible que vous soyez confronté à du contenu qui vous paraisse offensant, indécent ou choquant et que de tels contenus peuvent être signalés comme explicites ou ne pas l’être. Néanmoins, vous acceptez d’utiliser les Services à vos risques et périls, et qu’Apple ne peut en aucun cas être tenu pour responsable du contenu que vous pouvez trouver offensant, indécent ou choquant. D. Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers certains sites web xx xxxxxx partie. En utilisant ces services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de l’examen et de l’évaluation du contenu, de la précision, de l’exhaustivité, de l’exactitude, de la validité, du respect des droits d’auteur, de la légalité, de la décence, de la qualité et de tout autre aspect de ces données ou sites web tiers. Apple, ses représentants, filiales et succursales ne garantissent pas, n’approuvent pas, n’assument pas et ne pourront pas être tenus pour responsables vis-à-vis de vous ou de tout autre tiers, de tous les services, données ou sites web tiers ou de toutes autres données, produits ou services tiers. Les données et les liens tiers vers d’autres sites web vous sont fournis uniquement pour des raisons pratiques. E. En téléchargeant du contenu via l'utilisation de Services, vous déclarez posséder tous les droits, la permission ou une autorisation juridique de publier ce contenu et que celui-ci n'enfreint aucun terme des conditions générales applicables pour ce service xxxxxx aux Services. Vous acceptez que les toutes dernières Services contiennent des données, des informations et du matériel propriétaires, y compris mais sans se limiter au Matériel numérique, qui appartiennent à Apple, au propriétaire du site et/ou à leurs concédants de licence et sont protégées par la législation sur la propriété intellectuelle et les xxxx en vigueur, y compris mais sans limitation les copyrights. Vous vous engagez en outre à n’utiliser ces contenus ou programmes propriétaires que dans le cadre prévu par les Services ni de manière contraire aux conditions générales de cette Licence ou ne respectant pas les droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous accédez engagez à l’un ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Xxxx acceptez en outre de ne pas utiliser les Services de quelque manière que ce soit pour harceler, insulter, traquer, menacer, diffamer ou violer les droits d’un xxxxx.Xxxxx ne saurait être tenu responsable d’une telle utilisation ni d’éventuels messages insultants, diffamatoires, violents, menaçants ou illégaux que vous pourriez recevoir dans le cadre de l’utilisation de ces Services. F. De plus, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/ (b) Si vous vous inscrivez à iCloudles Services et les Éléments xx xxxxxx partie potentiellement accessibles, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » affichables ou susceptibles d’être référencés par des liens à partir du Logiciel AppleApple ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays. Vous reconnaissez Apple ne garantit d’aucune forme que ces Services et acceptez que Données xx xxxxxx partie puissent être appropriés ou utilisables partout. Dans la mesure où vous choisissez d’accéder à ces Services ou Données xx xxxxxx partie, vous le faites à votre initiative personnelle et restez responsable de le faire en accord avec la loi et notamment, mais sans limitation, les xxxx nationales. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment sans préavis. Apple ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces services. Apple peut également imposer des limites à l’utilisation d’iCloud ou à l’accès à certains Services, sans préavis et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.sans garantie pour vous.

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Samples: Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) A. Général Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple d’Apple et par des tiers xx xxxxxx partie (lesquels dénommés collectivement et individuellement « services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services services requiert un accès à Internet et certains Services services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de En utilisant ce logiciel en lien avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple Apple, un compte Game Center, un compte iCloud ou avec d’autres services tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières compte, par exemple la dernière version des conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un d’iTunes Store ou de ces Services, Game Center disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/xx/ ou les Conditions générales d’iCloud accessibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/. (b) B. Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud Drive », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup Partage de photos iCloud » et « Localiser mon iPhone Mac » à partir du Logiciel logiciel Apple. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/.

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Samples: Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple watchOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, Services disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/https://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel ApplewatchOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.https://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet- services/icloud/.

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Samples: Apple Watchos Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) A. Le Logiciel Apple tvOS peut activer permettre l’accès à l’iTunes Store d’AppleStore, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans Fitness+ et à d’autres services et sites web proposés par Apple d’Apple ou xx xxxxxx partie (collectivement et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés individuellement désignés sous l’appellation collective ou individuelle de le terme « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert peut nécessiter un accès à Internet Internet, et l’utilisation de certains Services nécessitent peut nécessiter un identifiant Compte Apple, l’acceptation peut vous obliger à accepter des termes de conditions de service complémentaires licence supplémentaires et peuvent peut être soumis sujette à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Compte Apple ou avec d’autres services AppleServices, vous acceptez les conditions de service d’utilisation applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services multimédias Apple Media applicables au pays ou à la région depuis lequel lesquels vous accédez à l’un de ces Services, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/. (b) Si vous vous inscrivez B. Votre utilisation des services iCloud est soumise aux conditions complémentaires suivantes : Conditions générales d’utilisation d’iCloud disponibles à iCloudl’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/icloud/fr/terms.html et à l’Engagement de confidentialité d’Apple disponible à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/privacy/fr/. C. Vous acceptez qu’en utilisant le Logiciel tvOS ou l’un des Services Apple, vous pouvez accéder directement rencontrer du contenu à certaines fonctionnalités d’iCloud caractère injurieux, indécent ou répréhensible, qui peut être identifié ou non comme comportant un langage explicite, et que les résultats de toute recherche ou toute saisie d’adresse URL peuvent automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu répréhensible. Néanmoins, vous acceptez d’utiliser le Logiciel tvOS et les Services à vos risques et périls, et qu’Apple, ses sociétés affiliées, ses agents, ses représentants xxxxxx et ses concédants de licence ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables du contenu que « Photos iCloud »vous pouvez trouver offensant, « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir indécent ou répréhensible. D. Certaines parties du Logiciel tvOS et certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des éléments xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation du Logiciel tvOS et des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son degré d’actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces Éléments xx xxxxxx partie ou sites web tiers. Apple et ses représentants, affiliés et filiales n’offrent aucune garantie, ne s’associent pas et n’assument aucune responsabilité envers vous ou toute autre personne concernant les Services, le Matériel ou les sites web de tiers, ou tout autre matériel, produit ou service de tiers. Les Éléments de tiers et les liens vers d’autres sites web ne sont fournis que pour votre commodité. E. Ni Apple, ni ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégrité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données de localisation ou d’autres données fournies par le Logiciel tvOS et les Services. Les informations financières mises à disposition par le Logiciel tvOS et les Services sont uniquement fournies à titre d’information et ne doivent pas être considérées comme des conseils en investissement. Avant de réaliser une quelconque transaction de titre basée sur les renseignements obtenus par le biais du Logiciel tvOS et des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier légalement habilité à fournir des conseils en matière financière ou boursière dans votre pays ou région. Vous devez évaluer les résultats générés par l’intelligence artificielle pour en vérifier l’exactitude et l’adéquation à votre cas d’utilisation, y compris en recourant à un examen humain le cas échéant, avant d’utiliser ou de partager les résultats du Logiciel tvOS et des Services. Les informations de localisation fournies par le Logiciel tvOS et les Services, y compris le service Plans d’Apple, sont fournies à des fins de navigation et/ou de planification de base uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations où des informations de localisation précises sont nécessaires ou dans des situations où des informations de localisation erronées, inexactes ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou environnementaux. Vous acceptez que les résultats offerts par le service Plans puissent ne pas correspondre aux routes ou aux conditions du terrain réelles à cause de facteurs pouvant affecter l’exactitude des données de Plans, notamment, mais sans s’y limiter, le temps, les conditions routières et de trafic et les évènements géopolitiques. F. Dans la mesure où vous transmettez du contenu par le biais du Logiciel tvOS et des Services Apple, vous signifiez détenir tous les droits relatifs audit contenu ou posséder l’autorisation ou la permission juridique de transmettre ledit contenu et que celui-ci n’enfreint aucune condition d’utilisation du Logiciel tvOS et des Services Apple. Vous reconnaissez que le Logiciel tvOS et les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple, au propriétaire du site ou à leurs concédants de licence, et protégés par les xxxx relatives à la propriété intellectuelle et xxxx xxxxxxxx, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur. Xxxx acceptez de ne pas utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaires dans un cadre autre que l’utilisation d’iCloud autorisée du Logiciel tvOS et des Services, ni dans le cadre de pratiques en contradiction avec les conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie du Logiciel tvOS et des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ni créer de produit dérivé du Logiciel tvOS et des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter le Logiciel tvOS et les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant le Logiciel tvOS et les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant, ou en violant le réseau ou en surchargeant sa capacité. Vous acceptez également de ne pas utiliser le Logiciel tvOS et les Services de quelque façon que ce soit pour mettre en place des campagnes de spam ou de fraude, harceler, insulter, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni d’aucun message ou transmission de harcèlement, de menace, au contenu diffamatoire, offensant, frauduleux ou illégal que vous pouvez recevoir suite à l’utilisation du Logiciel tvOS ou d’un des Services. G. Il se peut que le Logiciel tvOS, certains Services et Éléments xx xxxxxx partie ne soient pas disponibles dans toutes les langues ou dans tous les pays ou régions. Apple ne garantit en aucun cas que ce Logiciel tvOS, ces Services et ces Éléments xx xxxxxx partie seront adaptés ou disponibles en tout lieu. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder à ce Logiciel tvOS, à ces Services et à ces Éléments xx xxxxxx partie, vous le faites de votre propre initiative et vous êtes responsable de la conformité à toute législation en vigueur, y compris, sans toutefois s’y limiter, les législations locales et celles en matière de confidentialité et de ces fonctionnalités sont soumises collecte de données. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès au Logiciel tvOS et aux toutes dernières conditions Services à tout moment et sans préavis. En aucun cas Apple ne saurait être tenu responsable du retrait ou de service d’iCloudla désactivation de l’accès à toute partie du Logiciel tvOS et des Services. Apple peut également imposer des limites à l’utilisation de certaines parties du Logiciel tvOS et des Services ou à leur accès, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.quelle que soit la situation et sans préavis ni responsabilité.

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Samples: Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple watchOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, Services disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et« Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone Partage de photos iCloud » à partir du Logiciel ApplewatchOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ internet-services/icloud/ww/.

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Samples: Apple Watchos Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Booksl’iBooks Store, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media de l’iTunes Store, de l’iBooks Store et les conditions applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces ServicesStore ou les conditions générales du Game Center, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/internet-services/itunes/ww/, ou les conditions générales d’iCloud, disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/, respectivement. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos Bibliothèque de photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés Partage de photos iCloud », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/internet-services/icloud/ww/.

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Samples: Ios Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Booksl’iBooks Store, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media de l’iTunes Store, de l’iBooks Store et les conditions applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces ServicesStore ou les conditions générales du Game Center, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/, ou les conditions générales d’iCloud, disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/, respectively. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos Bibliothèque de photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés Partage de photos iCloud », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ icloud/ww/. (c) Vous xxxeptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche ou toute saisie d’adresse URL peuvent automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Vous xxxeptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple, ses affiliés et ses concédants de licence de toute responsabilité envers vous quant au contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant. (d) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service, Élément ou site web xx xxxxxx partie, ou toute autre élément, produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments xx xxxxxx partie et les liens vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. (e) Ni Apple, ni ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégrité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données de localisation ou de toute autre donnée affichée par les Services. Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier ou boursier qualifié juridiquement pour xxxxxx des conseils financiers ou boursiers dans votre pays ou région. Les données de localisation sont fournies par les Services, y compris par le service Plans d’Apple, à des fins de navigation et/ou de planification uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou écologiques. Vous acceptez que les résultats offerts par le service Plans peuvent ne pas correspondre aux routes ou aux conditions du terrain actuelles à cause de facteurs pouvant affecter l’exactitude des données de Plans, notamment, mais sans s’y limiter, le temps, les conditions routières et de trafic et les événements géopolitiques. Pour votre sécurité, lors de l’utilisation de la navigation, soyez toujours attentif à la signalisation routière et aux conditions de la route. Suivez les pratiques garantissant une conduite sûre ainsi que le code de la route et gardez en tête que les itinéraires à pied peuvent ne pas tenir compte des trottoirs et des voies piétonnes. (f) Dans la mesure où vous téléchargez du contenu via l’utilisation des Services, vous déclarez posséder les droits sur ledit contenu ou l’autorisation ou la permission juridique de télécharger ledit contenu et que celui-ci n’enfreint aucune condition générale régissant les Services. Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple, au propriétaire du site et/ou leurs concédants, et protégés par les xxxx relatives à la propriété intellectuelle et xxxx connexes, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur. Vous xxxeptez d’utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services et non dans le cadre de pratiques allant à l’encontre des conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits Services. (g) De plus, les Services et les Éléments xx xxxxxx partie, accessibles depuis, affichés sur ou faisant l’objet de liens accessibles depuis l’appareil iOS, ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays ou zones géographiques. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services et Éléments xx xxxxxx partie sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder à ces Services et Éléments xx xxxxxx partie, vous agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement ainsi que des réglementations relatives à la collecte de données et à la confidentialité. Le partage ou la synchronisation de photos via votre appareil iOS peut entraîner la transmission de métadonnées avec les photos, y compris les données relatives à la localisation des photos. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans xxxxxx de préavis ni en assumer la responsabilité.

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Samples: Ios Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services tout autre service Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays ou à la région depuis lequel lesquels vous accédez à l’un de ces Services, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud Drive », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Apple. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.

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Samples: Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’Apple Watch peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media de l’iTunes Store applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, ce Store disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et« Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone Partage de photos iCloud » à partir du Logiciel Applede l’Apple Watch. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/internet-services/icloud/ww/. (c) Xxxx acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche peuvent automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Xxxx acceptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple, ses affiliés et ses concédants de licence de toute responsabilité envers vous quant au contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant. (d) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service, Élément ou site web xx xxxxxx partie, ou toute autre élément, produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments xx xxxxxx partie et les liens vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. (e) Ni Apple, ni ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégrité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données de localisation ou de toute autre donnée affichée par les Services. Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier ou boursier qualifié juridiquement pour xxxxxx des conseils financiers ou boursiers dans votre pays ou région. Les données de localisation sont fournies par les Services, y compris par le service Plans d’Apple, à des fins de navigation et/ou de planification uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou écologiques. Xxxx acceptez que les résultats offerts par le service Plans peuvent ne pas correspondre aux routes ou aux conditions du terrain actuelles à cause de facteurs pouvant affecter l’exactitude des données de Plans, notamment, mais sans s’y limiter, le temps, les conditions routières et de trafic et les événements géopolitiques. Pour votre sécurité, lors de l’utilisation de la navigation, soyez toujours attentif à la signalisation routière et aux conditions de la route. Suivez les pratiques garantissant une conduite sûre ainsi que le code de la route et gardez en tête que les itinéraires à pied peuvent ne pas tenir compte des trottoirs et des voies piétonnes. (f) Dans la mesure où vous téléchargez du contenu via l’utilisation des Services, vous déclarez posséder les droits sur ledit contenu ou l’autorisation ou la permission juridique de télécharger ledit contenu et que celui-ci n’enfreint aucune condition générale régissant les Services. Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple, au propriétaire du site et/ou leurs concédants, et protégés par les xxxx relatives à la propriété intellectuelle et xxxx connexes, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur. Xxxx acceptez d’utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services et non dans le cadre de pratiques allant à l’encontre des conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits Services. (g) De plus, les Services et les Éléments xx xxxxxx partie, accessibles depuis, affichés sur ou faisant l’objet de liens accessibles depuis l’Apple Watch, ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays ou zones géographiques. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services et Éléments xx xxxxxx partie sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder à ces Services et Éléments xx xxxxxx partie, vous agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement ainsi que des réglementations relatives à la collecte de données et à la confidentialité. Le partage ou la synchronisation de photos via votre Apple Watch peut entraîner la transmission de métadonnées avec les photos, y compris les données relatives à la localisation des photos. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans xxxxxx de préavis ni en assumer la responsabilité.

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Samples: Apple Watch Os Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’Apple Watch peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media de l’iTunes Store applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, ce Store disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et« Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone Partage de photos iCloud » à partir du Logiciel Applede l’Apple Watch. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/ legal/internet-services/icloud/ww/. (c) Xxxx acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche peuvent automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Xxxx acceptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple, ses affiliés et ses concédants de licence de toute responsabilité envers vous quant au contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant. (d) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service, Élément ou site web xx xxxxxx partie, ou toute autre élément, produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments xx xxxxxx partie et les liens vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. (e) Ni Apple, ni ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégrité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données de localisation ou de toute autre donnée affichée par les Services. Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier ou boursier qualifié juridiquement pour xxxxxx des conseils financiers ou boursiers dans votre pays ou région. Les données de localisation sont fournies par les Services, y compris par le service Plans d’Apple, à des fins de navigation et/ou de planification uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou écologiques. Xxxx acceptez que les résultats offerts par le service Plans peuvent ne pas correspondre aux routes ou aux conditions du terrain actuelles à cause de facteurs pouvant affecter l’exactitude des données de Plans, notamment, mais sans s’y limiter, le temps, les conditions routières et de trafic et les événements géopolitiques. Pour votre sécurité, lors de l’utilisation de la navigation, soyez toujours attentif à la signalisation routière et aux conditions de la route. Suivez les pratiques garantissant une conduite sûre ainsi que le code de la route et gardez en tête que les itinéraires à pied peuvent ne pas tenir compte des trottoirs et des voies piétonnes. (f) Dans la mesure où vous téléchargez du contenu via l’utilisation des Services, vous déclarez posséder les droits sur ledit contenu ou l’autorisation ou la permission juridique de télécharger ledit contenu et que celui-ci n’enfreint aucune condition générale régissant les Services. Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple, au propriétaire du site et/ou leurs concédants, et protégés par les xxxx relatives à la propriété intellectuelle et xxxx connexes, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur. Xxxx acceptez d’utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services et non dans le cadre de pratiques allant à l’encontre des conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits Services. (g) De plus, les Services et les Éléments xx xxxxxx partie, accessibles depuis, affichés sur ou faisant l’objet de liens accessibles depuis l’Apple Watch, ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays ou zones géographiques. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services et Éléments xx xxxxxx partie sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder à ces Services et Éléments xx xxxxxx partie, vous agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement ainsi que des réglementations relatives à la collecte de données et à la confidentialité. Le partage ou la synchronisation de photos via votre Apple Watch peut entraîner la transmission de métadonnées avec les photos, y compris les données relatives à la localisation des photos. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans xxxxxx de préavis ni en assumer la responsabilité.

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Samples: Apple Watch Os Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple watchOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’AppleStore, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans Plans, News, Fitness+ d’Apple et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services collectivement et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de individuellement les « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, Services disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/https:// xxx.xxxxx.xxx/xx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/xx/ (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel ApplewatchOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises est soumise aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet- services/icloud/.

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Samples: Apple Watchos Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/itunes/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.

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Samples: Ios Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un Conditions Générales de ces Servicesl’iTunes Store ou du Game Center, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/icloud/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités fonctions d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon Find My iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités fonctions sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ icloud/ww/. (c) Xxxx acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche ou toute saisie d’adresse URL peuvent automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Xxxx acceptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple de toute responsabilité envers vous quant au contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant. (d) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service, Élément ou site web xx xxxxxx partie, ou toute autre élément, produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments xx xxxxxx partie et les liens vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. (e) Ni Apple, ni ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégrité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données de localisation ou de toute autre données affichées par les Services. Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier ou boursier qualifié juridiquement pour xxxxxx des conseils financiers ou boursiers dans votre pays ou région. Les données de localisation sont fournies par les Services, y compris par le service Plans d’Apple, à des fins de navigation et/ou de planification uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou écologiques. Vous acceptez que les résultats offerts par le service Plans peuvent ne pas correspondre aux routes ou aux conditions du terrain actuelles à cause de facteurs pouvant affecter l’exactitude des données de Plans, notamment, mais sans s’y limiter, le temps, les conditions routières et de trafic et les événements géo-politiques. Pour votre sécurité, lors de l’utilisation de la navigation, soyez toujours attentif à la signalisation routière et aux conditions de la route et suivez les pratiques garantissant une conduite sûre ainsi que le code de la route. (f) Dans la mesure où vous téléchargez du contenu via l’utilisation des Services, vous déclarez posséder les droits sur ledit contenu ou l’autorisation ou la permission juridique de télécharger ledit contenu et que celui-ci n’enfreint aucune condition générale régissant les Services. Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple, au propriétaire du site et/ou leurs concédants, et protégés par les xxxx relatives à la propriété intellectuelle et xxxx connexes, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur. Xxxx acceptez de ne pas utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services - et non dans le cadre de pratiques étant en contradiction avec les conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Xxxx acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits Services. (g) De plus, les Services et les Éléments xx xxxxxx partie, pouvant être accédés depuis, affichés sur ou faire l’objet de liens accessibles depuis l’appareil iOS, ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays ou zones géographiques. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services et Éléments sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder à ces Services et Éléments, vous agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement. Apple et ses concédants se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans xxxxxx de préavis ni en assumer la responsabilité.

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Samples: Ios Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple watchOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media de l’iTunes Store applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, ce Store disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et« Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone Partage de photos iCloud » à partir du Logiciel ApplewatchOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ internet-services/icloud/ww/.

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Samples: Apple Watchos Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans Plans, à News, à Fitness+ et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services tout autre service Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays ou à la région depuis lequel lesquels vous accédez à l’un de ces Services, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ internet-services/itunes/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud Drive », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Apple. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.

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Samples: Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple watchOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’AppleStore, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans Plans, News, Fitness+ d’Apple et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services collectivement et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de individuellement les « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, Services disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/https:// xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/fr/ (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel ApplewatchOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises est soumise aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.https://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet- services/icloud/.

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Samples: Apple Watchos Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple watchOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, Services disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/https://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », » et « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel ApplewatchOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.https://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet- services/icloud/.

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Samples: Apple Watchos Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Booksl’iBooks Store, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos Bibliothèque de photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés Partage de photos iCloud », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ icloud/ww/.

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Samples: Ios Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) A. Le Logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans aux services iCloud d’Apple et à d’autres services et sites web proposés par Apple d’Apple et par des tiers xx xxxxxx partie (lesquels services ci-après dénommés collectivement et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de individuellement « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant AppleApple et peut nécessiter, pour certains d’entre eux, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à supplémentaires, voire entraîner des frais supplémentaires. B. L'utilisation des services iCloud est sujette aux conditions générales suivantes d'iCloud disponibles sur le site xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/icloud/ww/ et à l'Engagement de confidentialité d'Apple disponible sur le site xxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/privacy. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services En utilisant le Logiciel Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières ces conditions générales des Services supplémentaires. Si vous êtes en désaccord avec ces conditions générales, n'utilisez pas ce Logiciel Apple. C. En utilisant le Logiciel Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez pour accéder à l’un de ces Services, disponibles il est possible que vous soyez confronté à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/ (b) Si vous vous inscrivez des contenus à iCloudcaractère offensant, indécent ou choquant, identifiés ou non par une mention indiquant la présence de contenu réservé à un public averti. Dans la mesure où Apple peut n'avoir aucun contrôle sur des sites et des informations pouvant contenir des contenus à caractère offensant, indécent ou choquant, vous acceptez que l'utilisation des Services est à votre propre risque. D. Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses responsables, affiliés et filiales ne garantissent, n’endossent, n’assument et ne sauraient être tenus pour responsables, légalement ou non, envers vous ou toute autre personne, de Services xx xxxxxx partie, de données ou de sites Web xx xxxxxx partie ou de toutes autres données, produits ou services xx xxxxxx partie. Les données et liens xx xxxxxx partie vers d’autres sites Web ne sont fournis que pour votre facilité. E. Vous acceptez que les Services contiennent des données propriétaires qui appartiennent à Apple, au propriétaire du site et/ou à leurs concédants de licence et sont protégées par la législation sur la propriété intellectuelle et les xxxx en vigueur, y compris mais sans limitation les copyrights. Vous vous engagez en outre à n’utiliser ces contenus ou programmes propriétaires que dans le cadre prévu par les Services ni de manière contraire aux conditions de cette licence ou ne respectant pas les droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous aucune forme ni par aucun moyen. Vous acceptez de ne pas modifier, louer, louer en crédit-bail, vendre, distribuer ou créer de travaux dérivés des Services, de quelle que façon que ce soit et vous ne pouvez accéder directement pas exploiter ces Services de quelle que manière que ce soit sans y avoir été expressément autorisé et notamment, mais sans limitation, utiliser les Services pour transmettre un virus informatique, un vers, un cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou par introduction dans un réseau ou par surcharge de la capacité réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque manière que ce soit pour harceler, abuser, traquer, menacer, diffamer ou violer les droits d’une autre tierce partie et reconnaissez qu’Apple n’est aucunement responsable d’une telle utilisation de votre part, d’aucun message de harcèlement, menace, diffamation, offensant, contrevenant ou illégal ni de la transmission d’un tel message que vous pourriez recevoir suite à certaines fonctionnalités d’iCloud l’utilisation des Services. F. De plus, les Services et les Éléments xx xxxxxx que « Photos iCloud »partie potentiellement accessibles, « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon iPhone » affichables ou susceptibles d’être référencés par des liens à partir du Logiciel AppleApple ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays. Vous reconnaissez Apple ne garantit d’aucune forme que ces Services et acceptez que Données xx xxxxxx partie puissent être appropriés ou utilisables partout. Dans la mesure où vous choisissez d’accéder à ces Services ou Données xx xxxxxx partie, vous le faites à votre initiative personnelle et restez responsable de le faire en accord avec la loi et notamment, mais sans limitation, les xxxx nationales. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès à tout Service à tout moment et sans avis préalable. En aucun cas Apple ne sera responsable du retrait ou de la désactivation de l’accès audit Service. Apple peut également imposer des limites quant à l’utilisation d’iCloud de ou l’accès à certains Services, dans tous les cas et sans préavis ou engagement de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.sa responsabilité.

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Samples: Software License Agreement

Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Booksl’iBooks Store, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media de l’iTunes Store, de l’iBooks Store et les conditions applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces ServicesStore ou les conditions générales du Game Center, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/, ou les conditions générales d’iCloud, disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/, respectively. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos Bibliothèque de photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés Partage de photos iCloud », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ icloud/ww/. (c) Xxxx acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche ou toute saisie d’adresse URL peuvent automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Xxxx acceptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple, ses affiliés et ses concédants de licence de toute responsabilité envers vous quant au contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant. (d) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service, Élément ou site web xx xxxxxx partie, ou toute autre élément, produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments xx xxxxxx partie et les liens vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. (e) Ni Apple, ni ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégrité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données de localisation ou de toute autre donnée affichée par les Services. Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier ou boursier qualifié juridiquement pour xxxxxx des conseils financiers ou boursiers dans votre pays ou région. Les données de localisation sont fournies par les Services, y compris par le service Plans d’Apple, à des fins de navigation et/ou de planification uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou écologiques. Vous acceptez que les résultats offerts par le service Plans peuvent ne pas correspondre aux routes ou aux conditions du terrain actuelles à cause de facteurs pouvant affecter l’exactitude des données de Plans, notamment, mais sans s’y limiter, le temps, les conditions routières et de trafic et les événements géopolitiques. Pour votre sécurité, lors de l’utilisation de la navigation, soyez toujours attentif à la signalisation routière et aux conditions de la route. Suivez les pratiques garantissant une conduite sûre ainsi que le code de la route et gardez en tête que les itinéraires à pied peuvent ne pas tenir compte des trottoirs et des voies piétonnes. (f) Dans la mesure où vous téléchargez du contenu via l’utilisation des Services, vous déclarez posséder les droits sur ledit contenu ou l’autorisation ou la permission juridique de télécharger ledit contenu et que celui-ci n’enfreint aucune condition générale régissant les Services. Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple, au propriétaire du site et/ou leurs concédants, et protégés par les xxxx relatives à la propriété intellectuelle et xxxx connexes, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur. Xxxx acceptez d’utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services et non dans le cadre de pratiques allant à l’encontre des conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits Services. (g) De plus, les Services et les Éléments xx xxxxxx partie, accessibles depuis, affichés sur ou faisant l’objet de liens accessibles depuis l’appareil iOS, ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays ou zones géographiques. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services et Éléments xx xxxxxx partie sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder à ces Services et Éléments xx xxxxxx partie, vous agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement ainsi que des réglementations relatives à la collecte de données et à la confidentialité. Le partage ou la synchronisation de photos via votre appareil iOS peut entraîner la transmission de métadonnées avec les photos, y compris les données relatives à la localisation des photos. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans xxxxxx de préavis ni en assumer la responsabilité.

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Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Booksl’iBooks Store, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces Services, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/itunes/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos Bibliothèque de photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés Partage de photos iCloud », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ icloud/ww/.

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Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Booksl’iBooks Store, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media de l’iTunes Store, de l’iBooks Store et les conditions applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces ServicesStore ou les conditions générales du Game Center, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/http://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/, ou les conditions générales d’iCloud, disponibles à l’adresse http://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/, respectively. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos Bibliothèque de photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés Partage de photos iCloud », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.http://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ icloud/ww/. (c) Xxxx acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche ou toute saisie d’adresse URL peuvent automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Xxxx acceptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple, ses affiliés et ses concédants de licence de toute responsabilité envers vous quant au contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant. (d) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service, Élément ou site web xx xxxxxx partie, ou toute autre élément, produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments xx xxxxxx partie et les liens vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. (e) Ni Apple, ni ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégrité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données de localisation ou de toute autre donnée affichée par les Services. Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier ou boursier qualifié juridiquement pour xxxxxx des conseils financiers ou boursiers dans votre pays ou région. Les données de localisation sont fournies par les Services, y compris par le service Plans d’Apple, à des fins de navigation et/ou de planification uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou écologiques. Vous acceptez que les résultats offerts par le service Plans peuvent ne pas correspondre aux routes ou aux conditions du terrain actuelles à cause de facteurs pouvant affecter l’exactitude des données de Plans, notamment, mais sans s’y limiter, le temps, les conditions routières et de trafic et les événements géopolitiques. Pour votre sécurité, lors de l’utilisation de la navigation, soyez toujours attentif à la signalisation routière et aux conditions de la route. Suivez les pratiques garantissant une conduite sûre ainsi que le code de la route et gardez en tête que les itinéraires à pied peuvent ne pas tenir compte des trottoirs et des voies piétonnes. (f) Dans la mesure où vous téléchargez du contenu via l’utilisation des Services, vous déclarez posséder les droits sur ledit contenu ou l’autorisation ou la permission juridique de télécharger ledit contenu et que celui-ci n’enfreint aucune condition générale régissant les Services. Vous reconnaissez que les Services reprennent du contenu, des informations et des éléments protégés appartenant à Apple, au propriétaire du site et/ou leurs concédants, et protégés par les xxxx relatives à la propriété intellectuelle et xxxx connexes, notamment, mais sans s’y limiter, les droits d’auteur. Xxxx acceptez d’utiliser ce contenu, ces informations ou ces éléments propriétaire que dans le cadre de l’utilisation autorisée des Services et non dans le cadre de pratiques allant à l’encontre des conditions générales de cette Licence ou enfreignant tout droit de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des Services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous vous engagez à ne pas modifier, louer, louer à bail, prêter, vendre, distribuer ou créer de produit dérivé des Services, de quelque façon que ce soit, et à ne pas exploiter les Services de façon non autorisée, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant les Services pour transmettre n’importe quel virus, ver, cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou en entraînant une surcharge des capacités réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les Services de quelque façon que ce soit pour harceler, insulter, abuser, traquer, menacer, diffamer ou encore enfreindre ou violer les droits de toute autre partie, et qu’Apple n’est en aucun cas responsable de tels agissements de votre part, ni de toute transmission ou message de harcèlement, de menace, d’action diffamatoire, offensant, non-respectueux ou illégal dont vous pouvez faire l’objet suite à l’usage de n’importe lequel desdits Services. (g) De plus, les Services et les Éléments xx xxxxxx partie, accessibles depuis, affichés sur ou faisant l’objet de liens accessibles depuis l’appareil iOS, ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays ou zones géographiques. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits Services et Éléments xx xxxxxx partie sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quel localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder à ces Services et Éléments xx xxxxxx partie, vous agissez de votre propre chef et êtes de fait responsable du respect de la réglementation applicable, notamment, mais sans s’y limiter, des dispositions légales applicables localement ainsi que des réglementations relatives à la collecte de données et à la confidentialité. Le partage ou la synchronisation de photos via votre appareil iOS peut entraîner la transmission de métadonnées avec les photos, y compris les données relatives à la localisation des photos. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès aux Services à tout moment et sans préavis. Apple n’est en aucun cas responsable de la suppression ou de la désactivation de l’accès à ces Services. Apple peut également limiter l’utilisation ou l’accès à certains Services, de quelque façon que ce soit et sans xxxxxx de préavis ni en assumer la responsabilité.

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Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un Conditions Générales de ces Servicesl’iTunes Store ou du Game Center, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/ icloud/ww/. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités fonctions d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup » et « Localiser mon Find My iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités fonctions sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/icloud/ww/. (c) Xxxx acceptez qu’en utilisant ces Services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère considéré injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche ou toute saisie d’adresse URL peuvent automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Xxxx acceptez toutefois d’utiliser les Services à vos propres risques et dégagez Apple de toute responsabilité envers vous quant au contenu pouvant être considéré injurieux, indécent ou choquant. (d) Certains Services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des Services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses dirigeants, ses affiliés et ses filiales ne peuvent ni garantir, ni assumer la responsabilité ou l’engagement, envers vous ou toute autre personne, pour tout Service, Élément ou site web xx xxxxxx partie, ou toute autre élément, produit ou service externe à ces tiers. Les Éléments xx xxxxxx partie et les liens vers d’autres sites web ne vous sont fournis qu’à des fins de commodité. (e) Ni Apple, ni ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégrité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données de localisation ou de toute autre données affichées par les Services. Les renseignements financiers affichés par les Services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des Services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier ou boursier qualifié juridiquement pour xxxxxx des conseils financiers ou boursiers dans votre pays ou région. Les données de localisation sont fournies par les Services, y compris par le service Plans d’Apple, à des fins de navigation et/ou de planification uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations dans lesquelles des données d’emplacement précises sont requises ni dans lesquelles des données d’emplacement erronées, imprécises, différées dans le temps ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou écologiques. Vous acceptez que les résultats offerts par le service Plans peuvent ne pas correspondre aux routes ou aux conditions du terrain actuelles à cause de facteurs pouvant affecter l’exactitude des données de Plans, notamment, mais sans s’y limiter, le temps, les conditions routières et de trafic et les événements géo-politiques. Pour votre sécurité, lors de l’utilisation de la navigation, soyez toujours attentif à la signalisation routière et aux conditions de la route. Suivez les pratiques garantissant une conduite sûre ainsi que le code de la route et gardez en tête que les itinéraires à pied peuvent ne pas tenir compte des trottoirs et des voies piétonnes.

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Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) Le Logiciel Apple de l’iOS peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App Store, à Apple Booksl’iBooks Store, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple et par des tiers (lesquels services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services requiert un accès à Internet et certains Services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de ce logiciel en lien avec un identifiant Apple ou avec d’autres services Apple, vous acceptez les conditions de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières conditions générales des Services Apple Media de l’iTunes Store, de l’iBooks Store et les conditions applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un de ces ServicesStore ou les conditions générales du Game Center, disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/ww/, ou les conditions générales d’iCloud, disponibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/, respectivement. (b) Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos Bibliothèque de photos iCloud », « Mon flux de photos », « Albums partagés Partage de photos iCloud », « Backup » et « Localiser mon iPhone » à partir du Logiciel Applede l’iOS. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ icloud/ww/.

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Services Et Éléments Xx XXXXXX Partie. (a) A. Général Le Logiciel logiciel Apple peut activer l’accès à l’iTunes Store d’Apple, à l’App au Mac App Store, à Apple Books, au Game Center, à iCloud, à Plans et à d’autres services et sites web proposés par Apple d’Apple et par des tiers xx xxxxxx partie (lesquels dénommés collectivement et individuellement « services et sites sont dénommés sous l’appellation collective ou individuelle de « Services »). Il se peut que ces Services ne soient pas disponibles dans toutes les langues, ni dans tous les pays. L’utilisation de ces Services services requiert un accès à Internet et certains Services services nécessitent un identifiant Apple, l’acceptation de conditions de service complémentaires et peuvent être soumis à des frais supplémentaires. Par l’utilisation de En utilisant ce logiciel en lien avec un compte iTunes Store, un identifiant Apple Apple, un compte Game Center, un compte iCloud ou avec d’autres services tout autre type de compte Apple, vous acceptez les conditions générales de service applicables pour ce service xxxxxx que les toutes dernières compte, par exemple la dernière version des conditions générales des Services Apple Media applicables au pays depuis lequel vous accédez à l’un d’iTunes Store ou de ces Services, Game Center disponibles à l’adresse xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/xx/ ou les Conditions générales d’iCloud accessibles à l’adresse xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/. (b) B. Si vous vous inscrivez à iCloud, vous pouvez accéder directement à certaines fonctionnalités d’iCloud xxxxxx que « Photos iCloud Drive », « Mon flux de photos », « Albums partagés », « Backup Partage de photos iCloud » et « Localiser mon iPhone Mac » à partir du Logiciel logiciel Apple. Vous reconnaissez et acceptez que l’utilisation d’iCloud et de ces fonctionnalités sont soumises aux toutes dernières conditions de service d’iCloud, disponibles à l’adresse : xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/.xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/icloud/ww/. C. Vous acceptez qu’en utilisant ces services vous pouvez rencontrer du contenu à caractère injurieux, indécent ou choquant, n’étant pas nécessairement identifié comme tel et que les résultats de toute recherche ou toute saisie d’adresse URL peut automatiquement et involontairement créer des liens ou des références vers du contenu choquant. Vous acceptez toutefois d’utiliser les services à votre propre risque et qu’Apple ne soit aucunement responsable envers vous si du contenu s’avérait offensant, indécent ou inacceptable. D. Certains services peuvent afficher, contenir ou mettre à disposition du contenu, des données, des informations, des applications ou des documents xx xxxxxx partie, (« Éléments xx xxxxxx partie ») ou fournir des liens vers des sites web xx xxxxxx partie. Par l’utilisation des services, vous reconnaissez et acceptez qu’Apple ne peut être responsable quant à l’examen ou l’évaluation du contenu, de son exactitude, de son intégrité, de son actualité, de sa validité, du respect des droits d’auteur, de sa légalité, de sa décence, de sa qualité ou de tout autre aspect de ces éléments ou sites web xx xxxxxx partie. Apple, ses responsables, affiliés et filiales ne garantissent, n’endossent, n’assument et ne sauraient être tenus pour responsables, légalement ou non, envers vous ou toute autre personne, de services xx xxxxxx partie, de données ou de sites Web xx xxxxxx partie ou de toutes autres données, produits ou services xx xxxxxx partie. Les données et liens xx xxxxxx partie vers d’autres sites Web ne sont fournis que pour votre facilité. E. Ni Apple, ni aucun de ses fournisseurs de contenu ne garantissent la disponibilité, l’exactitude, l’intégrité, la fiabilité ou le degré d’actualité des informations boursières, des données de localisation ou d’autres données fournies par un quelconque des services. Les renseignements financiers affichés par les services sont donnés à titre informatif seulement et ne devraient pas être conçus pour avoir valeur de conseils en placement. Avant de réaliser toute opération boursière basée sur les renseignements obtenus par le biais des services, il vous est recommandé de consulter un spécialiste financier habilité à fournir des conseils en matière financière ou boursière dans votre pays ou région. Les informations de localisation fournies par les services, y compris le service Plans d’Apple, sont fournies à des fins de navigation et/ou de planification de base uniquement et ne sauraient être utilisées dans des situations où des informations de localisation précises sont nécessaires ou dans des situations où des informations de localisation erronées, inexactes ou incomplètes risqueraient d’entraîner la mort, des blessures ou des dégâts matériels ou environnementaux. Vous acceptez que les résultats offerts par le service Plans peuvent ne pas correspondre aux routes ou aux conditions du terrain actuelles à cause de facteurs pouvant affecter l’exactitude des données de Plans, notamment, mais sans s’y limiter, le temps, les conditions routières et de trafic et les événements géopolitiques. Pour votre sécurité, soyez toujours attentif à la signalisation routière et aux conditions de la route. Suivez les pratiques garantissant une conduite sûre ainsi que le code de la route et gardez en tête que les itinéraires à pied peuvent ne pas tenir compte des trottoirs et des voies piétonnes. F. Dans la mesure où vous téléchargez du contenu via les services, vous signifiez détenir tous les droits relatifs audit contenu ou posséder l’autorisation ou la permission juridique de télécharger le contenu et que celui-ci n’enfreint aucune condition de service des services. Vous acceptez que les services contiennent des données propriétaires qui appartiennent à Apple, au propriétaire du site et/ou à leurs concédants de licence et sont protégées par la législation sur la propriété intellectuelle et les xxxx en vigueur, y compris mais sans limitation, les copyrights.Vous vous engagez en outre à n’utiliser ces contenus ou programmes propriétaires que dans le cadre prévu par les services, et non de manière contraire aux conditions de cette Licence ou ne respectant pas les droits de propriété intellectuelle d’une tierce partie ou d’Apple. Aucune partie des services ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit. Vous acceptez de ne pas modifier, louer, louer en crédit-bail, vendre, distribuer ou créer de travaux dérivés des services, de quelle que façon que ce soit et vous ne pouvez pas exploiter ces services de quelle que manière que ce soit sans y avoir été expressément autorisé et notamment, mais sans limitation, utiliser les services pour transmettre un virus informatique, un vers, un cheval de Troie ou tout autre logiciel malveillant ou par introduction dans un réseau ou par surcharge de la capacité réseau. Vous acceptez également de ne pas utiliser les services de quelque manière que ce soit pour harceler, abuser, traquer, menacer, diffamer ou violer les droits d’une autre tierce partie et reconnaissez qu’Apple n’est aucunement responsable d’une telle utilisation de votre part, d’aucun message de harcèlement, menace, diffamation, offensant, contrevenant ou illégal ni de la transmission d’un tel message que vous pourriez recevoir suite à l’utilisation des services. G. De plus, les services et les Éléments xx xxxxxx partie potentiellement accessibles, affichables ou susceptibles d’être référencés par des liens à partir du logiciel Apple ne sont pas proposés dans toutes les langues ou dans tous les pays. Apple n’apporte aucune garantie que lesdits services et Éléments xx xxxxxx partie sont adéquats à, et disponibles dans, n’importe quelle localisation géographique. Dans la mesure où vous choisissez d’utiliser ou d’accéder aux services ou Données xx xxxxxx partie, vous le faites à votre initiative personnelle et restez responsable de le faire en accord avec la loi et notamment, mais sans limitation, les xxxx nationales et la législation en matière de confidentialité et de collecte de données. Apple et ses concédants de licence se réservent le droit de modifier, suspendre, supprimer ou désactiver l’accès à tout Service à tout moment et sans avis préalable. En aucun cas Apple ne saurait être tenu responsable du retrait ou de la désactivation de l’accès à n’importe lequel de ces services. Apple peut également imposer des limites d’utilisation ou d’accès à certains services, à tout moment et sans avis préalable ni responsabilité.

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