Common use of Utilisations permises de la licence et restrictions Clause in Contracts

Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel watchOS sur une seule Apple Watch. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b) ci-dessous, et à moins que cela ne soit prévu dans le cadre d’un contrat distinct passé entre Apple et vous-même, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel watchOS sur plus d’une Apple Watch à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel watchOS sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et d’accessoires, ou à des applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec une Apple Watch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, d’appareils et d’accessoires xx xxxxxx partie adaptés à une Apple Watch, consultez xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/programs/mfi/. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à une Apple Watch, visitez https:// xxxxxxxxx.xxxxx.xxx.

Appears in 4 contracts

Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel watchOS sur une seule Apple Watch. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b) ci-dessous, et à moins que cela ne soit prévu dans le cadre d’un contrat distinct passé entre Apple et vous-même, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel watchOS sur plus d’une Apple Watch à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel watchOS sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et d’accessoires, ou à des applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec une Apple Watch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, d’appareils et d’accessoires xx xxxxxx partie adaptés à une Apple Watch, consultez xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/programs/mfi/. https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/programs/mfi/. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à une Apple Watch, visitez https:// xxxxxxxxx.xxxxx.xxx.

Appears in 2 contracts

Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sujet aux Sous réserve des conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel watchOS Apple sur une seule Apple Watchun seul Appareil de marque Apple. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b) ci-dessous, et à moins que cela ne soit prévu dans le cadre d’un contrat distinct passé entre Apple et vous-même, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel watchOS Apple sur plus d’une d’un Appareil de marque Apple Watch à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel watchOS Apple sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareilsAppareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils d’Appareils et d’accessoires, ou à des applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec une Apple Watchun Appareil. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, développement d’appareils et d’accessoires xx xxxxxx partie adaptés à une Apple Watchun Appareil, consultez la page web xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/programs/mfi/. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à une Apple Watchun Appareil, visitez https:// xxxxxxxxx.xxxxx.xxxconsultez la page web xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx.

Appears in 2 contracts

Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sujet aux conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel watchOS de l’Apple Watch sur une seule Apple Watch. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b) ci-dessous, et à moins que cela ne soit prévu dans le cadre d’un contrat distinct passé entre Apple et vous-même, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel watchOS de l’Apple Watch sur plus d’une montre Apple Watch à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel watchOS de l’Apple Watch sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et d’accessoires, ou à des applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables avec une Apple Watch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, d’appareils et d’accessoires xx xxxxxx partie adaptés à une Apple Watch, consultez xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/programs/mfi/. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à une Apple Watch, visitez https:// xxxxxxxxx.xxxxx.xxxenvoyez un courrier électronique à xxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx.

Appears in 2 contracts

Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sujet aux Sous réserve des conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel watchOS sur une seule Apple Watch. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b) ci-dessous, et à moins que cela ne soit prévu dans le cadre d’un contrat distinct passé entre Apple et vous-même, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel watchOS sur plus d’une Apple Watch à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel watchOS sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation d’utiliser des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à dans la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et d’accessoiresd’accessoires tiers, ou à des applications d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables afin de les utiliser avec une Apple Watch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, développement d’appareils et d’accessoires xx xxxxxx partie adaptés à une Apple Watch, consultez xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/programs/mfi/. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à une Apple Watch, visitez https:// xxxxxxxxx.xxxxx.xxxxxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx.

Appears in 1 contract

Samples: Software License Agreement

Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) Sujet aux Sous réserve des conditions générales de cette Licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour utiliser le Logiciel watchOS sur une seule Apple Watch. À l’exception de ce qui est permis dans la section 2(b) ci-dessous, et à moins que cela ne soit prévu dans le cadre d’un contrat distinct passé entre Apple et vous-même, cette Licence n’autorise ni le fonctionnement du Logiciel watchOS sur plus d’une Apple Watch à la fois, ni la distribution ou la mise à disposition du Logiciel watchOS sur un réseau où le Logiciel pourrait être utilisé par plusieurs appareils. Cette licence ne vous accorde aucun droit d’utilisation d’utiliser des interfaces propriétaires Apple ou d’autres propriétés intellectuelles touchant à dans la conception, le développement, la fabrication, la concession de licence ou la distribution d’appareils et d’accessoiresd’accessoires tiers, ou à des applications d’applications logicielles xx xxxxxx partie, utilisables afin de les utiliser avec une Apple Watch. Certains de ces droits sont disponibles sous des licences distinctes de celles d’Apple. Pour obtenir plus de renseignements sur le développement, développement d’appareils et d’accessoires xx xxxxxx partie adaptés à une Apple Watch, consultez xxxxx://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/programs/mfi/. https://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx/programs/mfi/. Pour en savoir plus sur le développement d’applications logicielles adaptées à une Apple Watch, visitez https:// xxxxxxxxx.xxxxx.xxxhttps://xxxxxxxxx.xxxxx.xxx.

Appears in 1 contract

Samples: Software License Agreement

Draft better contracts in just 5 minutes Get the weekly Law Insider newsletter packed with expert videos, webinars, ebooks, and more!