Annonce des élections, vérification des listes électorales provisoires et modalités de vote. L’annonce des élections au personnel de l’UES Orange sera réalisée le mardi 10 octobre 2023 sur l’Intranet Anoo. Un premier courrier sera envoyé à chaque électeur dans la semaine du 25 septembre 2023 pour les DROM et la DRR Corse et la semaine du 2 octobre 2023 pour la France Hexagonale (réception pour le 9 octobre), comportant les informations suivantes : ▪ la date des élections ; ▪ l’extrait de la liste électorale lui permettant de vérifier les données qui le concernent, comme précisé à l’article 8.1.1 du présent accord. Les électeurs seront expressément invités à vérifier leur bonne inscription sur les listes électorales provisoires, étant rappelé que l’employeur doit mettre chaque électeur en capacité de faire ces vérifications ; ▪ le numéro d’appel de la hotline organisée par le prestataire de vote électronique prévue à l’article 16 du présent accord, qui sera mise à disposition des électeurs afin d’exprimer leurs réclamations ; ▪ les informations relatives aux modalités de vote ; ▪ les modalités pour demander à se faire expédier à une adresse électronique de son choix l’ensemble de la communication des élections faite par push mail, pour tout salarié éloigné du service (congé maladie, TPS/TPA …). Ce courrier intervient en plus de l’affichage des listes électorales prévu à l’article 8 du présent accord. Un push mail annonçant la date des élections, les modalités de vote, le numéro de la hotline et indiquant le lien vers les listes électorales sera également envoyé à tout le personnel de l’UES Orange, électeur ou non, le mardi 10 octobre 2023. En plus des indications données par voie électronique, les lieux et moyens de consultation des listes électorales seront en tout état de cause précisés par voie d’affichage papier au niveau de chaque siège d’Établissement Distinct. Un push mail annonçant la date du 2nd tour sera envoyé à tous les électeurs concernés, le cas échéant.
