Définition de Adresse électronique

Adresse électronique. XXX.Xxxxx@xxxx.xxx

Adresse électronique. [compléter] Par dérogation aux dispositions du présent article, des coordonnées différentes peuvent être fournies pour le pouvoir adjudicateur ou le contractant dans des contrats spécifiques.

Adresse électronique. [courriel représentant légal] Toute communication adressée au Partenaire par le Coordinateur est envoyée à l’adresse suivante : [Prénom et nom du Représentant légal de l’institution partenaire], [Fonction] [Adresse] [CP] [Ville]

Examples of Adresse électronique in a sentence

• Adresse électronique ................................................................................

• Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus - par courrier électronique à l'adresse suivante : Adresse électronique - ou par courrier postal à l'adresse suivante : Xxx, prénom Dénomination sociale Adresse postale accompagné d'une copie d'un titre d'identité signé.

• Code transporteur figurant sur les billets : 5O Adresse électronique : xxxxxxxxxxxxx@xxxxxxxxxxx.xxx « Vous » désigne toute personne qui réserve, achète un Service et/ou en bénéficie.

• Adresse électronique de la personne habilitée à engager le candidat (pour signature du marché, des avenants...)..........................................................................

• Elles disposent également du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus - par courrier électronique à l'adresse suivante : Adresse électronique - ou par courrier postal à l'adresse suivante : Nom, prénom Dénomination sociale Adresse postale accompagné d'une copie d'un titre d'identité signé.

More Definitions of Adresse électronique

Adresse électronique. [courriel représentant légal] – DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES Le Contrat de collaboration est régi par le droit belge. La juridiction compétente définie conformément au droit national est la seule juridiction habilitée à trancher d’éventuels litiges entre le coordinateur et le partenaire en matière d’interprétation, d’exécution ou de validité du présent Contrat, au cas où le litige en question ne pourrait pas être résolu à l’amiable. Conformément à l’Article I.10.1 de la Convention de subvention [19M…], le Coordinateur doit utiliser l’outil en ligne Mobility Tool pour enregistrer toutes les informations relatives aux activités de mobilité pour l’ensemble de la période de mobilité, y compris les activités ne bénéficiant d’aucune subvention de l’UE ainsi que pour compléter et soumettre les rapports intermédiaire et final. Le Partenaire s’engage, dans le présent Contrat, à fournir au Coordinateur toutes les informations nécessaires à la bonne utilisation du Mobility Tool.

Adresse électronique. [compléter]

Adresse électronique. LAE-DEPUTY-DIRECTOR-FINANCE-AND- XXXXXXXXXXXXXX@xxxxx.xx Contractant (ou chef de file dans le cas d’une offre conjointe):

Adresse électronique. Ci-après dénommé : « le remplacé» D’UNE PART, Né(e) le ……………………..à , Inscrit (e) au tableau du Conseil départemental de l’ordre du ………….. sous le numéro ……. Demeurant ……………………………………………………………………………………………..

Adresse électronique. Ci-après dénommé : « le remplaçant » D’AUTRE PART,

Adresse électronique. Le stage a pour objet essentiel l’application pratique de l’enseignement donné sans que l’employeur puisse tirer aucun profit, direct ou indirect, de la présence dans son entreprise d’un(e) étudiant(e) stagiaire. Le (la) chef d’entreprise s’engage, en conséquence, à ne faire exécuter par l’étudiant(e) stagiaire, compte tenu de ses études, que des travaux qui concourent à sa formation professionnelle. Les difficultés qui pourraient être rencontrées à l’occasion de l’exécution de ces travaux seraient aussitôt portées à la connaissance du responsable de la formation, spécialement si elles mettent en cause l’aptitude de l’étudiant(e) à tirer bénéfice de la formation dispensée.

Adresse électronique. NAF2 : Contrat de PrestationPage 2/2 Par cette mission : Saisir pour mon compte sur le site ActivitePartielle les Demandes Saisir pour mon compte sur le site ActivitePartielle les Demandes