La communication Clauses Exemplaires

La communication. Chaque année, les partenaires participeront dans la mesure de leurs possibilités aux forums qui associeront l’ensemble des signataires des accords signés en région Poitou-Charentes et ce afin de favoriser les échanges, mutualiser les expériences et rechercher et décliner au plus près des territoires des actions interbranches. Ces opérations retenues feront l'objet de fiches actions et devront faire mention dans leur communication des partenaires financiers et opérationnels. Les bénéficiaires s'engagent à indiquer, de façon lisible et explicite, la participation de l’Etat et de la Région à la réalisation de l'opération par une publicité appropriée, conforme aux logotypes fournis par les institutions, sur tous les supports de communication et d'information du public qu'ils soient imprimés ou électronique, lors des réunions publiques et à l'occasion des relations avec la presse.
La communication. Création du visuel de la manifestation par Les étoiles du classique ; - Conception et impression du programme à la charge des étoiles du classique ; - Conception d’un communiqué de presse ; - Conception des différents éléments de communication, pour la Ville et ses supports de communication disponibles : dibonds, affichage municipal 40x60, panneaux numériques (10 s par visuel, possibilité d’un visuel animé) ; - Envoi des éléments de communication pour la VILLE et le MAN à son fichier presse, relance de ces derniers ; - Relai sur les réseaux sociaux ; - Suivi des relations de presse auprès de la presse locale ; - Validation des outils de communication par l’ensemble des PARTIES.
La communication. La Mission Handicap COVEA s’attache particulièrement à faire connaître la politique en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap encourageant, par voie de conséquence, les déclarations des situations de handicap. Une communication spécifique est ainsi réalisée auprès des salariés en situation de handicap, lors du lancement du nouvel accord mais également au gré des nouvelles déclarations de handicap afin de rappeler aux salariés la possibilité de bénéficier d'un accompagnement privilégié en cas de besoin. L’UES COVEA souhaite en effet que ses salariés en situation de handicap puissent avoir connaissance et recourir, par une meilleure information en amont, aux dispositions de l’accord et aux interlocuteurs dédiés sur le sujet. A ce titre, la Mission Handicap COVEA réalise des actions de communication spécifiques, notamment lors de la SEEPH « Semaine Europénne pour l’Emploi des Personnes Handicapées » ou à tout autre moment de l’année selon l’actualité, dans la Workplace ou dans le groupe Chatter « Notre Impact Sociétal » entre autre. Des actions en direction de l’extérieur sont en outre réalisées afin de faire connaître la politique d’embauche et de maintien dans l’emploi de l’UES COVEA en faveur des personnes en situation de handicap et ainsi relayer les preuves mesurables de sa stratégie d’impact sociétal, notamment sur le site du groupe « XXXXX.XX » ainsi que sur les réseaux sociaux. Durant les trois années de l'accord, les moyens de communication sont en tout cas diversifiés pour porter les messages auprès du plus grand nombre.
La communication. La ville de Saint-Denis, en concertation avec Plaine Commune, définit le plan de communication, se charge de la conception des outils de communication, de leur impression et de leur diffusion. Plaine Commune et Artefact93 utilisent ces outils et les relaient sur leurs différents supports (site internet, réseaux sociaux…). Le logo des trois parties sera intégré dans les outils de communication ainsi que, le cas échéant, celui des entreprises privées qui soutiendront financièrement la FSF.
La communication. Le Centre Equestre d’Azay le Rideau s’engage à fournir au Comité d’Entreprise (ou assimilé) tous les documents nécessaires pour assurer la promotion des cours et événements et ce, en quantité raisonnable, sur simple demande de la part du Comité d’Entreprise (ou assimilé). Le Comité d’Entreprise (ou assimilé) s’engage à informer le personnel sur l’existence de la présente convention et à les informer sur les différentes offres établies tout au long de l’année.
La communication. Le MAN : - Autorise le producteur à installer des supports de communication aux emplacements déterminés en commun accord et à les démonter aux dates fixées conjointement ; - Pourra participer à la communication de l’événement à travers la diffusion sur les réseaux sociaux ainsi que, dans les limites de la réglementation, sur tout autre support de communication qu’il jugera utile à la bonne communication du Festival. Cette communication, qui comprendra la pose de panneaux dibond sur les grilles du Domaine, sera précisée dans la convention spécifique entre le MAN et le PRODUCTEUR. Le MAN autorise le PRODUCTEUR à photographier ou filmer les lieux, ces prises de vue étant libres de droit pour un usage non commercial.
La communication. Les signataires s’accordent pour communiquer sur le présent contrat. Ils donnent leur autorisation pour mettre en ligne le schéma départemental des services aux familles sur les sites internet des signataires. D’autres actions de communication pourront être développées, après informations des partenaires signataires, à partir de supports et transmission au Comité de pilotage annuel. Toute action de communication devra faire apparaître les logos de chacune des parties.
La communication. Une attention particulière sera portée à la communication pour le Contrat de Ville. Les actions soutenues dans le cadre du Contrat de Ville devront faire figurer la mention « Contrat de Ville de l’agglomération de Bastia ». Au-delà de cela, il conviendra de communiquer largement sur les projets menés et leurs résultats ; différents supports ou media seront à ce titre mobilisés : publications, presse écrite – radio – TV, sites internet, réseaux sociaux, supports vidéos ou photos, interviews d’acteurs et d’habitants… Une armature de plan de communication sera être établie dès la première année du contrat et sera enrichi au fil du temps en lien avec les propositions des conseils citoyens et des porteurs de projet. Le comité technique sera en outre chargé de faire des propositions pour valoriser au mieux les actions conduites dans le cadre du Contrat de Ville. Observation : Compte tenu des constats exprimés dans le paragraphe « état des lieux » du présent contrat et des orientations fixées, il convient sur les 5 années dudit contrat de développer autant que faire se peut les outils ou dispositifs d’observation en s’appuyant sur différentes sources : - le recueil de la parole habitante via les conseils citoyens, les adultes relais, les marches exploratoires des femmes, les actions liées à la mémoire des quartiers et à la démocratie participative, … - les dispositifs de droit commun : en recherchant la possibilité de réaliser des requêtes spécifiques aux quartiers visés au sein d’outils existants ou à créer (SIG, observatoires,…) ou via les données disponibles auprès des partenaires (INSEE, CAF, DASEN, Pôle Emploi, …) - par la réalisation de diagnostics spécifiques au cours du contrat : diagnostics en marchant, audits, … Le suivi consistera à s’assurer de la bonne exécution du contrat et du respect des engagements et devra être fait tant au niveau opérationnel que stratégique. Des tableaux de bords portant sur les programmes ou plans d’actions ci-avant évoqués devront être conçus par la cellule de conduite opérationnelle - direction de projet : ils devront permettre d’apprécier leur avancement, le respect des priorités et des objectifs. Un suivi des financements devra en outre être mis en place : il consistera à suivre l’engagement et la consommation des crédits mais aussi servir de base à la préparation des budgets des signataires et du dialogue de gestion. Evaluation : L’évaluation portera tant sur le pilotage du contrat que sur sa mise en œuvre. Il conviendra...
La communication. Validation par l’ensemble des PARTIES des outils de communication ; - Diffusion des différents éléments de communication, pour la VILLE et ses supports de communication disponibles : dibonds, affichage municipal 40x60, panneaux numériques (10 s par visuel, possibilité d’un visuel animé) ; - Diffusion sur les réseaux sociaux, le site de la Ville et le journal municipal ; - Suivi des relations de presse auprès de la presse locale.

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  • Communication Le Client accepte d’être cité par le Prestataire comme client de ses offres de services, aux frais du Prestataire. Le Prestataire peut mentionner le nom du Client, son logo ainsi qu’une description objective de la nature des prestations, objet du contrat, dans ses listes de références et propositions à l’attention de ses prospects et de sa clientèle notamment sur son site internet, entretiens avec des tiers, communications à son personnel, documents internes de gestion prévisionnelle, rapport annuel aux actionnaires, ainsi qu’en cas de dispositions légales, réglementaires ou comptables l’exigeant. Les parties conviennent d'épuiser toutes les solutions amiables concernant l'interprétation, l'exécution ou la réalisation des présentes, avant de les porter devant le Tribunal compétent. Le Prestataire étant un organisme de droit public, en cas de désaccord persistant, le tribunal administratif de Grenoble ou le tribunal administratif de résidence pour un particulier, est compétent pour traiter du litige en première instance. Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présentes Conditions serait considérée nulle en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, présente ou future, ou d’une décision de justice revêtue de l’autorité de la chose jugée et émanant d’une juridiction ou d’un organisme compétent, cette disposition du contrat serait alors réputée non écrite, toutes les autres dispositions des présentes Conditions conservant force obligatoire entre les Parties. Le Prestataire ne pourra en aucun cas être déclaré responsable d'un préjudice financier, commercial ou d'une autre nature, causé directement ou indirectement par les prestations fournies. Le port des équipements professionnels individuels sont obligatoires et incontournables. Leurs absences excluront de fait les stagiaires des situations pratiques, sans recours possible pour le client. De même les comportements jugés incompatibles avec la sécurité des biens et des personnes entraineront les mêmes mesures conservatoires.

  • Informatique et libertés L’OITPM collecte vos données. Ces données personnelles sont récoltées sur la base de votre consentement et de notre relation contractuelle. Elles ne sont utilisées que pour les finalités auxquelles vous avez consenties. En l’espèce vos données sont collectées dans le but d’assurer la gestion de la clientèle de l’OITPM. Les données personnelles collectées sont conservées pendant la durée de conservation légale relative à la finalité du traitement. Toutes les informations relatives à la collecte et à la conservation des données personnelles de nos Clients sont méthodiquement conservées dans un registre permettant de démontrer que notre établissement respecte les dispositions de la loi de janvier 1978 et du RGPD et qu’il exerce pleinement, en la matière, les responsabilités qui lui sont dévolues. Ce registre est tenu à jour et prend en compte toute les modifications intervenant dans le traitement. Les informations qui vous concernent sont destinées à l’OITPM qui s'engage à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). L’OITPM limite l’accès aux données personnelles vous concernant seulement au personnel habilité, soumis à des obligations de confidentialité adaptées, et dont leur contact avec ces données personnelles est justifié dans le cadre de leurs attributions. Vous acceptez que vous données personnelles soient transmises au prestataires en charge d’exécuter la prestation en vertu du contrat qui vous lie à l’OITPM. A compter du 25 mai 2018, en vertu des dispositions prévues aux articles 38, 39 et 40 de la loi de janvier 1978, chaque utilisateur dispose d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification, pour des motifs légitimes, à la collecte et au traitement de ses données personnelles. Il est possible de demander à ce que ces données soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées. Ces droits peuvent être exercés en écrivant un courrier signé au délégué à la protection des données « Office intercommunal de tourisme Provence Méditerranée, Xxxxxxx Xxxxxx (confidentiel) 000 Xxxxxxxxx Xxxxx Xxxxx, CS 30536, 83041 TOULON Cedex 09 » ou par mail : xxxxxxx@xxxxxxxxxxxx.xx, en joignant à votre demande une copie de votre pièce d’identité. A tout moment, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL selon les modalités indiquées sur son site (xxxxx://xxx.xxxx/xx).

  • Informations MYCLIMATE donne des informations complètes chaque année dans un rapport annuel sur les fonds reçus, leur emploi et les projets de protection du climat et d’éducation climatique réalisés avec ces fonds. Les différents rapports annuels sont téléchargeables sur le site web xxx.xxxxxxxxx.xxx. MYCLIMATE ne garantit d’aucune manière que les informations mises à disposition par MYCLIMATE ne contiennent pas d’erreur et qu’elles soient conformes à la législation étrangère.

  • Transport Horaires / retards : les horaires et parcours, les types d’appareils, vous sont toujours communiqués sous réserve de modification de dernière minute. Tout fait extérieur ou cas de force majeure, ayant une incidence sur l’intensité du trafic ou sa ponctualité, ne saurait engager la responsabilité de PVCP. Aussi, nous nous permettons de vous conseiller de ne prévoir aucun engagement important la veille de votre départ en voyage ou le lendemain de votre retour.

  • LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS Les informations concernant l’adhérent sont destinées à la Mutuelle et lui sont nécessaires pour assurer la gestion et le suivi de ses adhésions. Elles peuvent également faire l’objet de traitements spécifiques et d’informations aux autorités compétentes dans le cadre des dispositions législatives et réglementaires en vigueur notamment relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et la lutte contre la fraude. L’adhérent, ou le cas échéant les ayants-droit, peut s’opposer pour des motifs légitimes à l‘hébergement de ses données de santé. Conformément à la Loi n°2004-801 du 06/08/2004 modifiant la Loi n°78-17 du 06/01/1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le membre participant ou, le cas échéant, ses ayants- droit, dispose d’un droit d’opposition fondé sur des motifs légitimes ; d’un droit d’accès et de communication ; d’un droit de rectification avec la possibilité de compléter, mettre à jour ou verrouiller, d’un droit de modification et de suppression des données le concernant. Ces droits peuvent être exercés en s’adressant par courrier au « service relation adhérent » de la Mutuelle à l’adresse suivante : 00 Xxxx xx xx Xxxxx, 00000 Xxxxx Xxxxx 00. Lorsque l’exercice du droit d’accès s’applique à des données de santé à caractère personnel, celles-ci peuvent être communiquées au membre participant ou, le cas échéant, aux ayants-droit, selon son choix, directement ou par l’intermédiaire d’un médecin qu’il désignera à cet effet, dans le respect des dispositions de l’article L1111-7 du Code de Santé Publique. Vous disposez également du droit de déposer une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : CNIL – 0 Xxxxx xx Xxxxxxxx -XXX 00000 - 00000 XXXXX Xxxxx 00.

  • Information supplémentaire Les informations figurant dans cette fiche de données de sécurité correspondent à nos connaissances actuelles au moment de l'impression. Ces informations visent à fournir des points de repère pour une manipulation sûre du produit objet de cette fiche de données de sécurité, concernant en particulier son stockage, sa mise en oeuvre, son transport et son élimination. Les indications ne sont pas applicables à d'autres produits. Dans la mesure où le produit est mélangé ou mis en oeuvre avec d'autres matériaux, cette fiche de données de sécurité n'est pas automatiquement valable pour la matière ainsi produite.

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  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de