Chèque de caution Clauses Exemplaires

Chèque de caution. Le chèque de caution d'un montant de € doit être établi et remis au Propriétaire dès la livraison du matériel et de ses accessoires.
Chèque de caution. Un chèque de caution de trois (3) mois d'abonnement sera demandé à l’inscription. Ce dernier sera encaissé en cas de défaut de paiement de la part du client (retard de paiement de plus de 15 jours).
Chèque de caution. Le chèque de caution d'un montant décrit dans le registre de location doit être établi et remis au Propriétaire dès la livraison du matériel et de ses accessoires.
Chèque de caution. Un chèque de caution de 300 € sera demandé pour toute location de la salle. (200 euros pour dégradation matériel et 100 euros pour le ménage).
Chèque de caution. En cas de perte, de casse ou de dégradation d’un jeu ma caution d’un montant de 100 € sera encaissée afin de couvrir le montant des réparations nécessaires.
Chèque de caution dernier avis d’imposition sur le revenu
Chèque de caution. La caution de garantie, sous forme de chèque (non encaissé), sera déposée en garantie des dommages éventuels. Il sera donné lors de la réservation de la salle. Il sera restitué lors du second état des lieux si tout est en ordre.
Chèque de caution a) Le chèque de caution doit être établi et remis à SPRINT LAB dès la livraison du matériel (et de ses accessoires). b) Le chèque de caution assure au loueur un retour de son matériel (et de ses accessoires) dans le temps définit de la location et dans les conditions de fonctionnement. c) Le chèque de caution reste bloqué durant toute la période de location et ne sera, donc, pas encaissé. d) Le chèque de caution pourra couvrir tout ou partie d’éventuelles détériorations ou remises en état du matériel (et des accessoires) loués. e) Le chèque de caution sera remis au locataire dès restitution du matériel (et de ses accessoires) et sous réserve de non dégradation du matériel (et de ses accessoires).
Chèque de caution. N° Chèque : ………………………………………………………………………
Chèque de caution. Fixez une caution cohérente Partez sur le prix de vente neuf -20% en ajoutant une décôte selon la vétusté de votre matériel.