Contenu du programme Clauses Exemplaires

Contenu du programme. Sauf disposition contraire dans les accords de service applicables, vous êtes autorisé à accéder et à utiliser le texte, les photographies, les illustrations, les images, les graphiques et les autres éléments fournis par le programme de téléchargement numérique J. J. ▇▇▇▇▇▇ qui sont la propriété de J. J. ▇▇▇▇▇▇ ou des tiers qui nous ont accordé une licence pour leur contenu (le « contenu du programme ») aux fins suivantes : (a) Vous pouvez créer des travaux dérivés du contenu du programme (les « travaux du programme créés ») et utiliser ces travaux du programme créés uniquement, selon le cas, à des fins personnelles ou professionnelles internes. Sans limiter la généralité de ce qui précède, vous ne devez pas publier, distribuer ou fournir de toute autre manière les travaux du programme créés à un tiers, sauf dans la mesure où les accords de service et cette licence de service l’autorisent. À titre d’exemple, et sauf indication contraire dans les accords de service applicables ou dans cette licence de service, la création et l’utilisation suivantes des travaux du programme créés peuvent inclure, mais sans s’y limiter : (1) Vous pouvez créer des travaux dérivés du contenu du programme, afin de développer des travaux du programme créés pour fournir une formation ou communiquer la sécurité et la conformité au personnel au sein de l’organisation du client concerné. (2) Vous pouvez publier, distribuer ou fournir d’une autre manière les travaux du programme créés au personnel au sein de l’organisation du client concerné, sous forme imprimée ou électronique, y compris par le biais de l’Intranet ou du système de gestion de l’apprentissage du client concerné. (b) Vous pouvez imprimer et faire des copies du contenu du programme dans le seul but de fournir une formation ou communiquer la sécurité et la conformité au personnel au sein de l’organisation du client concerné. (c) Vous êtes autorisé à afficher le contenu du programme constitué de contenu vidéo ou audiovisuel, pendant les présentations de formation en direct, dirigées par un formateur dans l’établissement commercial du client et à l’intention du personnel de l’organisation du client. Pour plus de clarté, ces présentations de formation peuvent inclure des apprenants en personne et des apprenants virtuels ou à distance. Sans limiter la généralité de ce qui précède, vous n’êtes pas autorisé à inclure le contenu du programme dans les enregistrements de ces présentations de formation.
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