Licence de service limitée Clauses Exemplaires

Licence de service limitée. Sauf disposition contraire dans les accords de service ou cette licence de service, tous les droits accordés en vertu de cette licence de service sont fournis sur une base individuelle pour votre usage personnel. Pour plus de clarté, lorsqu’un client obtient le droit d’accéder et d’utiliser la bibliothèque de conformité J. J. Xxxxxx, le droit d’accéder et d’utiliser la bibliothèque de conformité J. J. Xxxxxx est uniquement fourni aux utilisateurs autorisés du client concernés.
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Licence de service limitée. Sauf disposition contraire dans les accords de service ou cette licence de service, tous les droits accordés en vertu de cette licence de service sont fournis sur une base individuelle pour votre usage personnel. Pour plus de clarté, lorsqu’un client obtient le droit d’accéder et d’utiliser le réseau de conformité J. J. Xxxxxx, le droit d’accéder et d’utiliser le réseau de conformité J. J. Xxxxxx est uniquement fourni aux utilisateurs autorisés du client concernés.
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Licence de service limitée. Sauf disposition contraire dans les accords de service ou cette licence de service, tous les droits accordés en vertu de cette licence de service sont fournis sur une base individuelle pour votre usage personnel. Pour plus de clarté, lorsqu’un client obtient le droit d’accéder et d’utiliser Encompass, le droit d’accéder et d’utiliser Encompass est uniquement accordé aux utilisateurs autorisés du client concernés.
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Licence de service limitée. Sous réserve de votre respect des accords de service applicables, cette licence de service vous permet d’accéder aux services disponibles sur et via 0000Xxxxxx.xxx et de les utiliser uniquement, selon le cas, à des fins personnelles ou professionnelles internes; toutefois, si vous êtes un spécialiste en déclarations de revenus accrédité, vous êtes autorisé à accéder aux services disponibles sur et via 0000Xxxxxx.xxx et à les utiliser pour le compte de vos clients concernés.
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Licence de service limitée. Sous réserve des conditions des accords de service applicables et de votre respect de ces derniers, cette licence de service vous accorde le droit d’accéder au service de permis J. J. Xxxxxx et de l’utiliser, afin de passer des commandes de permis de déplacement temporaires (le « permis de déplacement ») qui sont effectuées par X. X. Keller. Toutes les commandes de permis de déplacement passées dans le service de permis J. J. Xxxxxx, ou par son intermédiaire, sont soumises aux conditions de cette licence de service et aux accords de service applicables.
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Licence de service limitée. Sous réserve des conditions des accords de service applicables et de votre respect de ces derniers, cette licence de service autorise les clients, qui sont des abonnés actuels aux services gérés (chacun, un « client DS ») et des utilisateurs autorisés du client DS concerné (pour chaque client DS, les « utilisateurs autorisés du client DS »), à accéder à DS et à l’utiliser à des fins professionnelles internes du client DS. Pour plus de clarté, les conditions générales de cette licence de service s’ajoutent à, et ne remplacent pas, toutes les conditions générales applicables aux accords de service applicables, y compris, mais sans s’y limiter, les accords de service gérant l’abonnement aux services gérés du client DS. Sans limiter quoi que ce soit aux présentes, votre licence de service DS sera immédiatement résiliée en cas de résiliation de l’abonnement aux services gérés applicables.
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Licence de service limitée. Sauf disposition contraire dans les accords de service ou dans cette licence de service, tous les droits et avantages accordés dans le cadre de cette licence de service sont fournis pour un seul établissement commercial du client et ne peuvent être utilisés conjointement avec des remises négociées, des achats antérieurs ou des offres spéciales, sauf disposition contraire dans les accords de service applicables ou autorisée par écrit par J. J. Keller. Sans limiter ce qui précède, le service d’adhésion avantage J. J. Xxxxxx ne peut pas être utilisé à des fins de revente, y compris, mais sans s’y limiter, par des distributeurs, des revendeurs ou des détaillants.
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Licence de service limitée. Sauf disposition contraire dans les accords de service ou cette licence de service, tous les droits et avantages accordés en vertu de cette licence de service sont fournis pour un seul établissement commercial du client.
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Licence de service limitée. Sous réserve des conditions des accords de service applicables et de votre respect de ces derniers, cette licence de services vous autorise à recevoir des services spécifiques d’autorisation DOT ou de légalisation de véhicules, ou des services de surveillance continue de l’autorisation DOT. Vous acceptez de :
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  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • DEPOT DE GARANTIE Au plus tard lors de l’entrée dans les lieux, le Preneur remettra au Bailleur un montant d'Euros [ ] à titre de dépôt de garantie destiné à couvrir les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie sera restitué au Preneur dans un délai maximum d’un mois après son départ, déduction faite le cas échéant des sommes couvrant les dommages et/ou dégradations du logement et du mobilier et objets garnissant le logement causés par le Preneur, ainsi que les pertes de clefs ou d'objets. Le dépôt de garantie pourra être constitué par la remise d'un chèque de caution signé à l'ordre du Bailleur que ce dernier restituera sous réserve d'inventaire et d'état des lieux conforme lors de la restitution des clefs.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’EIB MONCEAU, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.

  • Modalités de paiement Le loyer est payé d’avance, mensuellement et dû avant le de chaque mois. Le montant total dû pour un mois de location est de €, détaillé comme suit : - Loyer € - Charges récupérables € - Contribution pour le partage des économies de charges € - En cas de colocation, assurance récupérable pour le compte des colocataires € Le montant de la hausse de loyer mensuelle est de € appliquée :

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Durée de la convention La Convention est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée à tout moment à l’initiative du CLIENT ou de la BANQUE.

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Effets de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne automatiquement l’arrêt des Offres fournies au titre d’un Contrat sauf modalités particulières définies dans le Contrat concerné. En cas de résiliation d’un Contrat, chacune des Parties s'engage à détruire les informations et documents qui sont la propriété de l'autre Partie et qui lui ont été remis pour les besoins du Contrat applicable, dans le mois suivant sa fin. Outre les cas visés à l’article 1230 du Code Civil, la résiliation ne met pas fin aux obligations relatives notamment, à la propriété intellectuelle, à la responsabilité ainsi qu’à l’utilisation des données décrites dans le Contrat applicable. Lorsqu’un Contrat est résilié, chaque Partie établit le solde du compte à la date de résiliation. Sauf en cas de résiliation pour manquement de RIP FTTX, l’Opérateur peut être redevable d’indemnités ou de frais de résiliation tels que définis le cas échéant dans le Contrat applicable. En cas de résiliation, les sommes dues par chaque Partie au titre du Contrat résilié deviennent immédiatement exigibles.