Contrat de liquidité Clauses Exemplaires

Contrat de liquidité. Le 5 décembre 2012, la Société a confié à Xxxxxx Capital Markets la mise en œuvre d’un contrat de liquidité conforme à la Charte de déontologie établie par l’Association française des marchés financiers et approuvée par l’AMF. Ce contrat est actuellement suspendu.
Contrat de liquidité. Aucun contrat de liquidité relatif aux Actions n’a été conclu à la date du Prospectus. La Société s’engage cependant à mettre en place ce type de contrat postérieurement à l’inscription des Actions sur Euronext Growth, avant la fin de la période d’exercice de l’Option de Surallocation. Sa mise en place fera l’objet d’une information du marché le moment venu, conformément aux exigences légales et réglementaires applicables.
Contrat de liquidité. Depuis le 3 février 2015, la société a confié à la société de bourse Gilbert Dupont la mise en œuvre d’un contrat de liquidité conforme à la charte de déontologie établie par l'AMAFI et approuvée par la décision de l'Autorité des marchés financiers du 21 mars 2011. Ce contrat de liquidité a été conclu pour une durée d'un an, renouvelable par tacite reconduction. Il a pour objet l'animation des titres de la société AwoX sur le marché d'EURONEXT Paris. Pour la mise en œuvre de ce contrat, les moyens suivants ont été affectés au compte de liquidité : - 16 441 titres AwoX - 110 989,06 euros en espèces Au 31 décembre 2016, dans le cadre du contrat de liquidité, le nombre d’actions auto-détenues au travers de ce contrat est de 75 610, ainsi que 45 milliers d’euros de liquidités. Une dépréciation de ces actions auto-détenues est comptabilisée si la valeur de réalisation calculée par rapport au cours de Bourse est inférieure à la valeur comptable.

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  • OBLIGATIONS DU BAILLEUR Le bailleur est obligé :

  • Durée du contrat Ce contrat est conclu à partir du : …….. / …….. / …….. jusqu’au …….. / …….. / …….. ou ce contrat est conclu pour la durée de l’absence de M. Mme ........................................................................................................ et pour une durée minimale de ........................................... Il prendra fin au retour de M. Mme ......................................................

  • Prix et conditions de paiement Le prix, indiqué dans les Conditions Particulières, est payable au moment de la souscription, puis au renouvellement du Contrat, sur une base annuelle ou mensuelle. Ce prix est révisable chaque année, notamment en cas de changement de taxe applicable, au moment du renouvellement du Contrat. A ce titre, la Société s’engage à informer le Client des éventuelles modifications tarifaires plus de deux mois avant l’échéance du Contrat afin de permettre au Client de résilier le Contrat le cas échéant si le nouveau prix ne lui convient pas. En cas de paiement par prélèvement automatique, le Client communique les coordonnées de son compte bancaire (en format RIB ou IBAN) à la Société. En cas de changement de domiciliation bancaire, le Client devra en informer la Société le plus tôt possible et dans tous les cas au moins dix jours avant la prochaine échéance de prélèvement. En l’absence d’information dans ce délai, et si cela entraîne un rejet de paiement, les coûts occasionnés par le rejet seront répercutés sur la prochaine mensualité du Client. Si la visite d’entretien n’est pas effectuée dans l’année de vie du Contrat pour des raisons imputables à la Société et si aucune intervention d’assistance et de réparation n’a lieu durant cette période, le Contrat sera reconduit sans frais pour la période annuelle suivante sauf en cas de souscription consécutive à l’installation de l’Appareil par la Société. En cas de non-paiement du prix dans les trente jours suivant l’échéance contractuelle annuelle ou mensuelle, la Société se réserve le droit de suspendre les prestations et d’appliquer des pénalités de retard au taux d’intérêt légal. Elle en avertira le Client par lettre recommandée avec avis de réception.