Introduction et avertissements Clauses Exemplaires

Introduction et avertissements. Le présent Résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base. Toute décision d’investir dans les Titres doit être fondée sur un examen exhaustif de ce Prospectus de Base par l'investisseur. Lorsqu'une action concernant les informations contenues dans le Prospectus de Base est intentée devant un tribunal, il est possible que l’investisseur demandeur ait à supporter, en vertu de la législation nationale des États Membres, les coûts de la traduction du Prospectus de Base avant le début des procédures judiciaires. Seules peuvent voir leur responsabilité civile mises en jeu les personnes qui ont présentés le résumé, y compris toute traduction de celui-ci, mais seulement si le résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base, les informations clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir ou non dans les Titres.
Introduction et avertissements. Elément Description de l’Elément A.1 Avertissement général selon lequel le résumé doit être lu comme une introduction et disposition concernant les actions en justice  Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base et aux Conditions Définitives applicables. Dans ce résumé, sauf précision contraire et à l’exception de l’utilisation qui en est faite au premier paragraphe de l’Elément D.3, "Prospectus de Base" signifie le Prospectus de Base de BNPP B.V. et BP2F, en date du 5 juin 2018 tel que modifié ou complété à tout moment par le Programme d’Obligations, Warrants et Certificats de BNPP B.V., BNPP et BP2F. Au premier paragraphe de l’Elément D.3, "Prospectus de Base" signifie le Prospectus de Base de BNPP X.X.xx BP2F en date du 5 juin 2018 du Programme d’Obligations, de Warrants et de Certificats de BNPP B.V., BNPP et BP2F.  Toute décision d’investir dans les Titres concernés doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base dans son ensemble, y compris tous documents incorporés par référence et les Conditions Définitives applicables.  Lorsqu’une action concernant l’information contenue dans le Prospectus de Base et les Conditions Définitives applicables est intentée devant un tribunal d’un Etat Membre de l’Espace Economique Européen, l’investisseur plaignant peut, selon la législation nationale de l'État Membre où l'action est intentée, avoir à supporter les frais de traduction de ce Prospectus de Base et des Conditions Définitives applicables avant le début de la procédure judiciaire.  Aucune responsabilité civile ne sera recherchée auprès de l’Emetteur ou du Garant dans cet Etat Membre sur la seule base du présent résumé, y compris sa traduction, à moins que le contenu du résumé ne soit jugé trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base et des Conditions Définitives applicables, ou, une fois les Elément Description de l’Elément dispositions de la Directive 2010/73/UE transposées dans cet Etat Membre, à moins qu’il ne fournisse pas, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base et des Conditions Définitives applicables, les informations clés (telles que définies à l’Article 2.1(s) de la Directive Prospectus) permettant d’aider les investisseurs lorsqu’ils envisagent d’investir dans les Titres. A.2
Introduction et avertissements. A.1 Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base (Base Prospectus), et toute décision d'investir dans les Titres (Notes) doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base (Base Prospectus) et de tout autre document incorporé par référence. Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans ce Prospectus de Base (Base Prospectus) est intentée devant un tribunal, l'investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des États membres (Member States), avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base (Base Prospectus) avant le début de la procédure judiciaire. La responsabilité civile de l'Émetteur (Issuer) ne saurait être engagée quant au contenu du présent résumé, y compris toute traduction de ce dernier, à moins qu'il ne soit trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base (Base Prospectus), ou s'il ne fournit pas, lu conjointement avec les autres parties du Prospectus de Base (Base prospectus), les informations clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans les Titres (Notes).
Introduction et avertissements. A.1 Avertissement au lecteur Le présent résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus. Toute décision d’investir dans les valeurs mobilières qui font l’objet de l’offre au public ou dont l’admission aux négociations sur un marché réglementé est demandée doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus par l’investisseur. Lorsqu’une action concernant l’information contenue dans le Prospectus est intentée devant un tribunal, l’investisseur plaignant peut, selon la législation nationale des États membres de l’Union européenne ou parties à l’accord sur l’Espace économique européen, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus avant le début de la procédure judiciaire. Les personnes qui ont présenté le résumé, y compris le cas échéant sa traduction, n’engagent leur responsabilité civile que si le contenu du résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du prospectus ou s’il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus, les informations clés permettant d’aider les investisseurs lorsqu’ils envisagent d’investir dans ces valeurs mobilières.
Introduction et avertissements. Ce Résumé doit être lu comme une introduction au Prospectus de Base. Toute décision d'investir dans les Titres doit être fondée sur un examen exhaustif du Prospectus de Base, en ce compris les informations incorporées par référence, et lu conjointement avec les Conditions Définitives. Lorsqu'une action concernant l'information contenue dans le Prospectus de Base est intentée devant un tribunal, le plaignant peut, en vertu de la législation nationale de l'État Membre de l'Espace Economique Européen concerné, avoir à supporter les frais de traduction du Prospectus de Base avant le début de la procédure judiciaire. Aucune responsabilité civile n'est attribuée à toute personne responsable sur la seule base de ce Résumé, y compris toute traduction de celui-ci, à moins qu'il ne soit trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du Prospectus de Base, ou s'il ne fournit pas, lorsqu'il est lu en combinaison avec les autres parties du Prospectus de Base, les informations clés permettant d'aider les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans les Titres.

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  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.