Common use of Encarts publicitaires Clause in Contracts

Encarts publicitaires. Des encarts publicitaires, sur le site de la Galerie Marchande ou hors du site notamment sur la voie publique, peuvent être proposés au Partenaire Xxxxxxxx pour la mise en avant de ses Offres, selon les orientations et dans les limites du plan marketing défini par la Galerie Marchande. Pour assurer la promotion et le bon fonctionnement de La Galerie Marchande quel que soit son canal de diffusion, le Partenaire Marchand autorise RUE DU COMMERCE à faire référence et à reproduire ses offres, ses marques ou tout autre signe distinctif (droit d’auteur, logo, enseigne).

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