INCENDIE OU FORCE MAJEURE Clauses Exemplaires

INCENDIE OU FORCE MAJEURE. Dans le cas où l'un ou l'autre de l’immeuble abritant les Lieux loues au les Lieux loues, ou les deux seraient détruits et/ou endommagés par un sinistre de quelque nature que ce soit, alors : • si le Bailleur est d'avis que les dommages ou la destruction sont tels que les Lieux loues sont devenus totalement inutilisables ou qu'il est impossible ou dangereux de les utiliser et si, dans l'un au l'autre cas, le Bailleur est également d'avis que les dommages ne peuvent pas être répares avec diligence raisonnable dans tes quatre-vingt-dix (90) jours suivant le sinistre (avis qui devra être donne par écrit au Locataire dans les trente (30) jours suivant le sinistre), l'une ou l'autre partie pourra, dans les cinq (5) jours suivant la signification de cet avis, résilier le bail en transmettant un avis écrit à cet effet • à l'autre partie, et alors le bail prendra fin le jour du sinistre et le layer sera alors calcule et intégralement paye jusqu'au jour du sinistre; au cas ou ni le Bailleur ni le Locataire ne résiliaient le bail, le loyer sera alors suspendu du jour du sinistre jusqu'au jour ou les dommages auront été réparés de manière à permettre l'usage des Lieux loues par le Locataire; • si les dommages sent tels que les Lieux loues sent totalement inutilisables ou s'il est impossible ou dangereux de les utiliser, mais que, dans l'un ou l'autre cas, le Bailleur est d'avis que les dommages peuvent être réparés avec diligence raisonnable dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant le sinistre (avis qui devra être donne par écrit au Locataire dans les trente (30) jours suivant le sinistre), le loyer sera suspendu du jour du sinistre jusqu'au jour ou les dommages auront été répares de manière à permettre l'usage des Lieux loues par le Locataire; • si le Bailleur est d'avis que les dommages peuvent être réparés, tel que mentionne ci haut, dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant le sinistre et que la nature des dommages permet, selon le Bailleur, une utilisation partielle des Lieux Ioués aux fins pour lesquelles ils avaient été loues, le loyer sera, jusqu'à ce que ces dommage aient été réparés, réduit en proportion de la superficie des Lieux loues rendue inutilisable par rapport à la superficie totale des Lieux loues. • Indépendamment du fait que les Lieux loues soient ou non endommages ou détruits et indépendamment du fait qu'ils soient utilisables ou non, dans le cas ou une partie substantielle de l'immeuble est endommagée ou détruite, par quelque cause que c...