Information Études préliminaires Clauses Exemplaires

Information Études préliminaires. Complétude de l’Expression 1 mois à compter de la 1 mois à compter de la Information sur le 2 mois préliminaire complétude complétude raccordement de besoin Études de Signature 4 mois à Meilleurs Rapport de 6 mois faisabilité d’une compter de la efforts pour faisabilité convention signature de la 6 mois à d’étude de convention de compter de la faisabilité faisabilité signature d’une Complétude convention de
Information Études préliminaires. Non facturée Non facturée Études de faisabilité 12 k€ HT, soit 14,4 k€ TTC Sur devis Études de base 33 k€ HT, soit 39,6 k€ TTC Sur devis
Information Études préliminaires. Complétude de l’Expression 1 mois à compter de la 1 mois à compter de la Information sur le 2 mois préliminaire complétude complétude raccordement de besoin Les délais de réalisation des différentes phases d’études sont indiqués ci-dessous dans le cas où l’étape 2 est réalisée en une phase : Études de Signature 6 mois à Entre 6 et Offre de 6 mois
Information Études préliminaires. Non facturée Non facturée
Information Études préliminaires. Complétude de l’Expression 1 mois à compter de 1 mois à compter de Information sur le 2 mois préliminaire la complétude la complétude raccordement de besoin Études de Signature 6 mois à Entre 9 et Offre de 12 mois