Délais de réalisation. L’étude se déroulera du 1er septembre 2020 au 30 novembre 2021. Une prorogation peut être éventuellement décidée conjointement, avant l’expiration du délai initial, en cas de nécessité liée à la complexité du programme ou à des circonstances particulières ne résultant pas du fait des partenaires et à condition que le programme ne soit pas dénaturé.
Délais de réalisation. Adveris s'engage à tout mettre en oeuvre pour procéder à la réalisation des services commandés par le Client, mais ne souscrit aucune obligation de délais, sauf convention particulière. La réalisation des travaux par Adveris est notamment soumise à la fourniture par le Client des informations nécessaires à la réalisation de la commande.
Délais de réalisation. Le mandat débute le … … … et s'achève le … … … . Une prolongation de courte durée peut être sollicitée auprès du mandant. Elle n'est pas renouvelable.
Délais de réalisation. Le projet est au stade de [date]. La date de livraison du projet est prévue en [date]. Les délais de réalisation de cette opération sont compatibles avec les délais imposés par le cadrage national « recyclage foncier des friches », qui doivent permettre d’engager les dépenses subventionnées d’ici fin 2022.
Délais de réalisation. Le présent contrat est conclu pour une durée de … … mois à partir de sa signature. L’ouvrage achevé doit être livré au maître, à … … …, le … … … . Si la date précitée correspond à un jour férié ou week-end, le dernier jour ouvrable la précédant fait référence.
Délais de réalisation. Si le processus de validation prend plus de temps que prévu au planning, ou s’il y a une remise en cause de la validation de l’étape précédente du fait du CLIENT, le planning de production de la perspective 3D sera décalé d’autant de jours de retard. EMERGENCE ne pourra en aucun cas être tenue responsable du décalage du planning.
Délais de réalisation. Article 9
Délais de réalisation. A défaut d’engagement précis, ferme et expresse du Prestataire dans le devis sur une date finale de réalisation ou une durée de réalisation fixe et non soumise à variations, les délais d’intervention et d’exécution données dans le devis sont purement indicatifs et, notamment du fait de la nature de l’activité du Prestataire, dépendante des interventions du Client ou de tiers, ne sauraient en aucun cas engager le Prestataire. Les délais de réalisation sont soumis aux ajustements tels qu’indiqués au Contrat. A défaut d’accord exprès spécifique contraire, il ne sera pas appliqué de pénalités de retard. Nonobstant toute clause contraire, les pénalités de retard, si elles sont prévues, sont plafonnées à un montant total maximum et cumulé pour le Contrat de 5% du montant total HT du Contrat. Le Prestataire réalise le Contrat sur la base des informations communiquées par le Client. Ce dernier est seul responsable de l’exactitude et de la complétude de ces données et transmettra au Prestataire toute information nécessaire à la réalisation des Prestations. En cas d’absence de transmission, d’inexactitude de ces données ou d’absence d’accès au(x) site(s) d’intervention, quelles que soient les hypothèses que le Prestataire a pu prendre, notamment en cas d’absence de données ou d’accès, le Prestataire est exonéré de toute responsabilité et les délais de réalisation sont automatiquement prolongés d’une durée au moins équivalente à la durée de correction de ces données et de reprise des Prestations correspondantes.