Informations requises Clauses Exemplaires
Informations requises. Pour s’inscrire sur le Forum et l’utiliser en qualité de contributeur, l’Utilisateur doit créer un Compte Utilisateur en cliquant sur la rubrique « S’INSCRIRE » et : - remplir un formulaire d’inscription en fournissant les informations sollicitées à cet effet ; - choisir des Identifiants de Connexion uniques et personnels. Lors de l’inscription, SFAM est amenée à recueillir des informations (telles que notamment prénom, nom, âge, adresse électronique, adresse postale, numéros de téléphone…) concernant l’Utilisateurs. Le renseignement de ces informations est nécessaire pour participer aux divers fils de discussion du Forum ainsi que pour bénéficier de ses fonctionnalités (notamment pour pouvoir échanger et être contacté au titre des produits et services de SFAM et des éventuelles difficultés rencontrées à ce titre ainsi qu’au titre de l’utilisation du Forum). Dans les formulaires d’inscription, l’Utilisateur est informé du caractère facultatif ou obligatoire de ses réponses : les informations obligatoires sont accompagnées d’une étoile (*). A défaut de fournir ces informations, l’Utilisateur ne pourra pas s’inscrire sur le Forum. L’Utilisateur garantit que les données qu’il communique sont authentiques, exactes, complètes, à jour et conformes à la réalité. SFAM se réserve le droit de suspendre ou de procéder à la fermeture du Compte Utilisateur dans l'hypothèse des données erronées seraient manifestement erronées ou falsifiées. Les données collectées sont traitées selon les modalités visées aux Mentions légales et Données personnelles accessibles via le lien : ▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇.▇▇.
Informations requises. Tout propriétaire ou usager d'un navire entrant dans le port de Bandol pour faire escale est tenu, dès son arrivée de présenter à la capitainerie les informations suivantes : ▪ Acte de francisation original du navire. ▪ Pièce d’identité originale. ▪ Le nom, les caractéristiques (longueur, largeur, tirant d'eau spécifique) et le numéro d'immatriculation du navire. ▪ Le nom et l'adresse du propriétaire et du gestionnaire, si tel est le cas. ▪ Le nom et l'adresse de la personne chargée du gardiennage du bateau en l'absence de l'équipage, le numéro de téléphone. ▪ La date prévue pour le départ du port. Il doit faire, au même bureau, une déclaration de départ lors de la sortie définitive du navire.
Informations requises a. BDEA accepte de présenter sans délai toutes les informations ou données relatives à son fonctionnement et à ses activités, telles que raisonnablement demandées et exigées par le BPS. Considérant que le système Aspen actuel n'est pas compatible avec le système basé sur les compétences de BDEA en termes de calendrier, de notes et d'assiduité, BDEA accepte d'utiliser les composants du système d'informations sur les étudiants de BPS qui sont compatibles avec les systèmes propres à l'école, y compris l'assiduité et la discipline. BDEA accepte également d'utiliser le système de gestion des informations sur les étudiants en éducation spécialisée de BPS.
b. BDEA a la possibilité d'accéder aux évaluations à l'échelle du district (y compris, mais sans s'y limiter, les évaluations de cours en milieu et en fin d'année), mais n'est pas tenu de le faire. BDEA doit consulter BPS lors de l'élaboration du plan de responsabilité requis par le DESE, afin de s'assurer que BDEA établit des objectifs de performance qui sont alignés sur les attentes de BPS. Avant le 1er août de chaque année suivante, BDEA soumettra à BPS une copie du rapport annuel et du plan de responsabilité requis par le DESE.
c. BDEA sera responsable de la soumission des données requises au MA DESE, y compris SIMS, SCS, et EPIMS. BPS collaborera avec le BDEA pour fournir les données qui pourraient être nécessaires pour faciliter ces soumissions.
d. Le Comité d'école doit développer un plan pour diffuser les pratiques innovantes du BDEA aux autres écoles publiques du district, sous réserve des dispositions juridiquement exécutoires de tout contrat entre le BDEA et tout fournisseur tiers. BDEA s'engage à coopérer avec BPS et le Comité Scolaire de Boston dans le cadre de l'élaboration du plan des pratiques innovantes. Le plan de pratiques innovantes et le plan d'évaluation sont disponibles sur demande pour examen par le surintendant ou son représentant.
Informations requises. Pour activer un prélèvement SEPA, le Client doit fournir : - IBAN (International Bank Account Number) de son compte bancaire (présent sur les relevés d’identité bancaires) - BIC/SWIFT du compte si nécessaire