Conditions d’inscription. -Avoir l’accord de l’enseignant responsable de la section sportive -Avoir réglé le forfait annuel de compétition -Avoir réglé la licence fédérale et la licence fédérale de compétition -Apporter un certificat médical d’aptitude à la compétition équestre de non contre-indication à l’équitation en compétition et une autorisation parentale pour les mineurs afin de valider la licence fédérale de compétition auprès de la Fédération Française d’Equitation.
Conditions d’inscription. Les conditions requises pour bénéficier de la livraison de repas à domicile sont les suivantes : • Habiter Saint-Etienne ou les communes associées • Être âgés de + 60 ans • Pour les personnes de – de 60 ans, être titulaires d'une carte d'invalidité avec un taux >80% • Adultes en retour d'hospitalisation pour une durée maximum de 1 mois, sur justificatif médical • Nombre minimum de repas servi par semaine : 3 • Période d'essai minimum de 5 jours.
Conditions d’inscription. Pour utiliser la PLATEFORME de SELF-MED, le LICENCIÉ : - certifie être un PROFESSIONNEL DE SANTE exerçant en France ou dans les DOM-TOM replissant les conditions énumérées à l’article DEFINITION, - certifie disposer d’un ou plusieurs comptes bancaires professionnels dans des établissements bancaires de notoriété en France, - accepter le transfert à la SOCIETE de l’ensemble de ses relevés bancaires, et opérations bancaires, au jour le jour, par la (les) Banque(s) auprès duquel il dispose du et des comptes bancaires dédiés à son activité professionnelle, - accepter la transmission à la SOCIETE de son identifiant et de son mot de passe permettant l’accès à son (ses) compte(s) bancaires par Internet.
Conditions d’inscription. Peuvent uniquement s'inscrire sur le Site les personnes physiques majeures selon la législation en vigueur dans leurs pays et jouissant pleinement de leur capacité juridique.
Conditions d’inscription. Toute personne achetant un voyage, un séjour, ou toute autre prestation, doit avoir au moins 18 ans et être capable juridiquement de contracter. Toute personne concluant un contrat électronique avec XXX XXXXXX agit tant pour son compte que pour celui des personnes associées à sa réservation ; il garantit être valablement autorisé à agir à ce titre, garantit la véracité des informations fournies par ses soins et s'engage personnellement pour les personnes inscrites sur le même dossier. Les réservations pour les mineurs doivent être effectuées par le représentant légal ou par toute personne majeure obligatoirement munie d’un pouvoir à cet effet. Le mineur devra voyager accompagné de son représentant légal ou d’une personne majeure assumant toute responsabilité à l’égard dudit mineur. L'inscription, y compris lorsqu'elle comporte des prestations dont la disponibilité n'est pas certaine, engage définitivement le client qui ne peut annuler le contrat que dans les conditions de l'article 8 ci- après. La disponibilité des prestations fait systématiquement l'objet d'une vérification de la part de TUI FRANCE (excepté pour les vols secs). Si TUI FRANCE fait part au client de l'indisponibilité de la prestation ou si elle ne confirme pas sa disponibilité dans un délai de 7 jours à compter de l'inscription, le contrat sera caduc et l'acompte, éventuellement versé, sera remboursé au client, à l'exclusion de tout autre montant. Les excursions ne peuvent être réservées qu’en complément d’un voyage à la carte ou d’une escapade. Il est impossible de s’inscrire à une excursion seule.
Conditions d’inscription. L’inscription est gratuite à l’exception des frais de connexion qui sont à la charge exclusive de l’Utilisateur. Elle implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes Conditions Générales.
Conditions d’inscription. Pour s'inscrire au service de restauration scolaire, les usagers doivent : • être inscrit dans les établissements scolaires du 18ème arrondissement de la Ville de Paris • Avoir rempli et retourné à la Caisse des écoles un dossier d'inscription comportant les coordonnées (nom et prénom de l’élève et nom et prénom, adresse, téléphone, mail du responsable légal).
Conditions d’inscription. Pour pouvoir s'inscrire sur cette liste d'attente, il faut : ▪ Être une personne physique, âgée d'au moins 16 ans. ▪ Être civilement capable. ▪ Remplir complètement le formulaire d'inscription. ▪ S’acquitter du droit d'inscription dont le montant est fixé par délibération du conseil municipal. ▪ Ne pas déjà disposer d’un poste annuel au port public. Il n’est pas obligatoire d’être propriétaire d’un bateau pour s’inscrire en liste d’attente. Dans ce cas, il faudra préciser la longueur estimée du futur bateau pour que la demande puisse être classée dans la bonne catégorie.
Conditions d’inscription. Toute personne achetant un voyage, un séjour, ou toute autre prestation, doit avoir au moins 18 ans et être capable juridiquement de contracter. Toute personne concluant un contrat électronique avec ARC ATLANTIQUE VOYAGES garantit la véracité des informations fournies par ses soins et s'engage personnellement pour les personnes inscrites sur le même dossier.
Conditions d’inscription. Afin de pouvoir créer un compte, l’Utilisateur doit être en capacité de contracter (majeur, capable). Il reconnaît s’inscrire en son nom et pour son compte personnel. Chaque Utilisateur ne peut détenir qu’un seul compte. L’Utilisateur certifie que les informations le concernant sont exactes. L’Utilisateur certifie avoir un permis de conduire lui permettant de louer et de conduire ce type de véhicules. Le Propriétaire garantit à l’Editeur qu’il est effectivement bien propriétaire du véhicule.