Conditions d’inscription. -Avoir l’accord de l’enseignant responsable de la section sportive -Avoir réglé le forfait annuel de compétition -Avoir réglé la licence fédérale et la licence fédérale de compétition -Apporter un certificat médical d’aptitude à la compétition équestre de non contre-indication à l’équitation en compétition et une autorisation parentale pour les mineurs afin de valider la licence fédérale de compétition auprès de la Fédération Française d’Equitation.
Conditions d’inscription. Les conditions requises pour bénéficier de la livraison de repas à domicile sont les suivantes : • Habiter Saint-Etienne ou les communes associées • Être âgés de + 60 ans • Pour les personnes de – de 60 ans, être titulaires d'une carte d'invalidité avec un taux >80% • Adultes en retour d'hospitalisation pour une durée maximum de 1 mois, sur justificatif médical • Nombre minimum de repas servi par semaine : 3 • Période d'essai minimum de 5 jours.
Conditions d’inscription. Pour utiliser la PLATEFORME de Youpy Compta, le LICENCIÉ : - certifie être un PROFESSIONNEL DE SANTE exerçant en France ou dans les DOM-TOM replissant les conditions énumérées à l’article DEFINITION, - certifie disposer d’un ou plusieurs comptes bancaires professionnels dans des établissements bancaires de notoriété en France, - accepter le transfert à la SOCIETE de l’ensemble de ses relevés bancaires, et opérations bancaires, au jour le jour, par la (les) Banque(s) auprès duquel il dispose du et des comptes bancaires dédiés à son activité professionnelle, - accepter la transmission à la SOCIETE de son identifiant et de son mot de passe permettant l’accès à son (ses) compte(s) bancaires par Internet.
Conditions d’inscription. Peuvent uniquement s'inscrire sur le Site les personnes physiques majeures selon la législation en vigueur dans leurs pays et jouissant pleinement de leur capacité juridique.
Conditions d’inscription. Toute personne achetant un voyage, un séjour, ou toute autre prestation, doit avoir au moins 18 ans et être capable juridiquement de contracter. Toute personne concluant un contrat électronique avec XXX XXXXXX agit tant pour son compte que pour celui des personnes associées à sa réservation ; il garantit être valablement autorisé à agir à ce titre, garantit la véracité des informations fournies par ses soins et s'engage personnellement pour les personnes inscrites sur le même dossier. Les réservations pour les mineurs doivent être effectuées par le représentant légal ou par toute personne majeure obligatoirement munie d’un pouvoir à cet effet. Le mineur devra voyager accompagné de son représentant légal ou d’une personne majeure assumant toute responsabilité à l’égard dudit mineur. L'inscription, y compris lorsqu'elle comporte des prestations dont la disponibilité n'est pas certaine, engage définitivement le client qui ne peut annuler le contrat que dans les conditions de l'article 8 ci- après. La disponibilité des prestations fait systématiquement l'objet d'une vérification de la part de TUI FRANCE (excepté pour les vols secs). Si TUI FRANCE fait part au client de l'indisponibilité de la prestation ou si elle ne confirme pas sa disponibilité dans un délai de 7 jours à compter de l'inscription, le contrat sera caduc et l'acompte, éventuellement versé, sera remboursé au client, à l'exclusion de tout autre montant. Les excursions ne peuvent être réservées qu’en complément d’un voyage à la carte ou d’une escapade. Il est impossible de s’inscrire à une excursion seule.
Conditions d’inscription. Chaque demande d’inscription à l’une des prestations du catalogue nécessite après avoir pris connaissance du contenu de celle-ci de compléter le formulaire d’inscription en ligne : xxxxx://xxxxxxxxx-xxxxx.xxxxxxx.xxx. Les employeurs ont également la possibilité de retourner le bulletin de demande de convention dûment renseigné de préférence par mail à xxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx sinon par courrier à : Association AFPUP – 00, xxxxxxxxx xx x’Xxxxxxx – 00000 XXXXX. Les frais de repas et/ou d’hébergement ne sont pas compris dans le prix de la prestation.
Conditions d’inscription. Peuvent s'inscrire comme Vendeurs : - les personnes morales immatriculées auprès du Registre du Commerce et des Sociétés agissant dans le cadre de leur activité professionnelle habituelle, régulièrement déclarée en tant que telle auprès des organismes fiscaux et sociaux - exerçant leur activité professionnelle habituelle dans le secteur de la vente d’articles de sport et/ou de loisirs. L’inscription des Vendeurs est effectuée pour une durée indéterminée. Outre l’acceptation des CGU Vendeur, l’accès à la Marketplace est subordonné à l’ouverture d’un compte Vendeur. Le Vendeur devra compléter de façon exacte et exhaustive le formulaire en ligne de demande d’ouverture de compte accessible sur le site xxx.xx-xxxxx.xxx, puis le valider.
Conditions d’inscription. Toute personne achetant un voyage, un séjour, ou toute autre prestation, doit avoir au moins 18 ans et être capable juridiquement de contracter. Toute personne concluant un contrat électronique avec XXX XXXXXX agit tant pour son compte que pour celui des personnes associées à sa réservation ; il garantit être valablement autorisé à agir à ce titre, garantit la véracité des informations fournies par ses soins et s'engage personnellement pour les personnes inscrites sur le même dossier. Les réservations pour les mineurs doivent être effectuées par le représentant légal ou par toute ajeure assumant toute responsabilité à dudit mineur. L'inscription, y compris lorsqu'elle comporte des prestations dont la disponibilité n'est pas certaine, engage définitivement le client qui ne peut annuler le contrat que dans les conditions de l'article 8 ci- après. La disponibilité des prestations fait systématiquement l'objet d'une vérification de la part de TUI FRANCE (excepté pour les vols secs). Si TUI FRANCE fait part au client de l'indisponibilité de la prestation ou si elle ne confirme pas sa disponibilité dans un délai de 7 jours à compter de l'inscription, le contrat sera caduc et l'acompte, éventuellement versé, sera remboursé au client, à l'exclusion de tout autre montant.
Conditions d’inscription. 2.1 Le service TOTEM mobi est exclusivement réservé aux personnes juridiquement capables de souscrire des contrats selon leur nationalité. La procédure d’inscription au service TOTEM mobi s’effectue (i) pour les utilisateurs dits professionnels personnes morales, en contactant directement TOTEM mobi ou un des opérateurs figurant sur la liste accessible à l’adresse www.totem-mobi/operateurs.html et
Conditions d’inscription. Les inscriptions à la MDEP sont ouvertes aux étudiants à partir du 01 décembre et sont possibles sur notre site internet xxx.xxxx.xx, par courrier LA MDEP-48 RUE DU BERCEAU 13005 MARSEILLE, et par téléphone au 00.00.00.00.00 pour prise de rendez-vous. • Préinscription : à partir du 01 novembre Lors du 1er entretien, l’étudiant ou le responsable légal devra fournir les documents suivants : • Inscription : Les étudiants préinscrits dont le dossier est accepté par la MDEP (apprécié en fonction du dossier scolaire et des places disponibles) devront IMPERATIVEMENT fournir les pièces suivantes lors de la remise du dossier définitif : Seuls les dossiers complets seront pris en compte. Pour tout dossier accepté par la MDEP, l’étudiant ou le responsable légal disposera d’un délai de 14 jours à compter de la date de signature de la fiche d’inscription et des conditions générales pour se rétracter et pouvoir être remboursé des sommes versées. (Article L121-21 du code de la consommation et formulaire de rétractation) Passé ce délai, l’inscription devient définitive POUR TOUTE LA DUREE DE L’ANNEE. AUCUN REMBOURSEMENT NE POURRA ETRE EFFECTUE.