Conditions d’inscription. -Avoir l’accord de l’enseignant responsable de la section sportive -Avoir réglé le forfait annuel de compétition -Avoir réglé la licence fédérale et la licence fédérale de compétition -Apporter un certificat médical d’aptitude à la compétition équestre de non contre-indication à l’équitation en compétition et une autorisation parentale pour les mineurs afin de valider la licence fédérale de compétition auprès de la Fédération Française d’Equitation.
Conditions d’inscription. Les conditions requises pour bénéficier de la livraison de repas à domicile sont les suivantes : • Habiter Saint-Etienne ou les communes associées • Être âgés de + 60 ans • Pour les personnes de – de 60 ans, être titulaires d'une carte d'invalidité avec un taux >80% • Adultes en retour d'hospitalisation pour une durée maximum de 1 mois, sur justificatif médical • Nombre minimum de repas servi par semaine : 3 • Période d'essai minimum de 5 jours.
Conditions d’inscription. Pour utiliser la PLATEFORME de SELF-MED, le LICENCIÉ : - certifie être un PROFESSIONNEL DE SANTE exerçant en France ou dans les DOM-TOM replissant les conditions énumérées à l’article DEFINITION, - certifie disposer d’un ou plusieurs comptes bancaires professionnels dans des établissements bancaires de notoriété en France, - accepter le transfert à la SOCIETE de l’ensemble de ses relevés bancaires, et opérations bancaires, au jour le jour, par la (les) Banque(s) auprès duquel il dispose du et des comptes bancaires dédiés à son activité professionnelle, - accepter la transmission à la SOCIETE de son identifiant et de son mot de passe permettant l’accès à son (ses) compte(s) bancaires par Internet.
Conditions d’inscription. Peuvent uniquement s'inscrire sur le Site les personnes physiques majeures selon la législation en vigueur dans leurs pays et jouissant pleinement de leur capacité juridique.
Conditions d’inscription. Toute personne achetant un voyage, un séjour, ou toute autre pres- tation, doit avoir au moins 18 ans et être capable juridiquement de contracter. Toute personne concluant un contrat avec VTF agit tant pour son compte que pour celui des personnes associées à sa ré- servation ; il garantit être valablement autorisé à agir à ce titre, ga- rantit la véracité des informations fournies par ses soins et s’engage personnellement pour les personnes inscrites sur le même dossier. Les réservations pour les mineurs doivent être effectuées par le re- présentant légal ou par toute personne majeure obligatoirement munie d’un pouvoir à cet effet. Le mineur devra voyager accompa- gné de son représentant légal ou d’une personne majeure assumant toute responsabilité à l’égard dudit mineur. L’inscription, y compris lorsqu’elle comporte des prestations dont la disponibilité n’est pas certaine, engage définitivement le client qui ne peut annuler le contrat que dans les conditions de l’article 7 ci-après. La disponibilité des prestations fait systématiquement l’objet d’une vérification de la part de VTF. Si VTF fait part au client de l’indisponi- bilité de la prestation ou si elle ne confirme pas sa disponibilité dans un délai de 10 jours à compter de l’inscription, le contrat sera caduc et les arrhes, éventuellement versés, seront remboursés au client, à l’exclusion de tout autre montant.
Conditions d’inscription. Toute personne achetant un voyage, un séjour, ou toute autre prestation, doit avoir au moins 18 ans et être capable juridiquement de contracter. Toute personne concluant un contrat électronique avec XXX XXXXXX agit tant pour son compte que pour celui des personnes associées à sa réservation ; il garantit être valablement autorisé à agir à ce titre, garantit la véracité des informations fournies par ses soins et s'engage personnellement pour les personnes inscrites sur le même dossier. Les réservations pour les mineurs doivent être effectuées par le représentant légal ou par toute ajeure assumant toute responsabilité à dudit mineur. L'inscription, y compris lorsqu'elle comporte des prestations dont la disponibilité n'est pas certaine, engage définitivement le client qui ne peut annuler le contrat que dans les conditions de l'article 8 ci- après. La disponibilité des prestations fait systématiquement l'objet d'une vérification de la part de TUI FRANCE (excepté pour les vols secs). Si TUI FRANCE fait part au client de l'indisponibilité de la prestation ou si elle ne confirme pas sa disponibilité dans un délai de 7 jours à compter de l'inscription, le contrat sera caduc et l'acompte, éventuellement versé, sera remboursé au client, à l'exclusion de tout autre montant.
Conditions d’inscription. L’inscription est effective à réception du bulletin d’inscription validement signé, à l’exception des Formations composées exclusivement de e-learning (Hors abonnement) pour lesquelles l’inscription est effective à réception du bulletin d’inscription t de sonpaiement. • Les inscriptions sont enregistrées dans l’ordre de leur arrivée jusqu’à concurrence du nombre de places disponibles. Aucune demande reçue moins de 8 jours ouvrés avant le début de la formation ne sera prise en compte. • Le Participant reçoit de KPMG Academy, avant le Formation, une convocation en précisant le lieu, la date et les horaires ainsi que le lien pour la signature de la feuille de présence et des questionnaires de satisfaction, • Sauf cas de force majeure, KPMG Academy se réserve le droit de reporter ou d’annuler tout ou partie des Formations au plus tard 8 jours ouvrables avant le premier jour de la Formation et ce sans indemnités. KPMG Academy remboursera le Client des sommes éventuellement versées en cas d’annulation de la Formation. • La facture, le certificat de réalisation et la feuille d’émargement signée (sauf Abonnement et E- learning) sont adressées au Client à l’issue du Formation. Le Participant doit avoir signé la feuille d’émargement matin et/ou après-midi. Les présentes CGV accompagnées du bulletin d’inscription ou de l’Offre valent convention de formation professionnelle.
Conditions d’inscription. L’inscription à la Plateforme est gratuite et libre, elle est soumise aux conditions suivantes relatives à l’Utilisateur : ● être un résident français de plus de 18 ans ou un résident français de plus de 13 ans disposant de l’autorisation de son représentant légal ● ne pas avoir été précédemment désinscrit de la Plateforme par XXX. Lors de son inscription, l’Utilisateur s’engage à : ● fournir des informations personnelles, exactes, complètes et à les mettre régulièrement à jour afin d’en garantir la pertinence et l’exactitude pendant la durée de son inscription à la Plateforme ; et ● confirmer son acceptation entière et sans réserve des CG et de la Politique de Confidentialité A défaut pour l’Utilisateur de remplir l’ensemble des conditions énumérées ci-avant ou s’il ne souhaite pas fournir les informations requises ou confirmer son acceptation des documents contractuels, l’Utilisateur ne peut pas s’inscrire à la Plateforme.
Conditions d’inscription. Pour s'inscrire au service de restauration scolaire, les usagers doivent : • être inscrit dans les établissements scolaires du 18ème arrondissement de la Ville de Paris • Avoir rempli et retourné à la Caisse des écoles un dossier d'inscription comportant les coordonnées (nom et prénom de l’élève et nom et prénom, adresse, téléphone, mail du responsable légal).
Conditions d’inscription. Les inscriptions à la MDEP sont ouvertes aux étudiants à partir du 01 décembre et sont possibles sur notre site internet xxx.xxxx.xx, par courrier LA MDEP-48 RUE DU BERCEAU 13005 MARSEILLE, et par téléphone au 00.00.00.00.00 pour prise de rendez-vous. • Préinscription : à partir du 01 novembre Lors du 1er entretien, l’étudiant ou le responsable légal devra fournir les documents suivants : • Inscription : Les étudiants préinscrits dont le dossier est accepté par la MDEP (apprécié en fonction du dossier scolaire et des places disponibles) devront IMPERATIVEMENT fournir les pièces suivantes lors de la remise du dossier définitif : Seuls les dossiers complets seront pris en compte. Pour tout dossier accepté par la MDEP, l’étudiant ou le responsable légal disposera d’un délai de 14 jours à compter de la date de signature de la fiche d’inscription et des conditions générales pour se rétracter et pouvoir être remboursé des sommes versées. (Article L121-21 du code de la consommation et formulaire de rétractation) Passé ce délai, l’inscription devient définitive POUR TOUTE LA DUREE DE L’ANNEE. AUCUN REMBOURSEMENT NE POURRA ETRE EFFECTUE.