Offres promotionnelles Clauses Exemplaires

Offres promotionnelles. De temps en temps, nous pouvons offrir des taux d’intérêt annuels et/ou des taux de crédit à un taux réduit pendant une période temporaire et applicable à certains des soldes (comme les Avances de fonds ou les Transferts de solde) de votre Compte associé à la carte. Nous vous expliquerons les conditions de ces offres promotionnelles dès que nous les mettrons à votre disposition. Si vous acceptez cette offre promotionnelle en prenant les mesures requises, vous acceptez alors que les conditions du présent Accord s’appliquent toujours à cette offre, sauf dans la mesure où elles sont modifiées par les conditions générales de l’offre promotionnelle. Lorsque vous demandez un Transfert de solde pour profiter d’une offre promotionnelle, des frais vous seront facturés sur le montant de chaque Transfert de solde. Ces frais vous seront facturés en même temps que le Transfert de solde sera enregistré à votre Compte associé à la carte. Lorsque l’offre promotionnelle prend fin, ou si vous ne respectez pas : i) les conditions de l’offre promotionnelle; ou ii) l’une de vos obligations de paiement en vertu du présent Accord, vous perdrez le bénéfice de l’offre promotionnelle et du taux d’intérêt réduit et/ou du taux de crédit qui l’accompagne, et toutes les conditions du présent Accord s’appliqueront. Veuillez lire attentivement le matériel de l’offre promotionnelle afin de comprendre les conditions de toute offre promotionnelle. Nous pouvons choisir de ne pas vous retirer le bénéfice du taux réduit de l’offre promotionnelle; notre décision de le faire dépendra de nos politiques de risque de crédit à ce moment-là et de la manière dont elles s’appliquent à votre Compte associé à la carte.
Offres promotionnelles. Les produits peuvent être l’objet d’offres promotionnelles. Toute offre promotionnelle spéciale sera soumise aux présentes CGVU, en cas de contradiction entre les termes de l’offre spéciale et les présentes CGVU, les termes de l’offre spéciale prévaudront. Le STADE DE FRANCE se réserve le droit de modifier les termes des offres spéciales ou de retirer ces dernières à tout moment. Toute commande passée avant que l’offre ne soit retirée ou modifiée sera honorée aux conditions en vigueur à la date de la commande.
Offres promotionnelles. À l’occasion, vous pourriez être admissible à des offres promotionnelles d’une durée limitée, qui peuvent vous permettre d’avoir droit à un taux ou à des taux d’intérêt promotionnels à l’égard de certaines opérations admissibles. Les taux promotionnels s’appliqueront uniquement au solde ou aux soldes d’opérations précis pour la période donnée, si votre compte demeure en règle. Lorsqu’une offre promotionnelle prend fin, le taux ou les taux promotionnels offerts dans le cadre de celle-ci prennent également fin et chaque solde par type d’opérations visées par le taux ou les taux promotionnels est remis au taux ou aux taux d’intérêt annuels usuels. Des modalités supplémentaires peuvent s’appliquer aux offres promotionnelles, comme il est énoncé dans l’offre.
Offres promotionnelles. Les réductions éventuellement mentionnées ne sont applicables que sur la partie hébergement, et le cas échéant sur les forfaits de ski, sont donc exclues toutes autres prestations (restauration, location de skis,) Les promotions et réductions ne sont en aucun cas rétroactives, ou cumulables.
Offres promotionnelles. Les offres promotionnelles mentionnées en brochure ne sont applicables que sur la partie hébergement ; sont donc exclues toutes les autres prestations (restauration, sports et loisirs...). Ces offres sont soumises à des conditions particulières, communiquées avec l’offre.
Offres promotionnelles. Les Produits peuvent faire l’objet d’offres promotionnelles sur le Site. Toute offre promotionnelle spéciale sera soumise aux présentes CGV, qui prévaudront en cas d’incohérence entre les termes de l’offre promotionnelle et les présentes CGV. Pizza Hut se réserve le droit de modifier les termes des offres promotionnelles ou de retirer ces dernières à tout moment. Toute commande passée avant que l’offre ne soit retirée ou modifiée sera honorée aux conditions en vigueur à la date de la commande. Les promotions étant disponibles pour une durée limitée, tout changement apporté à votre commande peut signifier que les promotions ne sont plus valables. Le Client est par ailleurs informé qu’il peut activer sur le Site le « DealBot » qui calcule automatiquement l’éventuelle promotion applicable en fonction de la commande réalisée par le Client.
Offres promotionnelles. Les offres promotionnelles proposées par Saumur Val de Loire Tourisme ne sont pas cumulables avec d’autres opérations promotionnelles. La SPL Saumur Val de Loire Tourisme dispose de l’immatriculation Atout France n°IM049170004. Garantie financière : Groupama (150 000 €). Assurance RC : AXA. Indemnité forfaitaire de recouvrement : 40 € (article L. 441-6, al. 12 du Code de commerce)
Offres promotionnelles. En cas d’offres promotionnelles comprenant des insertions dans des Supports « print » et « digital », celles-ci sont à publier sur une même période. Les offres s’entendent nettes fin d’ordre, c'est-à-dire toutes remises éventuelles déduites (remise professionnelle, cumul de mandat, dégressif volume) et ne peuvent en aucun cas être cumulées avec d’autres offres commerciales. Les offres sont réservées aux clients ne bénéficiant pas de contrats annuels et sont utilisables uniquement pour un même Annonceur dans le cadre d’une même campagne. Les offres ne s’appliquent pas à la publicité financière et sont valables pour la durée indiquée dans chacune d’elles.
Offres promotionnelles. A titre exceptionnel, certains Utilisateurs, répondant aux conditions d’éligibilité communiquées aux Utilisateurs ciblés, peuvent bénéficier, à titre gratuit, pendant une période limitée des Services Nestor + leur permettant de découvrir les Services Nestor dans leur intégralité. Les Utilisateurs sont informés préalablement de la date de fin de la période de gratuité et des conditions financières applicables aux Services Nestor +. Une fois la période de gratuité des Services Nestor + terminée, l’Utilisateur recevra par courrier électronique l’information de la fin de cette période et de l’arrêt des Services Nestor +, le prix de l’abonnement aux Services Nestor +, sa durée, ses conditions de reconduction éventuelle. Si l’Utilisateur souhaite continuer à bénéficier des Services Nestor +, il devra souscrire un abonnement payant dans les conditions qui lui seront présentées. Il lui est également précisé que l’Utilisateur aura accès aux CGU-CGA applicables mises à jour en cliquant sur un onglet en bas de la page d’accueil du Site de présentation.

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  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Paiement La réservation deviendra effective dès lors que le locataire aura retourné un exemplaire du présent contrat accompagné du montant des arrhes (minimum 15 %, maximum 30 %) du séjour, avant la date indiquée au recto. Le solde de la location sera versé le jour de l'arrivée. Si le locataire retarde son arrivée, il doit en aviser au préalable le propriétaire et lui faire parvenir le solde du loyer pour la date du début de la location initialement prévue.