Finalités Clauses Exemplaires

Finalités. Le traitement des DCP a pour finalités : la gestion du compte de l’Utilisateur y compris la prévention des impayés et la lutte contre la fraude, l’identification et l’authentification de l’Utilisateur, la gestion des précontentieux, des contentieux et des impayés, la gestion des droits et des demandes d’exercice des droits des personnes, la fourniture et le fonctionnement du Service, l’hébergement des données de l’Utilisateur, le développement de produits et services de SFR, ou analogues, ou de tiers, la réalisation d’études statistiques, d’analyses et de mesures d’audience, l’enrichissement et la valorisation de la base clients, l’organisation de jeux-concours, la fourniture de contenus localisés et de recommandations personnalisées basés sur l’analyse des usages (dont les programmes TV visualisés le cas échéant), la communication avec l’Utilisateur à propos des offres et services de SFR ou analogues (par e-mail, messages instantanés, SMS et via des services de messagerie en ligne) et dans le cadre de l’assistance technique( le cas échéant, après recueil du consentement préalable de l’Utilisateur conformément à la Réglementation), le déploiement, l’exploitation et la sécurisation du réseau, l’administration et la gestion du réseau et des Services, le respect par SFR de ses obligations légales et réglementaires. La fourniture de certaines DCP par l’Utilisateur conditionne la conclusion et, dans certains cas, l’exécution du contrat par SFR.
Finalités. Le Sous-Traitant s’engage à traiter les Données Personnelles uniquement pour la ou les finalités qui font l’objet de la sous-traitance.
Finalités. Ces informations seront traitées et communiquées a. Pour l’attribution, la gestion et l’ex écution du contrat.
Finalités. Les données personnelles du Client font l’objet d’un traitement automatisé par le Prestataire destiné à l’exécution des prestations, à l’émission des factures. Les données personnelles du Client sont nécessaires à l’exécution par le Prestataire du contrat avec le Client.
Finalités. Les données collectées ont pour finalité de permettre à Ubeeqo de gérer sa relation avec les Clients et de fournir le Service UBEEQO CAR SHARING dans les meilleures conditions. Les données à caractère personnel pourront notamment être traitées pour : - vérifier la localisation du Véhicule pour les besoins du Service UBEEQO CAR SHARING, ainsi qu’en cas de suspicion d’accident ou de vol ; - gérer les sinistres, vols et infractions au Code de la route et le recouvrement des sommes correspondantes. Dans ce cas, les données à caractère personnel pourront être communiquées à la compagnie d’assurance et à la société de courtage en assurances d’Ubeeqo qui s’engagent à respecter formellement la confidentialité des données transmises, ainsi qu’aux autorités. Ubeeqo pourra facturer à l’Abonné les frais administratifs supportés pour la gestion d’un dossier ; - les besoins de la prévention des risques. A ce titre, en cas d’incident lié au non-respect des conditions générales d’utilisation, en particulier en cas de non-présentation d’un permis de conduire valide ou de défaut de paiement, l’Abonnement sera mis en alerte, ce qui pourra conduire à la suspension de l’Abonnement ; - Vous porter assistance en cas d’accident.
Finalités.  (i) Dans le cadre de l’exécution du contrat ou de la prise de mesures précontractuelles effectuées à la demande de la personne concernée, ces données sont collectées et traitées aux fins de la gestion de votre séjour (incluant les opérations de réservation, suivi, paiement, évaluation de la satisfaction et renseignement) :  (ii) Dans le cadre d’un consentement du Client, les données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées aux fins de transmission d’informations sur nos produits, services et offres promotionnelles, réalisation de jeux concours des marques et/ou entités du Groupe Pierre & Vacances Center Parcs. Sont considérées comme marques et/ou entités du Groupe Pierre & Vacances Center Parcs les entités et/ou marques suivantes : PIERRE & VACANCES, PIERRE & VACANCES PREMIUM, MAEVA, XXXXX.XXX, LA FRANCE DU NORD AU SUD,LE SKI DU NORD AU SUD APARTHOTEL ADAGIO, APARTHOTEL ADAGIO ACCESS, CENTER PARCS, SUNPARKS, PIERRE & VACANCES CONSEIL IMMOBILIER ET LES SENIORIALES.  (iii) dans le cadre du respect d’obligations légales, les données sont collectées et traitées aux fins notamment de sécurisation les opérations de paiement en déterminant le niveau de risque de fraude associé à chaque transaction, et plus largement en vue de se conformer à toute législation applicable.
Finalités. Le traitement des DCP a pour finalités : la gestion du compte du Client y compris la prévention des impayés et la lutte contre la fraude, ainsi que le paiement sur facture de services de tiers, l’identification et l’authentification du Client, la gestion des précontentieux, des contentieux et des du Client conformément à la Réglementation), le déploiement, l’exploitation et la sécurisation du réseau, l’administration et la gestion du réseau et des Services, le respect par SFR de ses obligations légales et réglementaires. La fourniture de certaines DCP par le Client conditionne la conclusion et, dans certains cas, l’exécution du contrat par SFR. Les DCP du Client pourront être transmises à des partenaires de SFR à des fins d’identification et d’authentification du Client ou de lutte contre la fraude sous la responsabilité de ceux-ci
Finalités. Le recueil de vos Données Personnelles a pour base légale : - (autres…) Le caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles demandées et les éventuelles conséquences d'un défaut de réponse à l’égard des salariés et collaborateurs sont précisés lors de leur(s) collecte(s). Les Données Personnelles de l’Utilisateur ne seront pas transmises à des acteurs commerciaux ou publicitaires. Si ces sociétés utilisent des serveurs en dehors de l’Union Européenne, nous avons conclu avec elles des contrats spécifiques et des clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne pour encadrer et sécuriser le transfert de vos données à ces prestataires.
Finalités. Ces informations seront traitées et communiquées a. pour l’attribution, la gestion et l’exécution du contrat, la gestion des infractions au Code de la route (amendes, contraventions) commises avec le véhicule loué et le cas échéant du contentieux lié à leur recouvrement.
Finalités. Les finalités de ce traitement de données sont : la gestion de votre commande et la gestion de nos relations commerciales. Elles permettent notamment à FIMALAC ENTERTAINMENT de vous expédier vos billets, et éventuellement de vous contacter, dans la mesure du possible, en cas d'annulation ou de modification de date, d'horaire ou de lieu d’une Manifestation pour laquelle vous avez réservé des places. Ces données personnelles sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre à FIMALAC ENTERTAINMENT d'améliorer et personnaliser ses services et les informations qu’elle vous adresse.