Plan SSE. Le Plan Sécurité, Santé et Environnement ou Plan SSE contient les mesures de sécurité spécifiques à l’exécution des Prestations au sein des installations de FLUXYS. FLUXYS transmettra le plan SSE au Contractant avant le début de l’exécution de la Convention. Avant de commencer l’exécution de la Convention, le PRESTATAIRE devra, si nécessaire, adapter, compléter et retourner le plan SSE signé au responsable de FLUXYS.
