Prix - Calcul Clauses Exemplaires

Prix - Calcul. Les prix sont fixés en fonction du tarif en vigueur au jour de la passation de la commande et selon le devis préalablement établi par le Fournisseur et accepté par le Client, comme indiqué à l’article « Commandes » ci-dessus. Ces derniers pourront faire l’objet d’une révision à chaque date anniversaire. Ils s’entendent toujours hors taxes, produits non emballés. La taxe à la valeur ajoutée, ainsi que tous autres droits, taxes, impôts ou contributions, notamment environnementales, applicables selon la réglementation en vigueur à la date de la commande, seront facturés en sus. Les frais de transport et de livraison seront facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Lesdits frais figureront sur la facture du Fournisseur due par le Client. ● Une somme forfaitaire et non révisable, payable par un acompte à la commande et le solde à la livraison, correspondant au prix des Equipements, au prix de la mise à disposition initiale des supports ou pilotes des Logiciels, et au prix des Services à exécution ponctuelle commandés (ex. : conseil, assistance à l’installation, mise en service, formation initiale à l’utilisation des logiciels, etc..). ● Un abonnement annuel correspondant à l’utilisation des logiciels, à la mise à disposition des mises à jour des Logiciels, et aux Services rendus par le Fournisseur dans le cadre du support technique, de la maintenance courante, de l’hébergement des données et de tous autres services à exécution successive. Les Mises à jour Logiciel et le support Produit commandés, peuvent donner lieu à une facturation mensuelle ou annuelle. L’augmentation annuelle du prix du Support technique sera plafonnée à 4% du prix HT en cours. Les conditions de détermination du coût des services complémentaires dont le prix ne peut être connu a priori ni indiqué avec exactitude, feront l’objet d’un devis détaillé, à la demande du Client, conformément au Code de commerce. La formation fait l’objet d’une facturation distincte émise à la fin du mois de réalisation de chaque session. Les services spécifiques commandés ayant nécessité l’établissement d’un devis détaillé, feront également l’objet d’une facturation distincte.