Transport. Horaires / retards : les horaires et parcours, les types d’appareils, vous sont toujours communiqués sous réserve de modification de dernière minute. Tout fait extérieur ou cas de force majeure, ayant une incidence sur l’intensité du trafic ou sa ponctualité, ne saurait engager la responsabilité de PVCP. Aussi, nous nous permettons de vous conseiller de ne prévoir aucun engagement important la veille de votre départ en voyage ou le lendemain de votre retour.
Transport. Il est précisé que l’Hôtel n’assure en principe aucune prestation liée au transport des Participants. Il ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable des problèmes et conséquences liés au transport des Participants (retard, annulation, etc.).
Transport. Sauf disposition contraire, tous frais de transport relatifs aux Travaux, Biens et/ou Services sont à charge du Contractant. En cas de contestation à ce propos, tous les frais de transport sont censés être compris dans le prix forfaitaire accepté par NRB Group. En cas de retard imputable au Contractant, NRB Group peut lui imposer, en l'informant par écrit, un moyen de transport spécifique qui sera mis en œuvre aux frais du Contractant, dans un délai de huit (8) Jours. En cas de dommage, le Contractant en supporte toutes les conséquences.
Transport. Tout déplacement non médicalisé s’effectuant par : o train en 2nde classe sauf mention contraire, o avion en classe économique, o Véhicule de location, o taxi (pour toute distance inférieure à 50 km).
Transport. Les prestations de transport comprises dans le forfait touristique sont régies par les dispositions suivantes : VERYCHIC répond du bon déroulement du voyage inclus dans le forfait touristique sans pour autant être tenue pour responsable des cas de Force Majeure, du fait des tiers, ou de la faute du client (notamment, non présentation à l’embarquement ou présentation après l’heure de convocation, non-respect des formalités administratives, douanières, sanitaires, violence, incivisme). Pour toute Prestation de transport aérien vendue dans le cadre d’un forfait touristique, VERYCHIC communiquera au Client une liste comportant au maximum trois transporteurs susceptibles d’effectuer le transport aérien au nombre desquels figurent le transporteur contractuel et le transporteur de fait auquel l’organisateur aura éventuellement recours. VERYCHIC se réserve le droit de modifier la liste des trois transporteurs jusqu’au moment de la conclusion du contrat en fonction des conditions en vigueur à cette date. La Société confirmera le nom du transporteur effectif au plus tard huit jours avant le départ (en général dans la convocation aéroport), ou bien le jour de la conclusion du contrat conclu moins de huit jours avant le départ. Le nom de ce transporteur pourra être modifié jusqu’au moment de l’enregistrement sans que cette modification puisse engager la responsabilité de VERYCHIC, dès lors que cette modification est indépendante de sa volonté. En outre, la responsabilité de VERYCHIC ne pourra être engagée lorsque le changement de compagnie résulte d’une alliance entre les compagnies aériennes, aux termes de laquelle ces dernières mettent en commun certains de leurs vols pour une même destination. Toute modification sera portée à la connaissance du Client lors de l’enregistrement ou avant l’embarquement pour les vols sans enregistrement. Les prestations d’Hébergement comprises dans le forfait touristique sont régies par l’article 5.1 des présentes Conditions Générales de Vente.
Transport. Désigne le Transport des Passagers et/ou de leurs Bagages en avion, sans frais ou moyennant paiement, y compris les services auxquels il donne droit.
Transport. Le fournisseur utilisera le système de transport de PACCAR pour envoyer ses produits à tout emplacement de PACCAR ou à un emplacement désigné de PACCAR en Amérique du Nord. Les fonctions spécifiques exigées au sein du système de transport de PACCAR sont les suivantes : a) saisir et maintenir/mettre à jour à l’emplacement de PACCAR les données sur l’emballage des pièces au moyen des numéros de pièces pour tous les produits fournis à PACCAR; b) confirmer es pièces qui seront envoyées au moins trois (3) jours ouvrables avant la date d’expédition; c) mettre à jour les envois prévus avant le ramassage par le transporteur afin de refléter les ajustements apportés aux pièces incluses; d) utiliser le bordereau de marchandises de PACCAR pour tous les envois de produits à PACCAR et fournir une copie de ce bordereau au transporteur désigné; e) saisir et maintenir/mettre à jour les informations sur le pays d’origine et sur l’Accord de libre-échange pour chacun des emplacements d’expédition du fournisseur.
Transport. 11.1. Dans tous les cas, le Fournisseur n'effectue l'expédition et les opérations accessoires au transport qu'en qualité de mandataire du Client qui, dès réception de la facture, lui en rembourse les frais pour les expéditions en port payé. Il incombe en conséquence au Client, qui assume tous les risques de ces opérations, de vérifier à l'arrivée du matériel, l'état, la quantité et la conformité des fournitures avec les indications mentionnées au bordereau d'expédition.
Transport. 6-1 – Le transport du matériel loué et toutes les opérations associées, à l'aller comme au retour, sont effectués sous la responsabilité de celle des parties qui l'exécute ou le fait exécuter.
Transport. Frais de transport (remboursé par la SS) 100% de la BR Cures thermales remboursées par la SS/ an / bénéficiaire 100% de la BR