Transport Clauses Exemplaires

Transport. Si le vendeur assure par ses propres moyens la livraison de la marchandise, sa responsabilité est dégagée par le seul fait de l’acceptation de la marchandise par l’acheteur lors de la livraison. Pour les marchandises livrées par Techno Plus Automobile les réclamations doivent être faites impérativement au livreur au moment de la livraison concernant la dénomination et la quantité des articles livrés si l’ouverture de cette dernière a pu être effectuée de suite. Pour que le client bénéficie des prestations de l’assurance transport, il est nécessaire que la marchandise soit déballée en présence du livreur ou du transporteur et qu'il soit fait sur le bon de livraison les réserves concernant les éventuels manquants ou anomalies (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, objet cassé). En cas d¹impossibilité de déballer la marchandise, le client devra, pour bénéficier de l'assurance transport, mentionner sur le bon de livraison, la formule sous réserve de contrôle et notifier par courrier recommandé avec accusé de réception, au transporteur et au vendeur, sous 48H, la raison détaillée motivant les réserves. En cas de vices apparents ou de non-conformité du produit livré par rapport au produit commandé, le client évoquer la garantie légale de conformité (Art. L 211-7 du Code de la Consommation). Celle-ci se fera par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur. Il appartiendra à l'acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s'abstiendra d'intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Les livraisons refusées ou effectuées à une adresse erronée feront l’objet d’une nouvelle livraison sous réserve de paiement de nouveaux frais de port.

Transport. Sauf disposition contraire, tous frais de transport relatifs aux Travaux, Biens et/ou Services sont à charge du Contractant. En cas de contestation à ce propos, tous les frais de transport sont censés être compris dans le prix forfaitaire accepté par NRB Group. En cas de retard imputable au Contractant, NRB Group peut lui imposer, en l'informant par écrit, un moyen de transport spécifique qui sera mis en œuvre aux frais du Contractant, dans un délai de huit (8) Jours. En cas de dommage, le Contractant en supporte toutes les conséquences.

Transport. Horaires / retards : les horaires et parcours, les types d’appareils, vous sont toujours communiqués sous réserve de modification de dernière minute. Tout fait extérieur ou cas de force majeure, ayant une incidence sur l’intensité du trafic ou sa ponctualité, ne saurait engager la responsabilité de PVCP. Aussi, nous nous permettons de vous conseiller de ne prévoir aucun engagement important la veille de votre départ en voyage ou le lendemain de votre retour.

Transport. Il est précisé que l’Hôtel n’assure en principe aucune prestation liée au transport des Participants. Il ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable des problèmes et conséquences liés au transport des Participants (retard, annulation, etc.).

Transport. Tout déplacement non médicalisé s’effectuant par : o train en 2nde classe sauf mention contraire, o avion en classe économique, o Véhicule de location, o taxi (pour toute distance inférieure à 50 km).

Transport. Désigne le Transport des Passagers et/ou de leurs Bagages en avion, sans frais ou moyennant paiement, y compris les services auxquels il donne droit.

Transport. Le fournisseur utilisera le système de transport de PACCAR pour envoyer ses produits à tout emplacement de PACCAR ou à un emplacement désigné de PACCAR en Amérique du Nord. Les fonctions spécifiques exigées au sein du système de transport de PACCAR sont les suivantes : a) saisir et maintenir/mettre à jour à l’emplacement de PACCAR les données sur l’emballage des pièces au moyen des numéros de pièces pour tous les produits fournis à PACCAR; b) confirmer es pièces qui seront envoyées au moins trois (3) jours ouvrables avant la date d’expédition; c) mettre à jour les envois prévus avant le ramassage par le transporteur afin de refléter les ajustements apportés aux pièces incluses; d) utiliser le bordereau de marchandises de PACCAR pour tous les envois de produits à PACCAR et fournir une copie de ce bordereau au transporteur désigné; e) saisir et maintenir/mettre à jour les informations sur le pays d’origine et sur l’Accord de libre-échange pour chacun des emplacements d’expédition du fournisseur.

Transport. Les produits voyagent aux risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’en vérifier l’état dès réception et, en cas d’avarie des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de 3 (trois) jours maximum. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception dans les 3 (trois) jours de sa réception auprès du transporteur, conformément à l’article L. 133-3 du Code de commerce, et dont copie sera adressée simultanément à la société LABORATOIRES GILBERT, sera considéré accepté par le client.

Transport. Frais de transport (remboursé par la SS) 100% de la BR Cures thermales remboursées par la SS/ an / bénéficiaire 100% de la BR Chambre particulière par jour 45 € (limité à 4 jours par an)

Transport. Tout déplacement non médicalisé s’effectuant par : o train en 2nde classe, o avion en classe économique dans la limite de 300 € TTC par personne ou 800 € TTC par évènement, o véhicule de location, o taxi (pour toute distance inférieure ou égale à 30 km).