Transport Clauses Exemplaires

Transport. Dans tous les cas, les produits voyagent aux risques et périls de l’acheteur. Les produits sont expédiés en port dû, sauf stipulation contraire écrite. Même en cas de marchandise livrée en franco de port, c’est à l’acheteur de vérifier si le contrat de transport a été correctement exécuté et, à défaut, de prendre les mesures destinées à conserver le recours contre le transporteur, à savoir : - s’il manque des colis ou si des colis arrivent endommagés ou pour tout autre motif : établir immédiatement et de façon certaine la nature et l’importance du dommage au moment de la réception sur le bordereau de transport ; - confirmer au transporteur, au plus tard dans les trois (3) jours qui suivent la réception des marchandises, la protestation par lettre recommandée exigée à peine de forclusion par l’article L.133-3 du Code du Commerce, dont copie sera adressée simultanément à IRATI INGREDIENTS. Ces deux conditions ci-dessus sont l’une et l’autre absolument nécessaires à la mise en œuvre de la responsabilité du transporteur. L’acheteur qui se plaint d’une perte partielle ou d’une avarie, doit établir qu’elle existait au moment de la livraison des produits. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves dans les conditions ci- dessus sera considéré accepté par l’acheteur.

Transport. Il est précisé que l’Hôtel n’assure en principe aucune prestation liée au transport des Participants. Il ne pourra donc en aucun cas être tenu responsable des problèmes et conséquences liés au transport des Participants (retard, annulation, etc.).

Transport. Horaires / retards : les horaires et parcours, les types d’appareils, vous sont toujours communiqués sous réserve de modification de dernière minute. Tout fait extérieur ou cas de force majeure, ayant une incidence sur l’intensité du trafic ou sa ponctualité, ne saurait engager la responsabilité de PVCP. Aussi, nous nous permettons de vous conseiller de ne prévoir aucun engagement important la veille de votre départ en voyage ou le lendemain de votre retour.

Transport. Tout déplacement non médicalisé s’effectuant par : o train en 2nde classe sauf mention contraire, o avion en classe économique, o Véhicule de location, o taxi (pour toute distance inférieure à 50 km).

Transport. Désigne le Transport des Passagers et/ou de leurs Bagages en avion, sans frais ou moyennant paiement, y compris les services auxquels il donne droit.

Transport. Le fournisseur utilisera le système de transport de PACCAR pour envoyer ses produits à tout emplacement de PACCAR ou à un emplacement désigné de PACCAR en Amérique du Nord. Les fonctions spécifiques exigées au sein du système de transport de PACCAR sont les suivantes : a) saisir et maintenir/mettre à jour à l’emplacement de PACCAR les données sur l’emballage des pièces au moyen des numéros de pièces pour tous les produits fournis à PACCAR; b) confirmer es pièces qui seront envoyées au moins trois (3) jours ouvrables avant la date d’expédition; c) mettre à jour les envois prévus avant le ramassage par le transporteur afin de refléter les ajustements apportés aux pièces incluses; d) utiliser le bordereau de marchandises de PACCAR pour tous les envois de produits à PACCAR et fournir une copie de ce bordereau au transporteur désigné; e) saisir et maintenir/mettre à jour les informations sur le pays d’origine et sur l’Accord de libre-échange pour chacun des emplacements d’expédition du fournisseur.

Transport. Les Produits commandés voyagent aux risques et périls du Client. Il appartient donc au Client, en cas d’avarie des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur. Le Client doit vérifier au moment de la livraison, en présence du transporteur, la conformité de la livraison. En cas de dommages ou de manquants, le Client doit formuler des réserves écrites, précises et motivées sur le bordereau de livraison et en aviser immédiatement par tous les moyens Prectel. La mention « Sous réserve de déballage et de contrôle » ou une réserve trop générale et imprécise n’a aucune valeur juridique et ne donne droit à aucun recours. Les réclamations du Client ne seront recevables que si elles portent sur la marchandise contenue dans les colis.

Transport. Les produits voyagent aux risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’en vérifier l’état dès réception et, en cas d’avarie des marchandises livrées ou de manquants, d’effectuer toutes les réserves nécessaires auprès du transporteur, par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception, dans un délai de 3 (trois) jours maximum. Tout produit n’ayant pas fait l’objet de réserves par acte extrajudiciaire ou par lettre recommandée avec avis de réception dans les 3 (trois) jours de sa réception auprès du transporteur, conformément à l’article L. 133-3 du Code de commerce, et dont copie sera adressée simultanément à la société LABORATOIRES GILBERT, sera considéré accepté par le client.

Transport. III.1 Le transport des œuvres d’art s’effectuera obligatoirement par une firme spécialisée agréée par le Musée des Beaux-Arts de Caen. Les frais de transport et d’emballage, aller et retour, sont à charge de l’emprunteur. Le mode de transport (camion, avion ou train) est laissé au libre choix du prêteur. À l’aller, l’emballage sera exécuté par le prêteur ou par la firme spécialisée désignée par lui et selon ses directives. Au retour, l’emballage d’origine ou un même type d’emballage sera utilisé par l’emprunteur. III.2 À la demande du Musée des Beaux-Arts de Caen, les œuvres d’art seront convoyées, à l’aller et au retour, à charge des organisateurs de l’exposition, par un membre du personnel du Musée des Beaux-arts de Caen désigné par la Direction. Ceci implique concrètement que les frais de déplacement et de logement (y compris l’assurance voyage), ainsi que les indemnités de séjour du convoyeur seront à la charge de l’emprunteur. Le logement comprendra une chambre avec salle de bain individuelle, petit déjeuner inclus. Les indemnités de séjour couvriront les déplacements sur place et deux repas par jour. Ces indemnités seront à remettre en mains propres au convoyeur, lors de son premier contact avec les organisateurs de l’exposition ou leur représentant. Dans la mesure du possible, les précisions relatives à la réservation de l’hôtel (nom, adresse et téléphone) et au montant de l’indemnité prévue seront communiqués au convoyeur avant le départ. À l’arrivée comme au départ, le convoyeur vérifiera l’état des œuvres. Toutes les opérations de déballage ou d’emballage, d’accrochage et de décrochage seront effectuées en sa présence.