Profession de foi. Une profession de foi nationale devra être déposée à la Direction des Relations Sociales Groupe et une profession de foi locale personnalisable par Établissement Distinct devra être déposée aux services Ressources Humaines de chaque Établissement Distinct : ▪ par chaque Organisation Syndicale ayant déposé une liste au plus tard le lundi 23 octobre 2023 avant midi (heure locale) ; ▪ par chaque Organisation Syndicale ayant déposé une liste ou chaque liste de candidats libres au plus tard le mardi 21 novembre 2023 avant midi (heure locale) pour l’éventuel 2nd tour. Chaque profession de foi doit être communiquée sous format PDF, avec un poids préconisé de 500 KO à 2 mégas. Elles seront consultables dans l’espace communication prévu à l’article 11.1.3 du présent accord, puis sur le site de vote, au moment du choix de l’électeur, aux côtés des listes de candidats afférentes. Les coordonnées des personnes habilitées à recevoir les professions de foi seront communiquées aux organisations syndicales en amont du dépôt des listes. La direction enverra par ailleurs deux push mails aux électeurs avant le scrutin : jeudi 2 novembre 2023 et le vendredi 10 novembre 2023. La propagande ainsi envoyée pourra être différente de celle communiquée le 23 octobre et, le cas échéant, devra être envoyée à la Direction des Relations Sociales Groupe le vendredi 27 octobre 2023 au plus tard. En cas de 2nd tour, un autre push mail sera envoyé entre les deux tours du scrutin. Ces push mails permettront à chaque électeur de consulter les professions de foi des Organisations Syndicales. Les push mails envoyés pendant la période de vote ne contiendront pas les professions de foi. Le tirage au sort évoqué à l’article 12.3.1 permet également de déterminer l’ordre d’apparition des professions de foi et des listes associées sur le site de vote et sur les push mails. Au niveau de l’Établissement Distinct, les directions désigneront des personnes habilitées à recevoir ces professions de foi. Les coordonnées de ces personnes seront communiquées aux Organisations Syndicales au plus tard le 29 septembre 2023.
