Risque de perte de l'investissement en BSA Clauses Exemplaires

Risque de perte de l'investissement en BSA. Les BSA non exercés au plus tard le 9 juin 2016 (inclus) deviendront caducs et perdront toute valeur. Les porteurs de BSA qui ne les exerceraient pas et ne les céderaient pas avant l’expiration de leur période d’exercice/de négociation perdraient la totalité de la valeur des BSA. La vente d’actions de la Société sur le marché, ou l’anticipation que de telles ventes pourraient intervenir, pendant ou après la période de négociation des BSA, pourraient avoir un impact défavorable sur le prix de marché des actions. La Société ne peut prévoir les éventuels effets sur le prix de marché des actions ou des BSA des ventes d’actions par ses actionnaires. Le prix de marché des BSA dépendra notamment du prix de marché de l’action de la Société. Une baisse du prix de marché de l’action de la Société pourrait avoir un impact défavorable sur la valeur des BSA. La Parité d’Exercice des BSA ne sera ajustée que dans les cas prévus au paragraphe 4.2.7.h) (« Maintien des droits des porteurs de BSA »). Aussi, la Parité d'Exercice ne sera pas ajustée dans tous les cas où un évènement relatif à la Société ou tout autre évènement serait susceptible d’affecter la valeur des actions de la Société ou, plus généralement, d’avoir un impact dilutif, notamment en cas d’émission sans droit préférentiel de souscription d’actions ou de valeurs mobilières donnant accès au capital, de paiement de dividendes en actions, d’attribution gratuite d’actions de la Société à des salariés (ou mandataires sociaux) ou d’attribution d’options de souscription d’actions de la Société à des salariés (ou mandataires sociaux). Les évènements pour lesquels aucun ajustement n’est prévu pourraient avoir un effet négatif sur la valeur des actions de la Société et, par conséquent, sur celle des BSA. L'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la Société peut modifier les modalités des BSA sous réserve de l’autorisation de l’assemblée spéciale des porteurs de BSA statuant à la majorité des deux tiers des voix exprimées par les porteurs de BSA présents ou représentés. Toute modification ainsi approuvée s'imposera à l’ensemble des porteurs de BSA. Trois (3) BSA donneront la faculté de souscrire à une (1) action nouvelle. Tout actionnaire ne détenant pas au moins trois (3) BSA (ou un multiple de 3) ne pourra exercer la totalité de ses BSA. Les actionnaires devront faire leur affaire personnelle des rompus au moment de l’exercice des BSA et acquérir le nombre de BSA nécessaire afin d’en détenir un multiple...