CONTRATS DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

CONTRATS DE MAINTENANCE INFORMATIQUE

Offre Entreprises – Professions Libérales

Description :

La maintenance informatique est un ensemble de prestations ayant pour objet de maintenir les sys- tèmes informatiques d'une entreprise en bon état de marche et de faire toutes les interventions per- mettant de prévenir les pannes et les incidents.

Le contrat de maintenance informatique garantit à l'utilisateur un entretien régulier de ses appareils et une meilleure sauvegarde de ses données. En outre, cette formule peut être plus économique qu'une succession d'interventions facturées séparément.

Notice :

Pour que la collaboration entre le client et la société chargée de la maintenance se déroule dans de bonnes conditions, le contrat doit mentionner :

 la raison sociale et l'adresse de chacune des deux parties,

 une description détaillée de la mission (il est utile de noter la liste des ordinateurs dont la maintenance est confiée au prestataire ainsi que les tâches qu'il doit remplir),

 les devoirs de chacune des parties,

 une clause relative au prix à payer par le client.

Entre les soussignés :

VENDEE-CLICS

00 xxx xx xx Xxxxxxxx, 00000 XXXXXX XXX XXX RCS 793 215 773 LA ROCHE-SUR-YON

Représenté par XXXXXXX XXXXXX en sa qualité de gérant

Ci-après désigné « le Prestataire » D’une part,

Et :

Représenté par

Ci-après désigné « le Client » D’autre part,

Il a été arrêté et convenu ce qui suit :

Article un - Objet de la prestation

En vertu du présent contrat, le Prestataire s'engage à fournir au Client la maintenance des ordina- teurs et des imprimantes situés dans les locaux du client qui se trouvent [adresse des locaux du client]. Il est rappelé que le système informatique installé dans ses locaux comprend les appareils suivants :

Nature de l'appareil Marque Modèle Quantité

Le Prestataire va fournir les services suivants soit à distance soit sur place:

 entretien des ordinateurs et des imprimantes (mise à jour logiciels, système exploitation, net- toyage, gestion antivirus)

 vérification de leur sécurité (et notamment de la protection antivirus installée sur chacun d'eux),

 contrôle de l'absence de risque de panne ou de destruction de fichiers.

Article deux - Prix et modalités de paiement postes informatiques :

Au choix selon le cas :

1. Contrat mensuel

Le Client s’engage à payer au Prestataire un

jusqu’à 10 postes : prix mensuel forfaitaire 19 € hors taxes par poste payable le [X]

de chaque mois.

Au delà, ce prix sera augmenté de 10 euros hors taxe par mois et par poste supplémentaire si

le client modifie son installation au-delà.

Ce prix comprend :

 une intervention de contrôle et de vérification mensuelle obligatoire,

 toutes interventions nécessaires sous 24h

2. Contrat Intervention

Le Client est d'accord pour payer les prestations qui seront facturées en fonction d'un tarif horaire de 39 € hors taxes.

3. Contrat «Crédit temps »

5 heures		190 euros HT
10 heures			350 euros HT
20 heures		700 euros HT
40 heures		1300 euros HT

Crédit de temps à utiliser pour toute prestation dans une période d’un an, incluant la maintenance par téléphone, la télémaintenance à distance, les déplacements et interventions sur site. Décompte à la minute. Hors pièces.

Dans tous les cas, une majoration de 50 € hors taxes par intervention si souhaitée en moins 12h.

Si le Prestataire doit engager des frais de séjour en hôtel, de déplacement ou de repas pour la mission, le Client s'engage à les rembourser sur présentation des justificatifs.

Article trois - Durée du contrat

La durée pour laquelle le présent contrat est conclu est fixé à 12 mois à compter du jour de sa signa- ture par les deux parties.

Article quatre - Obligations du Prestataire

Le Prestataire reconnaît que le client lui a donné une information complète sur ses besoins et sur les impératifs à respecter.

Il s'engage à se conformer au règlement intérieur et aux consignes de sécurité applicables chez le Client.

Enfin, il s’engage à observer la confidentialité la plus totale en ce qui concerne le contenu de la mis- sion et toutes les informations ainsi que tous les documents que le Client lui aura communiqués.

Article quatre - Obligations du Client

Afin de permettre au Prestataire de réaliser la mission dans de bonnes conditions, le Client s’engage à lui remettre tous les documents nécessaires dans les meilleurs délais. En outre, il est tenu de lais- ser les collaborateurs du prestataire accéder aux locaux où se trouvent les ordinateurs et les impri-

mantes. D'autre part, il devra fournir au Prestataire les moyens matériels et l'assistance dont celui-ci pourrait avoir besoin notamment en mettant à sa disposition une ou plusieurs personnes qualifiées pour la réalisation des opérations de maintenance.

Enfin, il est tenu de veiller à ce que les installations électriques et le matériel soient conformes aux normes de sécurité afin que le Prestataire ne risque pas d'être victime d'un accident.

Article cinq - Responsabilité

La responsabilité du Prestataire ne pourra pas être mise en cause dans les cas suivants :

 en cas de non-respect par le Client des obligations qui lui incombent,

 en cas de perte ou de destruction des fichiers du client qui ne résulterait pas d'une défaillance du prestataire dans l'exécution de sa mission,

 en cas de force majeure ou d'autres causes indépendantes de sa volonté.

Article six - Droit applicable et juridiction compétente

Le présent contrat est assujetti au droit français. Tout litige qui résulterait de son exécution sera sou- mis aux tribunaux dont dépend le siège social du Prestataire.

Fait le [date] à Olonne sur mer en deux exemplaires,

Le Prestataire XXXXXXX Xxxxxx Vendée Clics [signature]

Le Client [nom du signataire]

[signature]