Maintenance Agreement Sample Contracts

Contrat de Maintenance Micro Focus
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

Le présent Contrat de Maintenance (le « Contrat ») décrit les conditions sous lesquelles Micro Focus fournira des services de Maintenance à l'entité ayant souscrit de la Maintenance au moyen du présent Contrat (le « Licencié ») auprès de Micro Focus ou de l'un de ses revendeurs agréés. Pour les besoins du présent Contrat, « Micro Focus » désigne la personne morale nommée Micro Focus, qui est autorisée à distribuer le Logiciel sous Maintenance dans le pays où les services de Maintenance sont fournis au Licencié.

iConditions particulières de maintenance sur site.
Maintenance Agreement • May 5th, 2020
CONTRATS DE MAINTENANCE INFORMATIQUE
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

La maintenance informatique est un ensemble de prestations ayant pour objet de maintenir les sys- tèmes informatiques d'une entreprise en bon état de marche et de faire toutes les interventions per- mettant de prévenir les pannes et les incidents.

CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL ATELIER B V4
Maintenance Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE MAINTENANCE
Maintenance Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE MAINTENANCE DE PROGICIELS SAGE
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

A titre de rappel, il est précisé que les conditions générales d’utilisation auxquelles est soumis le Client depuis l’acquisition des licences restent applicables aux Progiciels et à leur mise à jour dans le cadre des présentes.

CONTRAT DE MAINTENANCE INFORMATIQUE
Maintenance Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT DE MAINTENANCE FRIGORIFIQUE TYPE GRANDE DISTRIBUTION
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

déclarant exploiter au siège social un point de vente sous l’enseigne « » dans le cadre d’un contrat d’enseigne en cours de validité,

Contract
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

CONDITIONS GENERALES DE LA SOCIÉTÉ HPE RELATIVES A LA MAINTENANCE 1. Parties. Ces conditions représentent le Contrat (« Contrat ») qui régit l'achat de services de maintenance auprès de l’entité Hewlett Packard Enterprise identifiée dans la section réservée aux signatures ci-dessous (« HPE ») par le Client identifié ci-dessous (« Client »). 2. Commandes. « Commande » désigne une commande acceptée incluant les spécifications techniques que les parties identifient comme étant incorporées soit en annexe, soit à titre de référence(« Spécifications Techniques »). Les Spécifications Techniques peuvent inclure (à titre d'exemple) les listes de services de maintenance, les spécifications matérielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou négociés, les fiches techniques, leurs suppléments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publiés ; cette documentation peut être disponible pour les clients en version imprimée ou par

RETOUR CHOIX CONTRATS
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

Par maintenance pneumatiques on entend l’ensemble des prestations de services et la fourniture de pneumatiques de rechange nécessaires à l’utilisation du véhicule définie dans les Conditions Particulières, à savoir :

MODALITÉS ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE PEAK-RYZEX
Maintenance Agreement • January 6th, 2015

Ces Modalités et Conditions Générales pour la maintenance du matériel et les services de soutien forment l'accord général (« Contrat ») entre les parties. Peak-Ryzex doit fournir au Client une telle maintenance et de tels services de soutien (« Services de Maintenance ») achetés par le client pour le matériel identifié dans une soumission (une « Commande »). Donc, pour une bonne et valable considération, la réception et la convenance de laquelle sont par les présentes reconnues, les parties conviennent de ce qui suit :

CONTRAT D’ENTRETIEN
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

En outre, les risques éventuels qui pourraient découler des interventions de la société Cheminées Bréhant et qui relèveraient directement de sa responsabilité, sont couverts par une assurance professionnelle.

CONTRAT D’ENTRETIEN
Maintenance Agreement • May 5th, 2020
Pour ENTRANCE SERVICES s.a. Pour la société contractante,
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

La société Entrance Services assure l'entretien technique des équipements sous contrat, selon les conditions et limites du présent contrat. La maintenance préventive est assurée par un programme annuel adapté aux types d'équipements en présence.

Conditions de Maintenance Logiciel.
Maintenance Agreement • May 5th, 2020
Contract
Maintenance Agreement • June 26th, 2023
CONTRAT D’ENTRETIEN CHAUFFAGE Al’PAC Groupe Geothermie® CONDITIONS GENERALES
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

Le présent contrat a pour objet l’entretien des appareils de marque Al’PAC Groupe Geothermie® servant à assurer le chauffage et/ou l’eau chaude sanitaire et/ou le rafraîchissement et/ou le chauffage piscine, de votre habitation.

CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL & SYSTEME
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

CONTRAT N° EntreNom Société : MEDIABOS Adresse : Lohirville 22ACode postal - Ville : 4890 Thimister-Clermont Numéro TVA : BE 0525.716.640Personne de contact : Cemal BOSTAN GSM : +32 (0)496 378 901Téléphone : +32 (0)87 662 412 Email : info@mediabos.beSite Web : www.mediabos.be Et,Nom Société : Adresse :Code postal - Ville : Numéro TVA : Personne de contact : GSM :Téléphone : Email :Site Web : Ci-après dénommé « le PRESTATAIRE » Ci-après dénommé « le CLIENT »

SERVICES : MAINTENANCE SUR SITE
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

Le CONTRAT DE MAINTENANCE SUR SITE est un accord de services complémentaire des prestations de garantie standards. Ces contrats peuvent être standards, ou intégrer des prestations spécifiques suivant les besoins du client.

Conditions générales de vente
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

Pendant la durée du contrat, DOC’UP s’engage à assurer ou faire assurer par tout tiers de son choix, pour les matériels définis à l’article 1.1 des conditions particulières, les prestations de maintenance définies à l’article 2 des conditions particulières pour la réalisation du nombre de cycles définis à l’article 1.1 des conditions particulières et conformément aux applications répertoriées en annexe des présentes conditions générales sur le document intitulé : « ApplMsp ».

CONDITIONS GENERALES
Maintenance Agreement • June 24th, 2021

1- AGENCE PREMIUM une société par actions simplifiée, inscrite au R.C.S. de CRETEIL sous le numéro 519 322 085, dont le siège social est sis 13 rue Chevreul à 94700 MAISONS-ALFORT (ci-après désignée par « le Prestataire », laquelle expression, à moins que le contexte ne l’exige autrement, comprend ses ayant-causes et cessionnaires autorisés) ; D’UNE PART ;

ENTRE
Maintenance Agreement • August 2nd, 2023
POSTAVENIR
Maintenance Agreement • May 5th, 2020
CONTRAT D’ENTRETIEN CLIMATIQUE
Maintenance Agreement • May 5th, 2020
CONDITIONS PARTICULIERES APPLICABLES DANS LE CAS DE LA SOUSCRIPTION A LA
Maintenance Agreement • September 14th, 2018

Ces conditions particulières complètent les conditions générales de ventes. L'acceptation de ces conditions particulières implique l'acceptation des conditions générales de vente.

CONTRAT DE MAINTENANCE POUR
Maintenance Agreement • May 5th, 2020
EURO PISCINE SERVICES
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

filet, couverture solaire, non protégés des U.V., son hivernage devra faire l’objet d’un devis de fourniture d’une couverture adaptée (opaque ou anti - U.V.).

Contrat de maintenance Informatique N°
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

Sont exclues du présent contrat et donnera lieu à une facturation séparée les interventions dues aux faits suivants : le matériel remplacé, non-respect des normes d’entretien par le client, l’achat des fournitures, utilisation anormale ayant entraîné des dégâts ou accidents, négligence ou faute du personnel du client, adjonctions ou connexions de matériel ou d’unité d’une autre marque sans mise au courant du client, modifications des spécifications de la machine, utilisation de fournitures autres que celles préconisées par le prestataire, variations ou défaillances du courant électrique ou pannes téléphoniques, programmation incorrecte, défaillance de la climatisation ou du contrôle hygrométrique, réparations ou entretien effectués par des personnes étrangères au prestataire, déplacement ou transport du matériel, le remplacement des pièces défectueuses quelqu’en soit la cause.

ENTRE
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

La Cité internationale universitaire de Paris, fondation nationale reconnue d’utilité publique par décret du 6 juin 1925, dont le numéro Siret est 784 562 878, domiciliée 17, boulevard Jourdan – 75 014 Paris, représentée par Monsieur Paul COUSSY agissant en qualité de Directeur des services techniques, dûment habilité aux fins des présentes,

Contract
Maintenance Agreement • May 5th, 2020

CONDITIONS GENERALES DE LA SOCIÉTÉ HP RELATIVES A LA MAINTENANCE 1. Parties. Ces conditions représentent le Contrat (« Contrat ») qui régit l'achat de services de maintenance auprès de l’entité Hewlett-Packard identifiée dans la section réservée aux signatures ci-dessous (« HP ») par le Client identifié ci-dessous (« Client »). 2. Commandes. « Commande » désigne une commande acceptée incluant les spécifications techniques que les parties identifient comme étant incorporées soit en annexe, soit à titre de référence (« Spécifications Techniques »). Les Spécifications Techniques peuvent inclure (à titre d'exemple) les listes de services de maintenance, les spécifications matérielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou négociés, les fiches techniques, leurs suppléments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publiés ; cette documentation peut être disponible pour les clients en version imprimée ou par l'accès à u

Contrat de maintenance informatique
Maintenance Agreement • May 5th, 2020