Convention de Coopération Académique, Scientifique et Culturelle entre
Convention de Coopération Académique, Scientifique et Culturelle entre
La Universidad Católica de Córdoba , place rue Obispo Trejo 000 X.X. X0000 IYG – Córdoba – Republica Argentina, Universite Privee reconnue par Decret 10.035 du P.E.N. du 20/08/1959, représentée par monsieur R.P. Xx. Xxxxxxx Xxxx XXXXX S.J., Recteur
et
_______________________________________représentée par monsieur le père ___________________, recteur de __________________ - raison sociale : _____________________n° SIRET : ______________________,
Il est convenu et arrêté ce qui suit:
Premièrement: Objet de la convention
Etablir des relations de coopération académique, scientifique et culturelle, ainsi que l’échange d’enseignants, de chercheurs et d’étudiants, de publications, de programmes académiques et de projets de recherche entre la Universidad Católica de Córdoba, ci-après «l’UCC», et ____________________, ci-après «____».
Deuxièmement: Objectifs et modalités de la coopération
Les Institutions signataires conviennent de mener à bien les activités suivantes pour la réalisation de l’objet de la présente Convention:
Echange d’enseignants et/ou de chercheurs pour dispenser des cours et mener des recherches dans les domaines mentionnés, sur invitation préalable, selon les procédures académiques établies par chaque institution.
Echange d’étudiants pour suivre des cours dans des matières correspondant à leur niveau.
Soutien réciproque à des activités de développement universitaire présentant un intérêt commun.
Echange de livres, de publications scientifiques, de programmes d’étude, de projets académiques, d’informations sur les cours, congrès et séminaires, ainsi que de banques de données, présentant un intérêt commun.
Développement de projets conjoints de recherche.
Contrats de coédition, en fonction des ressources budgétaires des deux institutions, si la publication des résultats des recherches menées dans le cadre de la présente Convention présente un intérêt.
Toutes et chacune des actions réalisées dans le cadre de la présente Convention seront régies par des accords particuliers établissant clairement les conditions de cette réalisation, ainsi que les obligations de chacune des parties.
Troisièmement: APPLICATION de l’accord de coopération
Les aspects spécifiques de la présente Convention de Coopération seront régis de la façon suivante:
Echange d’étudiants:
Les étudiants pourront effectuer leurs études académiques dans n’importe quelle faculté ou département, durant un (1) ou deux (2) semestres académiques. Les deux institutions s’engagent à maintenir un équilibre dans ces échanges d’étudiants, sur la base de un pour un. Le nombre maximal d’étudiants échangés sera de deux (2) par semestre académique. L’éventuel déséquilibre lors d’un semestre sera, si possible, compensé lors des semestres suivants.
La sélection des étudiants d’échange sera réalisée selon les critères académiques et administratifs de l’Institution d’origine de l’étudiant et soumise à l’évaluation et à l’éventuelle acceptation de l’Institution de destination.
Les étudiants d’échange auront les mêmes droits et devoirs que les étudiants inscrits normalement dans l’Institution d’accueil, et seront soumis au règlement de celle-ci.
Les étudiants d’échange s’inscriront régulièrement dans leur Institution d’origine et ils y paieront leur scolarité.
Les frais de voyage, de logement et autres dépenses seront à la charge de l’étudiant.
L’Institution d’accueil aidera l’étudiant à trouver un logement convenable et lui apportera tout soutien au niveau personnel et pour sa bonne intégration au plan local.
Echange d’enseignants et de chercheurs
Afin de renforcer les projets et activités conjointes des deux Institutions, l’échange d’enseignants et de chercheurs sera encouragé. A cette fin,
les enseignants et chercheurs resteront employés de leur Institution d’origine pendant toute la durée de l’échange, et
les Institutions concernées par l’échange conviendront des modalités de voyage, de logement et autres aides nécessaires à la réalisation des activités prévues et pour faciliter la vie sociale et familiale du visiteur.
Recherche et Ressources
L’UCC et l’_____ s’engagent à:
Promouvoir la recherche et la réalisation de projets à caractère interinstitutionnel, en donnant la priorité au travail interdisciplinaire.
Soutenir avec leur capital humain, leurs ressources technologiques et d’information les projets interinstitutionnels présentant un intérêt commun.
Quatrièmement: Soutien financier
L’UCC et l’_____ se partageront les frais découlant des programmes et projets réalisés conjointement, sans engager leurs ressources financières propres, les deux Institutions faisant leur affaire de l’obtention de financements externes.
Cinquièmement: DUREE
La présente Convention est conclue pour une durée de 5 (cinq) ans à compter de sa signature.
A l’échéance, si elle n’a pas été dénoncée par l’une ou l’autre des parties, elle sera automatiquement reconduite pour une durée identique.
Sixièmement: résiliation
La présente Convention pourra être résiliée à tout moment, par l’une ou l’autre partie, par écrit, avec un préavis d’au moins 60 (soixante) jours.
Au terme naturel ou à la résiliation de la présente Convention, les travaux commencés devront être poursuivis jusqu’à leur aboutissement.
Septièmement: DIFFERENDS
En cas de différend dans l’exécution ou l’interprétation de la présente Convention, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. Si elles n’y parviennent pas, elles désigneront conjointement un médiateur.
En conséquence, les parties ont signé et paraphé les présentes en (deux) exemplaires.
A Córdoba, le _____/______/______ A _______, le _____/______/______
Pour l’Universidad Católica de Córdoba, Pour l’Université ---------------
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Xx. Xxxxxxx Xxxx Xxxxx S.J. ----------------------
Recteur Recteur