ACCORD DE COOPÉRATION DE DOUBLE DIPLÔME ENTRECooperation Agreement • January 5th, 2024
L'université de Franche-Comté, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, dont le siège est situé 1 rue Goudimel, 25030 Besançon Cedex, France, n° SIREN 192
ACCORD CADRE DE COOPERATIONCooperation Agreement • February 1st, 2017
Après présentation du présent accord aux autorités de tutelle selon les textes réglementaires en vigueur dans chaque Etat concerné, il a été convenu ce qui suit :
CONVENTION DE COOPERATION, SERVICE HAD /Cooperation Agreement • May 5th, 2020
ET "DestinataireCivilité" "DestinatairePrénom" "DestinataireNom", Infirmier(e) d’exercice libéral, diplômé d’état, dont le cabinet professionnel se situe au "Adresse".
Convention de Coopération Académique, Scientifique et Culturelle entreCooperation Agreement • May 5th, 2020
La Universidad Católica de Córdoba , place rue Obispo Trejo 323 C.P. X5000 IYG – Córdoba – Republica Argentina, Universite Privee reconnue par Decret 10.035 du P.E.N. du 20/08/1959, représentée par monsieur R.P. Dr. Alfonso José GÓMEZ S.J., Recteur
ACCORD-CADRE DE COOPÉRATIONCooperation Agreement • January 21st, 2015
Le ministère chargé de l'éducation nationale souhaite renforcer sa coopération avec le monde professionnel, notamment dans le domaine de l’enseignement professionnel et technologique, de l’apprentissage, de l'insertion des jeunes et de la formation des adultes pour que :
PROJET D’ACCORD ENTRECooperation Agreement • February 28th, 2023
L’Organisation européenne pour la sécurité de la navigation aérienne (EUROCONTROL), ci-après dénommée « EUROCONTROL », agissant par l’intermédiaire de sa Commission permanente et représentée par son Directeur Général, M. Víctor M. AGUADO,
ContractCooperation Agreement • June 16th, 2023
ACCORD DE COOPÉRATION entre UNIVERSITÉ NATIONALE DE KHARKIV V.N. KARAZIN Sise Svobody Square, 4, Kharkiv, 61022,Ukraine Représentée par son recteur, leProfesseur Tetyana KAGANOVSKA agissant pour le compte de la Faculté des Chimie dont Oleg KALUGIN est le Doyen et L'UNIVERSITÉ DE LILLE (ULILLE) Etablissement public, à caractère scientifique, culturel et professionnel expérimental,N° siret 130 029 754 00012Situé 42 rue Paul Duez – 59000 Lille France Représentée par son Président, leProf. Régis BORDETagissant pour le compte de la Faculté des Sciences et Technologies dont Laurence DUCHIEN est la Doyenne POUR LA MISE EN PLACE D’UN DOUBLE DIPLÔME DE MASTER EN CHIMIE/ CHIMIE PHYSIQUE ET ANALYTIQUEApplicables aux diplômes correspondants : ● Master en Chemistry● Master mention Chimie, Physique et Analytique, parcours Advanced Spectroscopy in Chemistry (ASC) COOPERATION AGREEMENT between V.N. KARAZIN KHARKIV NATIONAL UNIVERSITY Located Svobody Square, 4, Kharkiv, 61022,Ukraine Represented by i
ACCORD DE COOPÉRATION EDUCATIVE ENTRE _______________________ ET L’UNIVERSITÉ DE GRENADE POUR LA RÉALISATION DE STAGES ETUDIANTS ENCooperation Agreement • May 5th, 2020
D’une part, Monsieur José Antonio Naranjo Rodríguez, au nom de l’Université de Grenade, et en tant que Vice-Rectrice des Etudiants et Employabilité, agissant en vertu des attributions que lui confère cette position, par délégation de compétences et par la Résolution de Juillet 2011 (Bulletin Officiel de la Région Autonome d’Andalousie nº 156, du 10 Août 2011).
ContractCooperation Agreement • December 2nd, 2019
ACCORD de COOPERATION УГОДАпро СПІВРОБІТНИЦТВО Entre Між la Federation Echanges France Ukraine, dite FEFU, dont le siege social est situe a la Mairie de La Souterraine-23300 - France, representee par Jacques FORGERON, Co-President, responsable de la Branche Cooperation, d'une part. Федерацією «Обміни Франція - Україна»,місце знаходження якої: Мерія Сутерен-23300- Франція, і яка представлена Жаком ФОРЖЕРОНОМ, Співпрезидентом з питань співробітництва, з однієї сторони. Є/ et та Universite nationale agraire de Lviv, dite UNAL, dont le siege social est situe a 1, rue V.Velikogo, 80381 Dubliani, Ukraine, representee par Volodymyr Snitynskyi, le Recteur, d’autre part. Львівським національним аграрним університетом (ЛНАУ), місце знаходження якої - 1, вулиця В.Великого, 80381 Дубляни, Україна, і яка представлена Володимиром Снітинським, Ректором, з іншої сторони. Il est precise que la Federation Echanges France Ukraine pourra donner delegation pour l'execution de cet accord de Cooperation
CONVENTION PORTANT ACCORDS DE COOPERATION DECENTRALISEE ENTRE ANGOULEME (FRANCE) et SEGOU (REPUBLIQUE DU MALI)Cooperation Agreement • November 20th, 2015
Vu le Code Général des collectivités territoriales françaises, et notamment ses articles L.1115-1 à L.1115-7 relatifs à la coopération décentralisée
ACCORD DE COOPÉRATIONCooperation Agreement • June 15th, 2011
l’Organisation mondiale de la santé animale (ci-après dénommée « l’OIE »), dont le Siège est situé 12, rue de Prony, 75017 Paris, France, représentée par le Dr.
PAR SATELLITE (GNSS) À USAGE CIVIL ENTRE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE AINSI QUE SES ÉTATS MEMBRES,Cooperation Agreement • April 11th, 2007
LE ROYAUME DES PAYS-BAS, LA RÉPUBLIQUE D'AUTRICHE, LA RÉPUBLIQUE DE POLOGNE, LA RÉPUBLIQUE PORTUGAISE, LA RÉPUBLIQUE DE SLOVÉNIE, LA RÉPUBLIQUE SLOVAQUE, LA RÉPUBLIQUE DE FINLANDE, LE ROYAUME DE SUÈDE,
Contrat de coopération entre Hôpital (ci-après hôpital A) etCooperation Agreement • September 7th, 2021
(Remarque : le contrat peut être conclu par plus de deux parties. Dans ce cas, il faut indiquer, pour chaque hôpital B, le nom et, le cas échéant, le site qui s’oblige en concluant le contrat)
ACCORD DE COOPÉRATION ENTRECooperation Agreement • August 17th, 2011
L’Initiative mondiale de la sécurité alimentaire (ci-après désignée « GFSI ») et L’Organisation mondiale de la santé animale (OIE) (ci-après désignée l’« OIE »
ACCORD DE COOPÉRATION SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUECooperation Agreement • June 15th, 2015
ACCORD DE COOPÉRATION ENTRE :Cooperation Agreement • November 26th, 2021
❖ Le présent accord est conclu entre les autorités compétentes pour la régulation, le contrôle et la surveillance des Marchés et des Administrateurs d’indices de référence, en vue d'assurer une approche coordonnée dans l'exercice de leurs compétences et responsabilités respectives.
La Cité internationale de la bande dessinée et de l'imageCooperation Agreement • May 2nd, 2019
la Cité est un établissement public qui regroupe en son sein un musée de France de la bande dessinée, une bibliothèque, des salles de cinéma art et essai et de
CONTRAT DE COOPERATIONCooperation Agreement • May 5th, 2020
Entre :La direction des services départementaux de l’Education nationale de la Seine Saint Denis, représentée par Monsieur Christian Wassenberg, Inspecteur d’Académie-Directeur académique des services de l’Education nationale et, La circonscription du premier degré d’Epinay sur Seine, représentés par Marion Mallet-Petiot, inspectrice de l’Education nationale en charge de la circonscription d’Epinay-sur-Seine
ACCORD DE COOPÉRATION DANS LE DOMAINE DU TRAVAIL ENTRECooperation Agreement • October 4th, 2013
RAPPELANT leur intention ferme exprimée dans l’Accord de libre-échange entre le Canada et la République du Honduras (« ALE Canada-Honduras ») de protéger, d’améliorer et de respecter les droits fondamentaux des travailleurs;
CONVENTION DE COOPERATIONCooperation Agreement • May 5th, 2020
Représentée par son Président, Monsieur Christian ROBLEDO, agissant pour le compte de l’UFR Lettres, Langues et Sciences Humaines,
ContractCooperation Agreement • January 25th, 2022
CONVENTION DE COOPERATION Entre L’Etablissement de service social et médico-social de l’Institut thérapeutique Stéhélin (ITEP) (DITEP Médoc/Porte du Médoc) Et La Ville de Mérignac
ACCORD DE COOPÉRATION ENTRECooperation Agreement • May 30th, 2022
l’UNION POSTALE UNIVERSELLE, organisation intergouvernementale et institution spécialisée des Nations Unies, dont le siège est sis à Weltpoststrasse 4, 3015 Berne, Suisse (ci-après dénommée l’«UPU»), représentée par le Directeur général de son Bureau international,
« Accord de coopération pour l’inclusion numérique »Cooperation Agreement • June 26th, 2023
Ayant son siège social 111, quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre
Accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Communautés flamande, française et germanophone, la Région flamande, la Région wallonne, la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire flamande, la Commission communautaire française et la...Cooperation Agreement • January 30th, 2002
Vu la loi spéciale de réformes institutionnelles du 8 août 1980, modifiée par les lois spéciales du 8 août 1988 et du 16 juillet 1993, notamment les articles 9 et 92bis;
Accord de coopération entreCooperation Agreement • August 30th, 2022
L’Autorité européenne du travail, représentée aux fins de la signature du présent accord de coopération par son directeur exécutif, Marius-Cosmin Boiangiu, d’une part,
Convention de coopération renforcéeCooperation Agreement • May 5th, 2020
Pôle emploi, établissement public national doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière, placé sous l’autorité du Ministre chargé du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, dont le siège est à Paris, 1 Avenue du Docteur Gley, Immeuble le Cinétic, Paris 75020, représenté par Thierry LEMERLE, en sa qualité de Directeur régional Provence-Alpes-Côte d’Azur, sis 34, rue Alfred Curtel, 13010 Marseille,
ACCORD ENTRECooperation Agreement • December 5th, 2012
L’Organisation mondiale de la santé animale, organisation intergouvernementale ayant son siège 12, rue de Prony, 75017 Paris, France, dûment représentée par son Directeur général, le Docteur Bernard Vallat,
ACCORD-CADRE DE COOPERATIONCooperation Agreement • April 21st, 2011
SANTE, association soumise à la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est situé 67- 69 avenue de Rochetaillée – BP 167 – 42012 Saint-Étienne Cedex 2, représentée par son Directeur Général, Monsieur Norbert DEVILLE,
NOTE VERBALECooperation Agreement • November 6th, 2007
Le Gouvernement de la République du Congo, représenté par M. Bourges José DJONI-DJIMBI, Conservateur - Directeur National du PNOK ;
ACCORD DE COOPERATIONCooperation Agreement • May 16th, 2019
Afin de contribuer à la diffusion des connaissances et de la culture, l’Université Toulouse 1 Capitole (UT1) et l’Università degli Studi di Milano (UNIMI) souhaitent établir une relation de coopération académique à travers la mise en place d’actions et de programmes dans les domaines de la recherche, de l’enseignement et de la formation.
ACCORD DE COOPÉRATIONCooperation Agreement • May 5th, 2020
La société HELPLING France SAS, dont le siège social est situé au 76-78 rue St-Lazare 75009 Paris, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 803 290 444.
HELICOPTER & COOPERATIONCooperation Agreement • February 23rd, 2023
ont établi ainsi qu’il suit les statuts (ci-après dénommés les « Statuts ») de la société par actions simplifiée Helicopter & Cooperation SAS (ci-après dénommée la « Société ») et a nommé le premier président de la Société.
Logo]Cooperation Agreement • February 11th, 2021
ACCORD-CADRE DE COOPERATION ENTRE L’UNIVERSITE PARIS NANTERRE ET […] L’Université Paris Nanterre, Etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel, N° SIRET : 199 212 044 00010 code APE 8542 Z, 200 avenue de la République, 92001 Nanterre cedex Représentée par son Président, M. Philippe GERVAIS-LAMBONY, Ci-après dénommée « UPN » Et NOM…, Raison sociale Immatriculation Adresse Représentée par [fonction], [prénom, NOM] Ci-après dénommée […] L’Université partenaire et UPN, sont ci-après conjointement nommées les « Parties » et individuellement la « Partie ». ARTICLE 1 – Objet Les Parties ont pour but de développer des programmes d’échanges et de coopération dans les domaines d’intérêt commun aux deux (2) Parties : Echanges d’enseignants et de chercheurs Echanges d’étudiants Exploration de la possibilité de collaboration entre enseignants et personnel administratif Collaboration en matière de recherche scientifique Co
CONVENTION DE COOPERATION entre l’Université de Tours (France) Psychologie des Ages de la Vie (PAV) - EA 2114 et Osaka City University (Japon) Graduate School of Literature and Human Sciences Department of Psychology Formation / RechercheCooperation Agreement • October 16th, 2017
VU le décret n° 85-1124 du 21 octobre 1985 relatif à la coopération internationale des établissements publics d’enseignement supérieur relevant du Ministère français de l’Education Nationale,
CONVENTION DE COOPERATIONCooperation Agreement • August 19th, 2021
représenté par la ministre des Relations internationales et de la Francophonie, Mme Nadine GIRAULT, elle-même représentée par la sous-ministre des Relations internationales et de la Francophonie, Mme Sylvie BARCELO,