Termes et conditions
Termes et conditions
Note importante : Ce n’est pas la partie la plus marrante de ce site internet. Innocent France ne peut être tenu responsable de l’ennui potentiel causé par la lecture de ces Termes et conditions. Désolé par avance.
Les termes et conditions listés ci-dessous, ainsi que toute loi ou régulation pouvant s’appliquer à la
toile en général, s’appliquent à tous les utilisateurs de ce site. Innocent France, dont le siège français est au 00 xxxxxx xx xx Xxxxxxxxxx 00000 Xxxxx, a mis ce site en place pour votre information et votre divertissement personnel. Vous ne pouvez pas modifier, transmettre, reposter ou distribuer le contenu (textes, images, fichiers audio et vidéo etc.) de ce site dans un but commercial à usage public sans l’accord écrit préalable d’innocent France. Votre accès et votre utilisation de ce site
internet est aussi soumis à ces termes et conditions ainsi qu’à toutes les lois pouvant s’appliquer. En visitant ce site, vous acceptez, sans limite ou qualification, les termes et conditions ci-dessous. Il y a égalements des termes qui s’appliquent à notre site :
• Notre Politique de Confidentialité
• Notre Politique sur les Cookies
1. Tout ce que vous pourrez lire ou voir sur ce site est soumis à un copyright sauf mention spéciale
contraire. Le contenu de ce site ne peut pas être utilisé sans l’accord écrit d’innocent France.
Innocent France ne se porte pas garant si l’utilisation que vous pourrez faire du contenu exposé sur
ce site porte atteinte aux droits de tierces personnes.
2. Les images ou photos de personnes ou de lieux qui sont visibles sur ce site sont soit la propriété d’innocent France, soit utilisées par Innocent France avec un accord d’une tierce partie. L’utilisation de ces images par vous ou par n’importe qui ayant obtenu un accord de votre part est interdite, à moins d’être spécifiquement autorisée par ces termes et conditions, ou par une permission spéciale accordée quelque part sur le site. Toute utilisation de ces images n’ayant pas été autorisée au préalable peut violer les lois de marque déposée et de copyright, ainsi que les lois de confidentialité et de contenu public.
3. Toute donnée personnelle (par exemple votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone,…) que vous nous transmettez sur ce site par quelque moyen que ce soit ne sera utilisée que par innocent, en accord avec la politique de confidentialité du site. Toute autre chose que vous transmettrez, comme des questions, des commentaires, des suggestions etc. seront traitées en tant que non confidentielles et non relevant de votre propriété privée.
4. innocent France a mis en œuvre tous les efforts possibles pour que les informations publiées sur ce site soient correctes et précises mais ne peut être tenu pour responsable d’éventuelles omissions ou parution d'informations incomplètes, imprécises ou maintenant obsolètes.
5. Votre utilisation du site et votre navigation sur celui-ci se font à vos risques et périls. Ni innocent ni les institutions qui nous sont affiliées, ni aucune de nos agences, ni aucun des acteurs impliqués dans la création, la production ou la distribution de ce site ne sont responsables de quelconque dommage ou perte pouvant résulter de l’utilisation de ce site. innocent ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenu responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant de l’utilisation du site (quelque soit l’usage du site, licite ou non).
6. innocent peut mettre à jour ces Termes et Conditions, assurez-vous de revenir lire cette page de temps à autre pour lire les éventuelles modifications, car celles-ci s’appliquent même si vous n’aviez pas été mis au courant des changements.
7. xxxxxxxx ne reconnait aucune responsabilité pour quelconque virus ou dommage causés sur votre ordinateur ou vos comptes personnel dans l’utilisation de notre site internet et le téléchargement de contenus.
8. Veuillez notez que certaines juridictions ne reconnaissant pas l’exclusion de garanties implicites, certaines des exclusions citées au-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous.
9. innocent n’est pas responsable des politique de confidentialités de sites qui seraient accessible
depuis nos sites mais dont xxxxxxxx ne serait pas propriétaire.
10. Même si innocent modère les discussions, la marque n’est pas dans l’obligation de faire et ne reconnait pas de responsabilité en cas de propos violent, diffamatoires, obscènes, dangereux ou faux sur son site.
11. Il est interdit de poster des contenus menaçants ou d’incitation à la haine sur notre site
12. Il est interdit d’utiliser une marque déposer sans avoir demander la permission préalable aux propriétaires de ladite marque.
13. En visitant notre site vous autorisez innocent et ses filiales à une utilisation gratuite, internationale, non-exclusive sans contrepartie de ces contenus.
14. Veuillez notre que les visiteurs du site peuvent poster des message qui sont imprécis ou offensant. La marque innocent ne reconnait aucune responsabilité dans ces messages, et dans aucune opinion partagée, information diffusée sur le site.
15. Nous utiliserons vos données personnelles uniquement dans le cadre de notre politique de confidentialité : xxxxx://xxx.xxxxxxxx.xx/xxxxxx/XXXXX/xxxxxxxx-xx-xxxxxxxxx-xx-xxxxxxxxxxxxxxx.xxx
16. Notez que ces termes et conditions sont assujettis à la lois Française. Vous et nous acceptons que la juridiction française est la seule à avoir un droit de regard dessus.
Traitement des données personnelles
Pour répondre aux utilisateurs du site et les informer, INNOCENT SAS est amenée à recueillir via son
site et sa messagerie des informations à caractère personnel, comme l’email.
En conformité avec la Loi n°78-17 du du 6 janvier 1978, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et INNOCENT SAS limite la collecte et le traitement de ces informations aux stricts besoins des activités de la famille
INNOCENT. En aucun cas les données recueillies ne sont susceptibles d’être communiquées à des
tiers.
INNOCENT SAS s’engage à prendre toutes précautions pour préserver la sécurité des données et, notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
En application des articles 38 et suivants de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail ou un courrier au directeur de l’édition du site mentionné ci-dessus.