ContractTerms and Conditions • July 5th, 2024
Termes et Conditions EQS Group EQS Terms for France 1 Applicabilité 1. Applicability 1.1 Les présentes conditions générales (les "Conditions") s'appliquent à tous les accords entre EQS Group et des Clients situés en France (le "Contrat") relatifs à la fourniture de services via Internet et/ou de services d'hébergement (les "Services Cloud") ainsi que d'autres services professionnels (les "Projets") (un "Service" ou les "Services"), sauf accord écrit contraire entre les parties. Le Client peut acheter des Services en concluant des Contrats séparés avec EQS Group. Si EQS Group devait offrir d'autres Services à l'avenir, les présentes Conditions s'appliquent également à cette offre étendue. 1.1. These terms and conditions (the "Terms") apply to all agreements between EQS Group and Customers located in France (the "Agreement") in relation to the provisioning of services via the Internet and/or hosting services (the "Cloud Services") as well as other professional services (the "Projects") (
InscriptionTerms and Conditions • December 18th, 2023
Toute réservation sera effective et ne pourra être confirmée qu'à réception du contrat de réservation accompagné d'un acompte, dont le montant varie suivant le type de location réservé et la durée :
ContractTerms and Conditions • September 21st, 2021
Termes et Conditions EQS Group EQS Terms for FranceTerms and Conditions • November 11th, 2024
CONDITIONS GENERALES (FR)Terms and Conditions • March 8th, 2022
TERMES ET CONDITIONS / TERMS AND CONDITIONSTerms and Conditions • September 23rd, 2022
Termes et conditionsTerms and Conditions • June 12th, 2018
Note importante : Ce n’est pas la partie la plus marrante de ce site internet. Innocent France ne peut être tenu responsable de l’ennui potentiel causé par la lecture de ces Termes et conditions. Désolé par avance.
termes et conditionsTerms and Conditions • May 4th, 2020
Merci de visiter notre site Web (le «site Web») sur lequel vous avez trouvé le lien vers ces conditions générales (le «site Web») et vers notre politique de confidentialité (la «politique de confidentialité»). Le site Web est notre propriété
Termes et conditionsTerms and Conditions • May 5th, 2020
TERMES ET CONDITIONS GROUPE MELOCHE INCTerms and Conditions • February 28th, 2023
TERMES ET CONDITIONS version 22-1-1Terms and Conditions • November 30th, 2021
Mentions légales - Contrats et Conditions d'utilisation.Terms and Conditions • May 5th, 2020
Toutes les informations, caractéristiques de nos services et témoignages, sont réputés être authentiques et vérifiables sur simple demande auprès de nos services.
TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATIONS DE CRANESTAR DIAGTerms and Conditions • July 25th, 2008
CE CONTRAT (le « Contrat ») définit les conditions qui régissent Votre usage du Système CraneSTAR Diag, y compris, sans s'y limiter, Votre usage de tout Équipement, Logiciel et/ou tous Sites Web CraneSTAR. Les mots mis en évidence par une majuscule initiale mais non définis ailleurs dans le texte de ce Contrat doivent être compris comme défini à l'article 1 ci- dessous.
Termes et Conditions généralesTerms and Conditions • May 5th, 2020
Termes et Conditions de H2O Innovation inc. Vente de produits et d’équipement d’érablièreTerms and Conditions • May 5th, 2020
GOTUITerms and Conditions • June 11th, 2015
Avant de réserver une excursion, une activité, une attraction ou un billet (ci-après, une « Excursion ») via un Représentant de TUI, il est important que vous compreniez ce que vous réservez avant de vous
TERMES ET CONDITIONSTerms and Conditions • May 5th, 2020
Ces termes et conditions, pris dans leur ensemble avec la police de confidentialité et les conditions d’utilisation du site internet (ci-après le « Site »), une fois votre procédure d’inscription en ligne achevée, forment un contrat entre Vous et Zimbalam (“Contrat”).
Termes et conditionsTerms and Conditions • July 6th, 2011
Les réservations peuvent être effectuées sur le site www.printaniahotel.com ou à l’adresse suivante printania.dinard@wanadoo.fr ou par téléphone au 02.99.46.13.07
TERMES ET CONDITIONSTerms and Conditions • August 3rd, 2022
TERMES ET CONDITIONSTerms and Conditions • October 22nd, 2017
INFORMATIONS RELATIVES À LA CARTE : Pour la date d’activation, le Solde, les termes et conditions ou autre information relative à la Carte, visitez www.getmybalance.com ou appelez le numéro sans frais 1.800.998.6844.
TERMES ET CONDITIONSTerms and Conditions • March 4th, 2024
En accédant et en passant une commande auprès de Woven, vous confirmez que vous êtes en accord avec les termes de service contenus dans les conditions générales d'utilisation décrites ci- dessous. Ces conditions s'appliquent à l'ensemble du site web ainsi qu'à toute communication par courriel ou autre type de communication entre vous et Woven.
PREAMBULETerms and Conditions • August 31st, 2024
Les présentes conditions générales d'utilisation (les « Termes et Conditions ») s'appliquent aux utilisateurs (collectivement les « Utilisateurs » ou individuellement un « Utilisateur ») du site Internet accessible via l'URL www.wunderflats.com/fr et les autres URL associés (le « Site Internet ») gérées par la société WUNDERFLATS GmbH («WUNDERFLATS »).
TERMS & CONDITIONS PPG COMPANIES SWITZERLANDTerms and Conditions • November 30th, 2012
à compter du 20/10/2022Terms and Conditions • October 20th, 2022
ContractTerms and Conditions • May 5th, 2020
Merci de votre intérêt pour GaloPro.com. En utilisant les pages du site internet http://www.GaloPro.com (ci- après le « site » ou « galopro.com »), vous acceptez ces conditions générales. Si vous ne les acceptez pas, vous devez quitter immédiatement le site et ne l’utiliser en aucune manière.
Termes et conditions générales d’Orthocaps GmbHTerms and Conditions • May 5th, 2020
PS Mobile AccessTerms and Conditions • April 30th, 2021
ANNEXE 3 : Conditions générales de DIGITAL VIRGO PAYMENT ANNEX 3: Terms and Conditions of DIGITAL VIRGO PAYMENT CONDITIONS GÉNÉRALES TERMS & CONDITIONS des services d’acquisition for the acquiring services d'UAB « Digital Virgo Payment » in UAB “Digital Virgo Payment” (Version 01/03/2021) (Version 01/03/2021) POUR LES PARTENAIRES FOR PARTNERS I QUI SOMMES-NOUS ? I WHO ARE WE? Tous les services spécifiés dans les présentes Conditions générales sont fournis par l’établissement de monnaie électronique UAB « Digital Virgo Payment », ci-aprèsDVPAYMENT. All services specified in these Terms & Conditions are provided by Electronic Money Institution UAB “Digital Virgo Payment", hereinafter DVPAYMENT. 1. Nous sommes autorisés à émettre de la monnaie électronique et à fournir des services de paiement en vertu de la loi de la République de Lituanie sur les établissements de monnaie électronique et sommes réglementés par la Banque de Lituanie, licence n° 63, en date du 15 janvier 2020. Nous pouvon
termes et conditionsTerms and Conditions • May 31st, 2020
Merci de visiter notre site Web (/) (le «site Web») sur lequel vous avez trouvé le lien vers ces conditions générales (le «site Web») et vers notre politique de confidentialité (/privacy) (la «politique de confidentialité»). Le site Web est notre propriété (dénommés collectivement «nous», «nos» ou «nos») et vous pouvez nous contacter à tout moment par e-mail à: info@algo-signals.com
ContractTerms and Conditions • February 26th, 2019
Cette traduction vous a été fournie à titre gracieux. La version Néerlandaise des termes et conditions est juridiquement contraignante.
Termes du contrat et modalités de garantie de produits fournis par SYNERCASETerms and Conditions • February 19th, 2019
Les termes et conditions suivants sont applicables à tous les achats de produits SYNERCASE. Toute commande entraîne et constitue une acceptation des présents termes et conditions qui constituent l’intégralité du contrat entre le client et SYNERCASE, en ce qui concerne les produits vendus, comme si la présente faisait partie intégrante de chacune de ces commandes.
MODALITÉS D'UTILISATIONTerms and Conditions • July 22nd, 2021
La présente entente (l'entente) est conclue entre de La Corporation de Services Financiers Camions Daimler Canada. («SfCD», «nous», «notre», «nos» et vous), ainsi que vous-même, à titre d'utilisateur du site Web www.servicesfinanciers-camionsdaimler.ca (le «Site»). Le présent site Internet, ainsi que tous les services offerts sur ce Site (qui sont appelés, collectivement avec le présent site, les «Services»), sont sujets aux termes et conditions qui suivent.
GROUPE MELOCHE INC. TERMS AND CONDITIONSTerms and Conditions • December 16th, 2022
TERMES ET CONDITIONS 1- CHAMP D’APPLICATIONTerms and Conditions • July 8th, 2022
Les présents termes et conditions (« Conditions ») régissent la prestation de services par 9185- 6096 Québec Inc. (Dans’Atout), ayant une place d’affaires au 8606 Centrale, Suite 201, LaSalle, Qc., H8P 1N5 (« DANS’ATOUT » ou « nous »).
Termes et conditions En vigueur à compter du 11 novembre 2021Terms and Conditions • November 10th, 2021