REGLEMENT INTERIEUR

Contrat d'inscription 2018/2019

REGLEMENT INTERIEUR

Le règlement intérieur est un ensemble de règles qui s’imposent à chacun et permettent la bonne marche du Centre Équestre.

Nom		Sexe	M		F
Prénom		né(e) le	/ / x
N° de licence
Adresse	Code postal : Ville :
Téléphone	Dom : / / / /	Port : / / / /
Adresse mail	@
Personne(s) à contacter en cas d'urgence	Nom, prénom		Tél : / / / /
	Nom, prénom		Tél : / / / /
Représentant(s) légaux si cavaliers mineur	Nom, prénom		Tél : / / / /
	Nom, prénom		Tél : / / / /
Allergies

Responsabilité Les terrains et locaux de Xxx xx Xxxx Equitation sont ouverts à tous les membres, ainsi qu’à leur famille et à leurs invités sous réserve que leur présence ne constitue ni une gêne ni un danger. Les dirigeants ont autorité sur l’ensemble des personnes se trouvant dans l’enceinte du club.

Les moniteurs (BEES 1 ou BPJEPS) sont responsables de l'enseignement. Les usagers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant l’heure de reprise, le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie (soit ¼ d’heure avant la reprise et ¼ d’heure après).

Tout mineur présent sur le site, ne participant pas aux activités organisées par le Centre Equestre, est sous la responsabilité de ses parents ou responsables. Xxx xx Xxxx Equitation se dégage de toutes responsabilités en cas d’accident.

La responsabilité de l’établissement équestre est dégagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.

Adhésion La qualité d’adhérent s’obtient par le règlement de la cotisation annuelle (droit d’accès à la structure) fixée à 38 €, renouvelable le 1er septembre.

Tenue La pratique de l’équitation exige une tenue spécifique. Elle comporte un pantalon d’équitation ou un pantalon souple et près du corps (type pantalon de jogging) et une paire de botte ou boots + mini chaps. Lors des activités équestres, le port d’une bombe homologuée est obligatoire. Le gilet de sécurité est conseillé en CSO et obligatoire en cross.

Comportement et sécurité Chacun est tenu de respecter et de faire respecter les locaux et installations.

Il est formellement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement (Club-house, écuries, hangar de stockage, parking

….). Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les chiens sont interdits sur le site même tenus en laisse.

Aucun jeu de ballon ni comportement risquant d’effrayer les chevaux n’est autorisé dans l’enceinte de l’établissement.

L’équitation est un sport à risque, aussi, chacun devra veiller constamment à ne pas mettre en danger sa personne, celle des autres et celle des chevaux.

Le respect des règles de sécurité s’impose à tous. Les soins attentifs aux chevaux, le nettoyage soigneux du matériel (selles, filets…) font partie de ces règles.

Il est recommandé d’être présent un quart d’heure avant le début de la reprise. Pendant la reprise, seul l’enseignant et ses aides doivent se trouver sur le terrain d’évolution.

Tout cavalier qui pénètre sur la carrière ou dans le manège doit s’assurer qu’il peut le faire sans gêner les cavaliers en évolution. S’il travaille seul, il lui appartient de remettre les installations dans l’état où il les a trouvées et de ramasser les crottins.

Conformément à l'article L.321-4 du Code du sport, je reconnais avoir été informé(e) de l'intérêt que présente la souscription

d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique de l'équitation peut m'exposerVols et dégradations Xxx xx Xxxx Equitation n’est pas responsable des vols et dégradations commis dans ses locaux ou sur ainsi que les conditions d'assurance offertes par la licence FFE et des modalités permettant de souscrire des garantiesses terrains et parking.

complémentaires détaillées sur xxx.xxxxxxxxxxxx.xx.

 je souscris les garanties d'assurance individuelle du cavalier offertes par la licence FFE

Cartes trimestrielles, de 10h et services Les cartes trimestrielles sont valables pour un trimestre défini. Le règlement se fait dès le début du trimestre. Tout trimestre commencé est dû dans son intégralité. Les séances sont à utiliser à jours et heures

xxx.xxx.xxx ou xxx.xxxxxxxxxxxx.xx

 je souscris une garantie complémentairepayante auprès du cabinet Generali Pezant, directement sur ma page cavalier surfixes. Elles ne sont pas récupérables quelle que soit la raison de l’absence.

 je refuse l'assurance individuelle de cavalier de la licence FFE et je justifie être assuré(e) pour les dommages corporelsLes cartes de 10 h ont une validité de 4 mois au delà de laquelle tout cours restant sera perdu. Aucun remboursement ne sera

ainsi que la responsabilité civile pour la pratique de l'équitation, auprès de :

Nom de l'assureur : Contrat n°

Je déclare avoir pris connaissance et accepter le règlement intérieur applicable au sein de l'établissement. Je reconnais avoir recueilli un avis médical favorable à la pratique de l'équitation.

effectué en cas d'annulation ou d'interruption

Parking et circulation des véhicules Le stationnement des véhicules est interdit en dehors des zones prévues à cet effet. Leur circulation est limitée aux voies autorisées.

Assurances Xxx xx Xxxx Equitation a souscrit une assurance en Responsabilité Civile au Cabinet PEZANT (Generali

J'accepte d'être recensé(e) dans le fichier informatique du club et bénéficie directement auprès du club d'un droit d'accès et deassurance, Caen). Tous ses adhérents sont couverts en « responsabilité civile » et « individuelle accident » du seul fait de la

rectification conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée.

possession de la licence exigée lors de l’inscription. Il leur appartient de s’informer eux-mêmes de l’étendue et des limites des

Je déclare accepter / refuser * l'utilisation de mon image ou celle de mon enfant par l'établissement dans la cadre de lagaranties de ces contrats collectifs. pratique de ses activités équestres.

* rayer les mentions inutiles

Fait à Condé sur Vire, le / / Signature du représentant légal :

Application du règlement intérieur L’inscription à Xxx xx Xxxx Equitation entraîne implicitement l’acceptation et le respect du règlement intérieur.

Fait à Condé sur Vire, le 9 juin 2018