Contract

Contrat d'entreprise, d’engagement, de réservation, de commande, et d'encadrement d'activité sportive Pêche en mer support bateau

Le présent contrat est établi entre M. Xxxxxx Xxxxxx Moniteur-Guide professionnel de pêche et

demeurant ville code postal . . Téléphone fixe………………………….mobile : boite de messagerie :

Objet du présent contrat établi en deux exemplaires :

Stage de pêche en bateau spécifique pêche du thon rouge Date prévue ; Lieu de RDV :

Nom, Prénom, adresse, âge, téléphone portable, signature du participant ;

- M,

Tarif : Pour participant : . Versement

"TVA non applicable, article 000 X xx Xxxx Xxxxxxx xxx Xxxxxx". Xx XXXXX : 000 000 000 00011 ’Auto-entrepreneur, profession libé- rale, Éducateur sportif code NAF/APE 8551Z, dispensé d'immatriculation au RCS et au RM, en application de l'article L.123-1-1 du Code du Commerce". Vous disposez d'un droit de rétractation de 10 jours après la signature du contrat.

Vous avez choisi la pêche en Mer et en bateau:

Vous pratiquerez exclusivement à la canne à pêche. Si les poissons sont présents (ce qui n'est pas garanti), nous pratiquerons le pêcher-relâcher, sans remonter le thon rouge à bord du bateau selon la loi en pêcher-relâcher.

Les Services compris dans les prestations

Ils sont pour 7 heures en mer et en bateau, et ils comprennent les services, la fourniture et le prêt de matériel suivant pour toutes les techniques que je vous propose : cannes, moulinets, les appâts vivants, leurres, petits matériels, cours, conseils… ; Techniques ; …..

Les services non compris dans la prestation

- Votre voyage aller-retour jusqu'au lieu de rendez-vous que nous nous fixerons ; casquettes, lunettes, pour des raisons d'hygiène. L'hébergement, les repas, la prise de poissons.

La réservation de prestation

- La réservation est enregistrée dès réception du chèque à hauteur de 50 % du prix du stage

Nos obligations mutuelles Si vous ne vous présentez pas le jour du rendez-vous fixez, sans avertissement de votre part, votre versement ne vous sera pas restitué.

- Je me réserve le droit d'annuler le stage bateau, pour des raisons de sécurité

s urvenant lors d’événements

météorologiques prévus tel que : orage, vent violent, mer, houle et vagues supérieures à force 4 sur l'échelle de Beaufort, alors l'intégralité de votre versement vous sera restitué, ou bien nous fixons un report de date (suivant nos disponibilités). Attention la sortie en mer peut-être écourtée si :

- Un changement de météo non prévu et dangereuse pour la sécurité survenait pendant l'action de pêche. Le montant sera décompté comme suit :

- Toutes demi-journées entamées restent dues (de 6h00 à 12h00 et de 12h00 à 18h00 ou plus) ; - Exemple : événements météorologiques dangereux pour la sécurité survenant à 13h45, vous réglez l'intégralité de la journée réservée. Exemple : événements météorologiques dangereux pour la sécurité survenant à 11h50, vous réglez la moitié de la journée réservée.

Rappel de bien-être en mer :

Suivant les saisons : vêtements chauds et imperméables, casquette, protection solaire, lunettes de soleil, une bouteille d'eau au minimum par personne, prendre un petit déjeuner consistant avant la prestation, équipez vos lunettes de cordon. Prenez vos précautions pour le mal de mer, je ne rembourse pas pour cela

Votre responsabilité avant la prestation et en action de pêche :

Sachez d'abord que votre Guide a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle.

- Chers Stagiaires, je tiens à vous informez de l'intérêt pour vous, de souscrire un contrat d'assurance de personnes, couvrant les dommages corporels auxquels votre pratique sportive et lors de votre action de pêche peut vous exposer et ce envers les autres participants et moi-même. (Cela reste votre choix), mais cela est fortement conseiller. Renseigner vous auprès de votre assurance "Multi risques habitations" qui souvent couvrent vos activités sportives ou de pleine nature ou en extérieurs. SVP me fournir une attestation comme quoi vous êtes assurés, ce avant la prestation, merci d'avance. NB, M. Bouloc Robert ne peut-être tenue pour responsable en cas de litige avec votre assurance.

- Toutes atteintes d'ordres physiques, morales, et matérielles causées intentionnellement, accidentellement ou non, aux usagers de la mer, aux présents sur mon bateau ou non, ou à leurs effets personnels, "lors de votre action de pêche", entraînant des préjudices physiques, moral et financiers, sont de votre entière responsabilité. Il en est de même pour toutes dégradations accidentelles/intentionnelles ou non, causées aux milieux naturels.

- Je décline toutes responsabilités sur les accidents, événements survenant pendant mes prestations, impliquant la ou les personnes présentes lors de mes prestations, qui leurs apportent des atteintes d'ordres physiques, morales, matérielles et financières à eux-mêmes et à leurs effets personnels et ceux causés par le non-respect des règles, consignes et attitudes de sécurité décrites ci-après. Règles, consignes et attitudes de sécurité qui vous seront rappelées et énoncées le jour de la sortie et ce avant le départ et pendant l'encadrement d'activité sportive de pêche en bateau et en mer.

En bateau voici les règles, consignes, attitudes de sécurité à respecter, vous êtes acteurs direct de votre propre sécurité :

1) Si vous ne savez pas nager il faut me le préciser avant :

2) Port du gilet obligatoire ;

3) Les participants doivent ;

- restés assis pendant la navigation ;

- surveillés et être attentifs (pendant la durée et la totalité de toutes prestations) aux vagues et les autres utilisateurs de la mer et présents sur mon bateau ;

- adoptés une attitude adaptée à chaque situation de mer plate ou formée, respecter les consignes en navigation et/ou en action de pêche pour exemple = rester souples sur leurs jambes afin d'éviter tout rebond ou perte d'équilibre préjudiciables et doivent rester attentifs en toutes circonstances à l'environnement ;

- faire attention pendant les phases de ; lancer ; d'animation des leurres, à la traîne ils ne restent pas dans l'axe des cannes ; pour les poissons à rostre ils les ramènent par les cotés du bateau ; ils ne touchent aucun poisson sans l'identification au préalable par mes soins ; ils ne se penchent pas par-dessus bord ; ils signalent toutes difficultés

- signalés tout obstacles, débris, danger, ou autres gênant ou pouvant occasionnés un seul risque pour la navigation et donc la sécurité ;

4) Les prestations sont annulées/reportées si des vagues ou la houle dépassent 1 mètre de haut (force 4 sur l'échelle de Beaufort). Le bateau peut naviguer jusqu’à Force 6 sur l'échelle de Beaufort (creux de 2 mètres).

5) Pas d'alcool, ni de produits stupéfiants et ne pas être sous leurs effets sur mon bateau.

- Les participants déclarent être en état de santé permettant la pratique de la pêche sportive du thon rouge et ne pas avoir d'antécédents de santé interdisant la pratique de cette activité physique et sportive et ce sur un bateau. A vous de me signaler toutes informations nécessaires et permettant l'adaptation par mes soins, de la prestation de "pêche" (techniques, durées, dates, poissons recherchés, milieux, support d'activités, autres) pour et en rapport avec le participant à la future prestation et ce, avant la signature du contrat.

- En ce qui concerne le Mal De meR, prenez vos précautions avant la sortie, renseignez-vous auprès de votre Pharmacien, ou Médecin. Il serait dommage d'écourter la partie de pêche ! S'il s'avère qu'il faut rentrer au port à cause de celui-ci, l'intégralité de la journée est due.

- La casse ou perte du matériel de pêche mis à votre disposition gracieusement, cannes, moulinets, épuisette, restent à votre charge et je vous demanderai de vous acquittez de leurs prix d'achat au neuf.

- La perte d'un premier leurre dur, qui peuvent-être des : poissons nageurs, jigs, madaïs, inchikus, plombs fire-ball, ne vous sera pas compter. A partir du deuxième leurres durs perdus, je vous demanderai de vous acquittez de son/leurs prix d'achat au neuf.

- Le matériel suivant est considéré comme "consommable" : les nylons, certains plombs, les appâts, les fluorocarbones, les hameçons, les émerillons, donc si casse ou perte pas de conséquences pour vous.

Paiements :

- Tous les paiements sont à effectuer par chèque libellé à l'ordre de "Xxxxxx XXXXXX Moniteur Guide de pêche". Cordialement Votre Moniteur-Guide professionnel xx xxxxx, Xxxxxx Bouloc.

Signature du requérant		Signature de votre Moniteur-Guide
Faire précéder la mention		Faire précéder la mention
"Lu et approuvé" Date le	Date le	"Lu et approuvé"