Haras du Phare

Haras du Phare

Olivier et Xxxxxx Xxxxxxx

0 xxx xx xxxx 00000 Xxxxxxxx

Contrat de saillie 2020 Sunshine du Phare

L’acheteur : .................................................................................................................................

Adresse : .....................................................................................................................................

Code Postal et Ville : ……………………………………………………………………………………………………………..

Tél : ……………………………………………………………………………………………………………………………………….

Mail : ………….......................................................................@.....................................................

Conditions de vente en selle français L’Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l’étalon Sunshine du Phare :

o IAF : 165 € TTC (dont tva 10%) + 880 € TTC (dont tva 10%) PV à 48H.

o IAR : 165 € TTC (dont tva 10%) + transport 52,40 € TTC (dont tva 20%) + 880 € TTC (dont tva 10%) PV à 48H

o IAC : 330 € TTC (dont tva 10%) + transport 111,60 € TTC (dont tva 20%) + 880€ TTC(dont tva 10%) PV à 48H 9 paillettes (3 doses de 3 paillettes).

Solde (chèque à joindre à la réservation et encaissé si le poulain est vivant à 48 heures)

Le vendeur s'engage à n'encaisser le solde que si le poulain est vivant à 48 heures. Si la jument ne donne pas naissance à un poulain viable à 48 heures, le certificat vétérinaire devra nous être fourni dans les 48 heures. Les frais techniques et de transport ne peuvent être ni remboursés, ni reportés.

Conditions d’utilisation

La saillie est réservée pour la jument : .......................................................................................

N° Sire : ......................................................................................................................................

Centre d’insémination choisi : ….................................................................................................

• L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des conditions dans lesquelles se déroulent les inséminations. Il passera avec le centre d’insémination une convention distincte d’hébergement de sa jument et, en aucun cas, le Vendeur ne pourra être tenu pour responsable de dommages pouvant survenir à la jument de l’Acheteur.

• Les frais de mise en place, les frais de pension, de suivi gynécologique, d’analyses éventuelles sont à la charge de l’Acheteur.

• La semence envoyée à l’Acheteur ne pourra être utilisée que pour cette seule jument.

• La réservation de la carte est effective au retour du contrat signé et accompagné des 2 chèques à l’ordre d’Xxxxxxx

Xxxxxxx correspondants aux frais techniques et au solde de saillie. - Chaque contrat de vente comprend 9 paillettes de semence congelée.

• Les paillettes non utilisées restent la propriété du Vendeur. L’Acheteur s’engage à renvoyer au Vendeur toutes les paillettes (utilisées et non utilisées)

• Le recours à l’ICSI (Injection Intra-Cytoplasmique de Spermatozoïde) n’est pas autorisé par ce présent contrat.

Fait à : .............................................................

Le : ………………………........................................

Signature de l’Acheteur (précédée de la mention « lu et approuvé »)

L’Acheteur affirme avoir été informé clairement des conditions du présent contrat. Il accepte les clauses et reconnait qu’aucune garantie ne lui a été donnée quant au résultat escompté. Olivier & Xxxxxx Xxxxxxx - Tél : 00.00.00.00.00 - Email : xxxxxxx.xxxxxxx@xxxxxx.xx