Contrat De Saillie Sample Contracts

CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

VENDEURGROUPE FRANCE ELEVAGE14 Place Paul German 14700 FALAISE FRANCETél : 02 31 40 19 88Fax : 02 31 40 12 26FR 95 444 738 561 ACHETEURNom : Adresse : Tél : Email : Actionnaire GFE Oui Non

CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, accompagné des deux chèques (frais techniques et solde). Le vendeur s’engage à n’encaisser le solde qu’au 01/10/2018 si la jument est pleine. C’est à l’acheteur de prouver avant cette date, par un certificat vétérinaire, que sa jument est restée vide ; dans le cas contraire, elle sera considérée comme pleine et le solde sera encaissé.

CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

Pour réserver une saillie, l’acheteur doit télécharger, imprimer, compléter un CONTRAT DE SAILLIE (www.haraslacolombiere.fr), en deux exemplaires. L’acheteur doit renvoyer ces deux exemplaires dûment remplis ainsi que le règlement correspondant par voie postale au HARAS LA COLOMBIERE, 276 chemin du prieuré, 83170 Camps La Source. Le règlement est composé de deux chèques :

CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
TIP TOP DE LA RONELLE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

propriétaire de l'étalon SHAWA de LIS – Arabe Shagya, né le 02 mai 2006 – Noir homozygote sans blanc – N° de SIRE 06 248 256 R - classé 1er en endurance 90kms et qualifié en 120kms

CONTRAT DE SAILLIE 2022
Contrat De Saillie • February 28th, 2023

L'Acheteur, désigné ci-dessus, achète au Vendeur "Haras du Bois Margot" une carte de saillie de l'étalon CANTURO pour la saison de monte 2022.

CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE Stoak Tyrol – IAC – 2020
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
Contrat de saillie
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

Le propriétaire s’oblige à faire saillir la jument de l'éleveur désignée ci-dessus, aux risques et perils de ce dernier. L’étalonnier s’engage à mener à bien la saillie prévu selon les conditions définies ci-dessous et au verso du présent contrat.

CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

VENDEURGROUPE FRANCE ELEVAGE14 Place Paul German 14700 FALAISE FRANCETél : 02 31 40 19 88contact@gfeweb.com FR 95 444 738 561 ACHETEURNom : Adresse : Tél : Email : Actionnaire GFE Oui Non

CONTRAT DE SAILLIE | IAC | Saison de monte 2021
Contrat De Saillie • February 22nd, 2021
CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

La réservation de la saillie ne sera prise en compte qu’à réception du présent contrat signé, accompagné des deux chèques (frais techniques et solde). Le vendeur s’engage à n’encaisser le solde qu’à la naissance du poulain

CONTRAT DE SAILLIE Saison de monte 2012
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • March 30th, 2023

Frais Techniques encaissés à la réservationpour une saillie à mettre en place en I.A.P. sur ovulation dans l’un des centres suivants : Haras de Semilly (50) - Haras du Levain (25) - Haras de la Thune (30)Haras de la Nouvetière (37) - Haras de Thouars (47) - Haras de Favi (62)738,50 € TTC (700 € HT*) SAILIE encaissée au 01/10/2023 si jument pleine et Garantie Poulain Vivant3059,50 € TTC (2900 € HT*) * Les tarifs sont établis sur la base HT. Les prix TTC sont calculés ici à titre indicatif sur la base du taux de TVA en vigueur soit 5,5% pouvant évoluer selon la loi

CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

VENDEURGROUPE FRANCE ELEVAGE14 Place du Dr Paul German 14700 FALAISE - FRANCE Tél : 02 31 40 19 88contact@gfeweb.com ACHETEURNom : Adresse : Actionnaire GFE Oui Non FR 95 444 738 561www.gfeweb.com Tél : Email :

Contract
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

CONTRAT DE SAILLIE N° 2020 ETALON : TENAROA CAPITELLES Saison : 2020 VENDEURHARAS DES CAPITELLES ACHETEURNom : Route de puycornet Adresse : Lieu dit LAMOTHE 82130 L'Honor de Cos Tél : 06 18 12 70 72 Tél : Mail:harasdescapitelles@hotmail.fr Mail :

HARAS DE LA POMME
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

L'acheteur déclare souscrire un contrat de saillie de CLAPTON pour la saison de monte 2013 avec le vendeur aux conditions ci-après pour la jument: Nom:................................................................................................................

CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

Le propriétaire s’oblige à faire saillir la jument de l’éleveur désignée ci-dessus, aux risques et périls de ce dernier, conformément aux réglementations en vigueur en France et aux règles propres définies par le Stud Book correspondant à la race de l’étalon.

CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
Contrat de saillie
Contrat De Saillie • May 5th, 2020
CONTRAT DE SAILLIE
Contrat De Saillie • May 5th, 2020

L'Acheteur achète au Vendeur une carte de saillie de l'étalon ci-dessus aux conditions suivantes : 1ère Fraction : FRAIS TECHNIQUES (réglée ce jour par chèque à joindre au contrat).