« EKYNO » Conditions Générales de Vente, et d’Utilisation (CGV-CGU)
« EKYNO » Conditions Générales de Vente, et d’Utilisation (CGV-CGU)
Version en vigueur au 05 Février 2019
Les présentes conditions générales s’appliquent entre la société SAS Ekyno Company (Ekyno), société par actions simplifiée au capital de 25 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 821 939 849, ayant son siège social au 1435 Avenue de l’Europe, Xx Xxxxxxx, 00000 Xxxxxxxxx xx Xxx, représentée par Xxxxxx Xxxx en qualité de Président (ci-après dénommée « Ekyno ») et le client (ci-après dénommé le
« Client »), ayant souscrit un contrat de prestation de services (ci-après le « Contrat d’Abonnement»). Ekyno et le Client sont ensemble ci-après dénommés les « Parties ».
Ekyno offre sur son site Internet accessible à l’adresse xxxxx://xxxxx.xxx des services aux professionnels du sport, et notamment une application logicielle utilisable en tant que service, sur abonnement, permettant notamment :
• la création de séances d’entrainement, de planification…
• la gestion des clients
• le suivi et le retour de l’entrainement des clients
• l’édition et l’envoi des plans de séances et planification…
1. Préambule
Ekyno commercialise la solution applicative « EKYNO » accessible en ligne destinée à la gestion et le suivi des clients qu’elle a conçue et développée en mode SaaS. Le Client souhaite utiliser le service SaaS proposé par Ekyno pour l’exercice de son activité professionnelle.
Dans le cadre du devoir d’information et de conseil d’ Ekyno, les services d’ Ekyno ont été présentés de manière détaillée au Client, soit par le site internet, soit au cours d’une démonstration et/ou par le biais d’une présentation commerciale documentée via l’application Ekyno ou autre. En conséquence, le Client reconnait et déclare :
• avoir reçu l’ensemble des prérequis nécessaires à l’installation et l’utilisation fonctionnelle et technique des Services ;
• avoir eu le temps de consulter la documentation qui lui a été proposée et avoir compris la présentation qui lui a été faite des solutions Ekyno de telle sorte qu’il s’engage en toute connaissance de cause ;
• avoir pris le temps nécessaire et disposer des compétences requises pour apprécier la pertinence de l’utilisation des services Ekyno conformément à ses besoins.
Une documentation actualisée de la présentation des Services est disponible à tout moment sur simple demande du Client à Ekyno via la rubrique « AIDE » accessible directement au sein de la solution depuis un Compte Administrateur. Le Client reconnait que le degré d’information précontractuelle donnée par Ekyno s’entend dans la limite de sa connaissance des projets et besoins du Client tels que ce-dernier les lui a énoncés et dans la limite de l’infrastructure informatique du Client.
Après s’être assuré de l’adéquation des services proposés par Ekyno avec ses besoins et contraintes, le Client a décidé d'y souscrire un contrat d’abonnement aux Services selon les termes et conditions du Contrat, composé d’un Contrat d’abonnement précisant le Périmètre des Services ainsi que des présentes conditions générales.
Le Client dispose de la faculté de sauvegarder et d’imprimer les présentes conditions générales en utilisant les fonctionnalités standards de son navigateur ou de son ordinateur.
Le client de la présente solution « EKYNO », est invité à prendre connaissance des présentes Conditions Générales et à les accepter sans restriction ni réserve soit, pour les clients, avant de souscrire à un abonnement mensuel ou annuel (sous forme de licence) sur le site xxx.xxxxx.xxx ou directement auprès du service gestion/comptabilité d’Ekyno, soit pour les clients des clients. Ekyno se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales.
Ces modifications n’affecteront pas les Abonnements en cours qui resteront régis par les Conditions Générales en vigueur lors de la souscription par le Client à son Abonnement.
2. Définitions
Dans le cadre des présentes conditions, les expressions suivantes ont la signification qui leur est attribuée respectivement
Ekyno : désigne la société qui exploite et édite le présent site Internet dont l’activité est définie dans le préambule des présentes Conditions Générales.
Site : site Internet accessible à l’adresse suivante : xxx.xxxxx.xxx développé spécialement par Ekyno pour l’application « EKYNO » selon les formats informatiques utilisables sur Internet comprenant des données de différentes natures et notamment, des textes, sons, images fixes ou animées, vidéos, bases de données, destinées à être consultées par le client.
« La solution Ekyno », « Ekyno », « l’application Ekyno », « Le logiciel « Ekyno » : Désigne le ou les logiciels édités par Ekyno ainsi que les fonctionnalités et documents associés permettant de fournir les Services.
Contrat d’Abonnement : Conditions particulières de l’abonnement détaillant les termes contractuels spécifiques des Services souscrits par le Client.
Client(s) : personne physique, personal trainer, structures, fédérations, clubs amateur et Pro, organismes de formation, STAPS, centre de rééducation… ayant souscrit un Abonnement à l’une des Offres proposées par Ekyno, et détenant la pleine capacité juridique.
Compte(s) : Compte(s) personnel(s) d’accès à la Solution Ekyno par un client ou son client pour l’utilisation des Services.
Compte(s) Client(s) : Compte(s) permettant à un(des) client(s) d’accéder aux Solutions Applicatives afin de bénéficier des Services.
Compte(s) Sportif(s) : Compte(s) permettant à un(des) sportif(s) suivi par le client expressément autorisé par le client à accéder aux Contenus ainsi qu’à les modifier via son espace lui étant propre et lui permettant de bénéficier d’un suivi sportif complet.
Contenus : Données (y compris les données personnelles), informations, images, photographies, évaluations, tests, séances d’entrainement, planifications, retours, graphes, et tout autre contenu, document et composant, quel que soit le format, fournis par le Client dans le cadre de l’utilisation de son Compte Client et/ou de l’utilisation des Services fournis au Client par Ekyno.
Abonnement mensuel & annuel (Licence annuelle) : désigne l’accès aux Services Payants de la solution « EKYNO » accessibles sur le Site internet xxx.xxxxx.xxx et autres supports.
Proposition commerciale : Ensemble contractuel composé de Conditions particulières proposées au client, détaillant les termes contractuels spécifiques des Services souscrits par le Client.
Paramétrage ou Installation : Intégration (suite à une proposition commerciale) par Ekyno des données relatives au Client et ses Sportifs et de tout autres Contenus transmis par le Client afin de paramétrer les Comptes préalablement à l’utilisation des Services par le Client.
Périmètre des Services : Services souscrits par le Client dans le cadre d’une proposition commerciale. Le Périmètre des Services est précisé dans la proposition commerciale.
Mise en Service : Livraison effective du Compte Client à l’issue d’une demande de Paramétrage ou d’installation suite à une proposition commerciale.
Prix d’Abonnement ou Prix Facturé : Prix mensuel facturé ou facturable tenant compte des éventuelles évolutions du nombre de clients, des Services et options supplémentaires souscrits et des Prix de Services au cours du mois facturé.
Prix du ou des Service : Prix des Services au jour de l’inscription ou le jour de la conclusion de la proposition commerciale tenant compte des tarifs des Services, du nombre de clients concernés à cette date.
Service Client : Service mis à disposition du Client afin de l’éclairer sur les fonctionnalités des Services et l’utilisation d’Ekyno.
Services : Ensemble de la solution Ekyno et des services mis à disposition du Client par Ekyno dans le cadre du Contrat conformément au Périmètre des Services.
Services d’Assistance : Services Client fournis par Ekyno au Client dans le cadre de son abonnement sur le site internet ou suite à la conclusion d’une proposition commerciale.
3. Mise en garde
L’Utilisation de la Solution « EKYNO » proposée sur le Site xxx.xxxxx.xxx est exclusivement réservée aux personnes physiques justifiant d’un état de santé ne présentant pas de contre-indications à la pratique sportive et notamment aux activités proposées par nos clients (coaches, entraineurs et préparateurs physiques). A cet égard, il appartient au clients de chacun de nos clients de s’assurer qu’il est apte physiquement à suivre le programme sportif et/ou alimentaire qui lui est proposé par le client, en allant consulter son médecin préalablement à toute utilisation de la solution « EKYNO ». Il appartient également aux clients de vérifier les qualifications, les compétences et les conditions d’exercice légales de son coach, préparateur physique ou entraineur. De plus, tous les clients d’Ekyno déclarent être informés du défaut de fiabilité du réseau Internet, tout spécialement en termes de sécurité relative dans la transmission des données, de continuité non garantie dans l’accès au Site, de performances non garanties en termes de volume et de rapidité de transmission des données et de propagation de virus. La Ekyno met en garde chaque Client sur la nécessité de mettre en œuvre au sein de son ordinateur ou de son équipement portable ou mobile une solution et des mesures de sécurité de nature à prévenir la propagation de virus. L’attention de l’utilisateur est attirée sur le fait que la souscription d’un abonnement implique la collecte et le traitement des données à caractère personnel. Compte tenu de leur sensibilité, le client est invité à mettre en œuvre, sous sa responsabilité, l’ensemble des mesures de sécurité utiles et pertinentes pour les besoins de la protection des accès à son ordinateur, son Smartphone, son iPhone, iPad et tout autres outils servant de support à la solution « EKYNO » aux données de son compte client, en particulier vis-à-vis des tiers. les informations proposés au sein de la solution « EKYNO », et en particulier les programmes de préparation physique, les séances, l’entrainement en général et toutes les informations qui s’y rapportent, établies par les clients, c’est a dire coaches , préparateurs physiques, entraineurs… sont strictement personnalisés et ne constituent en aucun cas un conseil médical et ne se substituent à aucun titre à une consultation médicale ou autre consultation auprès de professionnels de santé compétents. Il ne saurait donc remplacer les conseils, diagnostics, traitements ou recommandations fournis par les professionnels de santé compétents.
4. Objet et champ d’application des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
Les présentes conditions générales sont établies par Ekyno dans le cadre de l’exploitation du présent site, de ses produits et prestations de services. Elles ont pour objet de définir les termes et conditions applicables aux services fournis par Ekyno au client dans le cadre du contrat et décrits ci-après. Les présentes conditions générales sont exclusivement applicables à l’utilisation du site, de la solution « EKYNO » par tout client et sportif. Ekyno se réserve le droit de refuser l’accès au site, sans préavis et sans notification préalable, à tout client et sportif ne respectant pas les présentes conditions générales. Les conditions générales applicables sont celles en vigueur à la date de la passation de
l’abonnement par le client. Ekyno conseille par conséquent au client de conserver une copie des conditions générales en vigueur sur le site ou sur l’application à la date de son abonnement, ainsi que leurs futures actualisations.
5. Général
En passant une commande auprès d’Ekyno, le client certifie être âgé(e) d'au moins 18 ans ou d'avoir la permission de ses parents ou d’un tuteur, d'acheter des produits/services auprès d’Ekyno. En accédant, en naviguant ou en utilisant ce Site, le client reconnait avoir lu, compris et accepté les présentes conditions générales. L’utilisation de la solution « EKYNO » ne peut se faire qu’après acceptation sans réserve des présentes conditions générales. La dernière version en date des conditions générales figure dans la solution « EKYNO », et sur le site Internet xxx.xxxxx.xxx sous la rubrique CGV / CGU. Veuillez lire attentivement les conditions avant l’utilisation et/ou l’acceptation.
6. Modification des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation
Ekyno se réserve le droit de modifier à tout moment, et sans préavis, toute ou partie des présentes conditions générales. Les modifications et les clarifications prendront effet dès leur publication sur le Site. La nouvelle version des Conditions Générales sera mise en ligne lors de la mise à jour de la solution « EKYNO ». L’utilisation du site, de la solution « EKYNO », par le client et le sportif après modification des présentes Conditions Générales vaut acceptation pure et simple de sa part des nouvelles Conditions Générales en vigueur. Il appartient donc au client et au sportif de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales en vigueur afin de prendre connaissance de leur modification sur le site xxx.xxxxx.xxx
7. Protection des données personnelles collectées
Consulter notre politique de confidentialité
8. Présentation de la solution « EKYNO »
La solution « EKYNO » est un service proposé dans le cadre d‘un espace application Web accessible depuis l’adresse xxx.xxxxx.xxx . La solution « EKYNO » permet aux clients de pouvoir choisir au moyen de ses différentes solutions d’abonnement les possibilités d’élaborer et de planifier des séances d’entraînement, après avoir intégré des évaluations et pris connaissance des disponibilités du sportif. Le client peut ensuite contrôler et suivre en mode interactif les sportifs. Ekyno choisit en toute indépendance les services à référencer. L‘utilisation de la solution « EKYNO » suppose soit un abonnement à l’une des offres de la solution « EKYNO » présentées sur le site xxx.xxxxx.xxx, soit un abonnement suite à un devis personnalisé ou une proposition commerciale. L’utilisation de la solution « EKYNO » est personnelle et ne peut être cédée ni louée à d’autres utilisateurs que le client. Tout manquement aux présentes Conditions générales entraînera automatiquement la fermeture du Compte Client sans préavis. La solution « EKYNO » est à ce jour valable dans tous les pays et en langue Française. D’autres versions sont en préparation.
8.1. Configuration requise
Le Client ainsi que le sportif doivent posséder un ordinateur et disposer d’une connexion au réseau Internet haute débit (de type ADSL ou Fibre).
8.2. Mise en oeuvre des services
Le Client reconnait avoir pris connaissance du fait que la Solution Applicative Ekyno est accessible et fonctionne avec le navigateur Google Chrome et les systèmes d’exploitation suivants : Microsoft Windows, Android , Mac OS, Apple iOS. Le Client reconnait qu’il devra mettre à jour ce navigateur et ces systèmes d’exploitation afin de pouvoir utiliser pleinement la solution Ekyno.
Le Client et les Utilisateurs seront tenus de prendre les dispositions nécessaires pour assurer la sécurité de l’accès à leur Compte, notamment par le biais de mots de passe uniques, personnels, robustes et conservés de manière strictement confidentielle. Le Client devra veiller à ce que chacun de ses client assure la sécurité de son Compte Utilisateur, ce qui suppose qu’il impose des règles en matière d’accès et d’identification, ce notamment s’agissant de la mise en œuvre de mots de passe uniques, personnels, robustes et conservés de manière strictement confidentielle. Le Client reconnaît
que la responsabilité d’Ekyno ne pourra être engagée en cas d’accès frauduleux à la solution Ekyno et aux Services en raison d’un défaut ou d’une faille de sécurité résultant d’une imprudence, erreur ou omission des Utilisateurs ou du Client lui-même.
Dans le cadre d’un paramétrage, la Mise en Service du compte client et sportifs débute lorsque le Client est informé par Ekyno, par tous moyens, de la finalisation du Paramétrage. En conséquence, le Client reconnaît et accepte qu’il ne pourra utiliser les Services qu’à compter de la date effective de Mise en Service.
Ekyno s'emploie à sécuriser l'accès et l'utilisation de la solution Ekyno conformément aux usages en la matière selon les mesures détaillées sur son site Internet. Sur demande du Client, Ekyno peut lui détailler davantage les mesures de sécurité mises en place pour sécuriser l’accès et l’utilisation de la solution apllicative.
8.3. Description des offres, tarifs et modalités d’abonnement
La Ekyno propose sur son Site xxx.xxxxx.xxx des Offres d’Abonnement à ses clients pour des durées illimitées reposant, pour chacune d’entre elles, sur la poursuite des objectifs suivants :
- Concevoir un plan d’entrainement et des séances individualisés pour un ou plusieurs clients en fonction de l’abonnement choisi ;
- Assurer le suivi de ses clients en fonction de ses propres méthodes de travail ;
Le client qui souhaite utiliser l’application Ekyno aura le choix entre l’offre n°1 FREEMIUM, l’offre n°2, PRO et l’offre n°3, EXPERT .
Offre n°1 : FREEMIUM : 0 € / mois pour 3 clients inclus (soit 2,5 €ht/client).
L’abonnement est souscrit pour une durée indéterminé au tarif de 0 € HT pour 3 clients. Cette offre comprend les fonctionnalités diverses, suivantes :
- Création et planification de toutes vos séances d’entrainement (Cardio, musculaire, spécialité sportive)
- Gestion & Partage des séances et planification sur calendrier intégré
- Base de séances personnelles
- Base d’images Exercices HD intégrée
- Possibilité d'ajouter vos photos/images personnelles pour chaque exercice
- Base d'information complète de tous vos clients
- Tests / Evaluations
- Objectifs / Périodisation
- Centralisation de la communication / Echanges en temps réel via Chat intégré + Mail
- Analyses
- Suivi et analyse des retours de séances + Suivi de l'état de forme individuel
- Quantification des charges d’entrainement
- Bilan complet séances programmées/séances réalisées
- Export/impression des graphes individuels + Export/impression des séances
- Création de Thème de séances personnalisables
- Ajout et personnalisation des items d’évaluations pour le suivi de vos clients
- Ajout et personnalisation des items de retours de séances pour chaque client
- Fonction Visualisation, analyse et comparatif graphique des résultats et évolution d’un groupe de clients
- Disponible sur PC - Tablette – Smartphone (iOS / Android)
- Nombre d’accès « client» : 3
- Assistance en ligne 7j/7 - Assistance téléphonique
Offre n°2 : PRO : 25 € / mois pour 10 clients inclus (soit 2,5 €ht/client) - Abonnement mensuel sans engagement. L’abonnement mensuel est souscrit pour une durée d’un(1) mois au tarif de 25 € HT pour 10 clients. Le Client sera
automatiquement débité de la somme de 25 € HT pour 10 clients tous les mois par tacite reconduction pour des périodes successives d’un (1) mois sauf résiliation du Client intervenue conformément aux modalités décrites à l’article 9, 9.1 et 9.2 des présentes Conditions Générales.
Cette offre comprend les fonctionnalités diverses, suivantes :
- Création et planification de toutes vos séances d’entrainement (Cardio, musculaire, spécialité sportive)
- Gestion & Partage des séances et planification sur calendrier intégré
- Base de séances personnelles
- Base d’images Exercices HD intégrée
- Possibilité d'ajouter vos photos/images personnelles pour chaque exercice
- Base d'information complète de tous vos clients
- Tests / Evaluations
- Objectifs / Périodisation
- Centralisation de la communication / Echanges en temps réel via Chat intégré + Mail
- Analyses
- Suivi et analyse des retours de séances + Suivi de l'état de forme individuel
- Quantification des charges d’entrainement
- Bilan complet séances programmées/séances réalisées
- Export/impression des graphes individuels + Export/impression des séances
- Création de Thème de séances personnalisables
- Ajout et personnalisation des items d’évaluations pour le suivi de vos clients
- Ajout et personnalisation des items de retours de séances pour chaque client
- Fonction Visualisation, analyse et comparatif graphique des résultats et évolution d’un groupe de clients
- Disponible sur PC - Tablette – Smartphone (iOS / Android)
- Nombre d’accès « client » : 10
- Assistance en ligne 7j/7 - Assistance téléphoniques
Offre n°3 : EXPERT : 45 € / mois pour 20 clients inclus (soit 2,25 €ht/client) - Abonnement mensuel sans engagement. L’abonnement mensuel est souscrit pour une durée d’un (1) mois au tarif de 45 € HT pour 20 clients. Le Client sera automatiquement débité de la somme de 45 € HT pour 20 clients tous les mois par tacite reconduction pour des périodes successives d’un (1) mois sauf résiliation du Client intervenue conformément aux modalités décrites à l’article 9, 9.1 et 9.2 des présentes Conditions Générales. Cette offre comprend les fonctionnalités diverses, suivantes :
- Création et planification de toutes vos séances d’entrainement (Cardio, musculaire, spécialité sportive)
- Gestion & Partage des séances et planification sur calendrier intégré
- Base de séances personnelles
- Base d’images Exercices HD intégrée
- Possibilité d'ajouter vos photos/images personnelles pour chaque exercice
- Base d'information complète de tous vos clients
- Tests / Evaluations
- Objectifs / Périodisation
- Centralisation de la communication / Echanges en temps réel via Chat intégré + Mail
- Analyse
- Suivi et analyse des retours de séances + Suivi de l'état de forme individuel
- Quantification des charges d’entrainement
- Bilan complet séances programmées/séances réalisées
- Export/impression des graphes individuels + Export/impression des séances
- Création de Thème de séances personnalisables
- Ajout et personnalisation des items d’évaluations pour le suivi de vos clients
- Ajout et personnalisation des items de retours de séances pour chaque client
- Fonction Visualisation, analyse et comparatif graphique des résultats et évolution d’un groupe de clients
- Disponible sur PC - Tablette – Smartphone (iOS / Android)
- Nombre d’accès « client » : 20
- Assistance en ligne 7j/7 - Assistance téléphoniques
Modalités d’abonnement aux offres 1 et 2 :
Tout Abonnement suppose obligatoirement l’inscription du Client ou l’identification du Client via son Compte client. En s’inscrivant et en validant les Conditions Générales, le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique, ou s’il est mineur, garantit être titulaire d’une autorisation parentale pour souscrire son Abonnement. Le paiement en ligne de l’Abonnement vaut acceptation du tarif de l’Abonnement souscrit et de son contenu.
Pour les Offres n°1 & n°2 : Une fois la période d’essai de 15 jours terminée, le client doit se rendre dans son profil. Dans l’encadré « Mon Ekyno », il doit cliquer sur « Modifier » qui se trouve sous « Mon abonnement », puis sur le bouton « Je m’abonne », cliquer sur « Choisir » pour sélectionner son abonnement. Le client devra renseigner les champs demandés et se laisser guider jusqu’à la finalisation de son abonnement. Le tarif facturé au Client est le tarif indiqué lors du choix de l’offre. Le Client procèdera au règlement en ligne par carte bancaire (Visa, MasterCard, et American Express), du premier mois de son Abonnement lors de la souscription de son Abonnement, puis sera ensuite prélevé chaque mois à la date d’émission de la facture, sur la carte bancaire dont il aura renseigné les coordonnées lors de son inscription. Le Client est informé qu’une facture correspondant au prélèvement effectué dans le cadre de son Abonnement lui sera automatiquement mis à disposition dans son espace au sein de la plateforme EKYNO. Pour la récupérer il devra procéder de la manière suivante : « …Cliquez sur la photo de votre profil, puis cliquez sur « Voir mon profil ». Dans l’encadré « Mon Ekyno », cliquez sur « Modifier » qui se trouve sous « Mon abonnement ». Apparait le tableau de bord de votre abonnement. Cliquez sur le bouton « Factures », puis sélectionnez celle que vous souhaitez consulter. Vous pourrez ensuite soit l’enregistrer sur votre bureau, soit l’imprimer. Le Client reconnait qu’en cas de résiliation de l’abonnement, les factures ne seront plus accessibles sur son Compte et qu’il lui appartient en conséquence d’archiver les factures par ses propres moyens au fur et à mesure de sa relation contractuelle avec Ekyno selon les durées légales requises. Les transactions effectuées sur le Site sont confiées à la plateforme de gestion sécurisée ProAbono et à la passerelle de paiement sécurisée, Stripe (xxxxx://xxxxxx.xxx/xx/xxxxxxx). Il conviendra au client de prendre connaissance le leur conditions générales de vente. La saisie des données bancaire sur les pages ProAbono est cryptée et sécurisée par les opérateurs de paiement comme Stripe. Ces données sont stockées et sécurisées dans le coffre numérique de ces mêmes opérateurs de paiement. Une fois terminé, son compte de test deviendra son compte actif. Si le client veut s’abonner avant la fin de la période d’essai, il devra procéder de la même manière. Le compte client Ekyno est strictement personnel. En conséquence, le client s’engage à ne pas divulguer ses informations personnelles à des tiers et à ne pas partager l’utilisation de son compte avec quelque personne physique ou morale que ce soit. La responsabilité d’Ekyno ne pourra pas être engagée en cas d’utilisation frauduleuse par un tiers du compte de l’acheteur. Concernant le mot de passe, Ekyno précise que le mot de passe est personnel et confidentiel et que le client en est seul responsable. Ekyno invite le client à ne pas divulguer son mot de passe à des tiers, et à le conserver dans un endroit connu de lui seul en cas d’oubli. En cas de suspicion de l’utilisation du mot de passe par un tiers, le Client devra immédiatement alerter Ekyno en vue de changer son mot de passe et/ou choisir de faire clôturer son compte client. En cas de difficultés récurrentes de connexion à son compte, ou en cas d’oubli de son mot de passe, le client pourra solliciter Ekyno de la réinitialisation de son mot de passe en cliquant sur le lien intitulé « Mot de passe oublié ? ».
offres sur devis personnalisé et proposition commerciale :
Abonnement annuel (licence annuelle) avec possibilité d’un paiement mensualisé. Un devis sera proposé et réactualisé en fonction du nombre de clients suivis et en fonction des fonctionnalités souhaitées. Le Client sera automatiquement débité tous les mois si paiement mensualisé ou à la date anniversaire si paiement annualisé. Cet offre avec engagement d’un an minimum sera reconduit par tacite reconduction (pour des périodes successives d’une (1) année, sauf résiliation du Client intervenue conformément aux modalités décrites à l’article 9, 9.1 et 9.2 des présentes Conditions Générales), de la somme convenu lors de l’élaboration de son devis personnalisé ou de la proposition commerciale et qui pourra être adapté sur simple demande par email. Si le client souhaite résilier son abonnement, il devra en informer la Ekyno 3 mois avant la date anniversaire par courrier recommandé à l’adresse suivante : Ekyno, Le Tribeca, 1435 Avenue de l’Europe, 00000 Xxxxxxxxx le Lez.
Cette offre comprends entre autres les fonctionnalités diverses, suivantes :
- Création et planification de toutes vos séances d’entrainement (Cardio, musculaire, spécialité sportive)
- Gestion & Partage des séances et planification sur calendrier intégré
- Base de séances personnelles
- Base d’images Exercices HD intégrée
- Possibilité d'ajouter vos photos/images personnelles pour chaque exercice
- Base d'information complète de tous vos clients
- Tests / Evaluations
- Objectifs / Périodisation
- Centralisation de la communication / Echanges en temps réel via Chat intégré + Mail
- Analyse
- Suivi et analyse des retours de séances + Suivi de l'état de forme individuel
- Quantification des charges d’entrainement
- Bilan complet séances programmées/séances réalisées
- Export/impression des graphes individuels + Export/impression des séances
- Création de Thème de séances personnalisables
- Ajout et personnalisation des items d’évaluations pour le suivi de vos clients
- Ajout et personnalisation des items de retours de séances pour chaque client
- Fonction Visualisation, analyse et comparatif graphique des résultats et évolution d’un groupe de clients
- Disponible sur PC - Tablette – Smartphone (iOS / Android)
- Nombre d’accès « client » : à déterminer
- Assistance en ligne 7j/7 - Assistance téléphoniques
Modalités d’abonnement pour offres sur devis personnalisés et propositions commerciales
Pour les CLUB Professionnel, Fédération, Franchiseur Fitness…, le client doit contacter l’équipe Ekyno au xxxxxxx@xxxxx.xxx. Une proposition commerciale ou un devis personnalisé accompagné des Conditions Générales lui sera envoyé par email. Le devis proposé sera calculé en fonction du nombre de clients et des fonctionnalités souhaitées. Après acceptation du devis le client recevra les documents nécessaires à la mise en place du prélèvement mandat SEPA. Celui-ci sera mis en place par Ekyno via la plateforme de gestion sécurisée ProAbono et à la passerelle de prélèvement mandat SEPA sécurisée caisse d’épargne. Il conviendra au client de prendre connaissance de leur Conditions Générales. Chaque prélèvement SEPA sera effectué à la date d’émission de la facture. Le client est informé qu’une ou des factures correspondant au prélèvement annuel ou au prélèvement mensualisé (sur un an), effectué dans le cadre de son Abonnement annuel sera disponible dans son compte administrateur ou lui sera envoyée sur simple demande par email à l’adresse électronique suivante xxxxxxxxx.xxxxxxxxxx@xxxxx.xxx. Le Client reconnait et accepte expressément qu’Ekyno se réserve le droit de lui adresser ses factures au format électronique (PDF) à l’adresse électronique indiquée par le Client. De plus, le Client reconnait qu’en cas de résiliation de l’abonnement, les factures ne seront plus accessibles sur son Compte et qu’il lui appartient en conséquence d’archiver les factures par ses propres moyens au fur et à mesure de sa relation contractuelle avec Ekyno selon les durées légales requises. L'abonnement annuel avec paiement annualisé ou mensualisé) prendra effet à compter de sa signature par les deux Parties pour la Durée précisée dans le devis personnalisé ou la proposition commerciale. Il sera reconduit automatiquement par tacite reconduction. Ekyno se réserve la possibilité de clôturer tout compte client et de suspendre en conséquence l’Abonnement d’un Client en cas d’utilisation abusive, déloyale, commerciale, promotionnelle ou frauduleuse des Offres proposées sur le Site ou non respectueuse de l’une des obligations du Client définies aux Conditions Générales. Dans ce cas, Ekyno adresse un email au Client concerné à l’adresse communiquée par ce dernier lors de la création de son compte client, l’informant de la désactivation de son compte client et de la suspension en conséquence de son Abonnement. Une fois le prélèvement mandat SEPA mis en place, son compte test sera activé en compte définitif. Il pourra se connecter avec l’identifiant et le mot de passe qu’il aura renseigné lors de l’inscription de son compte test. Le compte client Ekyno est strictement personnel. En conséquence, le client s’engage à ne pas divulguer ses informations personnelles à des tiers et à ne pas partager l’utilisation de son compte avec quelque personne physique ou morale que ce soit. La responsabilité d’Ekyno ne pourra pas être engagée en cas d’utilisation frauduleuse par un tiers du compte de l’acheteur. Concernant le mot de passe, Ekyno précise que le mot de passe est personnel et confidentiel et que le client en est seul responsable. Ekyno invite le client à ne pas divulguer son mot de passe à des tiers, et à le conserver dans un endroit connu de lui seul en cas d’oubli. En cas de suspicion de l’utilisation du mot de passe par un tiers, le Client devra immédiatement alerter Ekyno en vue de changer son mot de passe et/ou choisir de faire clôturer
son compte client. En cas de difficultés récurrentes de connexion à son compte, ou en cas d’oubli de son mot de passe, le client pourra solliciter Ekyno de la réinitialisation de son mot de passe en cliquant sur le lien intitulé « Mot de passe oublié ? ».
- Sur devis : Création de fonctionnalités sur mesure : Sur demande à l’adresse électronique suivante : xxxxxxx@xxxxx.xxx
Pour chacune de ces Offres, Ekyno Company fournira au Client un accès sur la plateforme Web totalement sécurisé, à partir duquel il pourra utiliser toutes les fonctionnalités correspondantes à l’abonnement souscrit. Le détail des fonctionnalités est accessible sur simple demande sur la page contact du site xxx.xxxxx.xxx . Ekyno se réserve le droit à tout moment de retirer, modifier ou remplacer les fonctionnalités qu’il propose sur son Site, étant précisé que ces modifications n’auront aucun impact sur les Abonnements en cours d’exécution. Chaque produit ou service proposé sur le site fait l’objet d’une description et est accompagné d’un didacticiel ou d’un tutoriel, ou d’une formation de prise en main de l’outil Ekyno. La description correspondant au produit ou au service est celle dont le client a connaissance lors de la passation de son abonnement sur le site. Certaines des photographies mises en ligne sur le site pour illustrer les offres de produit et de service sont purement indicatives.
8.4. Modalités tarifaires
Les tarifs des Abonnements indiqués en euros, sont hors TVA et autres taxes, impôts, droits ou prestations payables par le Client en application de la règlementation en vigueur à la date d'émission de la facture d’Ekyno qui resteront à la charge exclusive du Client. Le tarif de l’Abonnement facturé est celui indiqué lors de la souscription et validation du devis par le client. Ces derniers reconnaissent et acceptent que l’intégralité des coûts d’accès au réseau internet, de connexion et de téléchargement liés à l’utilisation de l’Abonnement reste à leur charge exclusive.Le Client reconnait que ce prix sera susceptible d’évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction des variables ci-dessous :
• la souscription à de nouvelles fonctionnalités ou la résiliation à certaines de ces fonctionnalités ;
• l’augmentation ou la diminution du nombre de clients et/ou compte administrateur;
• les éventuelles augmentations de tarifs de nos Services ;
Le Prix Facturé au Client tiendra compte le cas échéant de ces éventuelles évolutions et correspondra au prix que le Client devra payer au titre des services fournis pour le mois concerné, ce que le Client reconnait et accepte.
Paramètrage du compte : Dans le cadre du paramètrage d’un compte, le prix sera indiqué dans la proposition commerciale ou le devis personnalisé.
Défaut de paiement : En cas de rejet d'un paiement par l’organisme bancaire du client, pour quelque motif que ce soit, l'Abonnement, et donc l'accès au Programme de l’Offre souscrite, sera suspendu au bout de 7 jours. Passé ce délai de 7 jours, si la situation n’est pas régularisée, l’Abonnement sera automatiquement résilié de plein droit sans formalité aucune ni versement d’une quelconque indemnité au Client par Ekyno.
En cas de défaut de paiement à échéance, notamment dans l’hypothèse d’une impossibilité de prélever le montant facturé en tout ou partie, des intérêts de retard de trois (3) fois le taux d’intérêt légal par jour de retard de paiement seront dus de plein droit par le Client à compter du lendemain de la date d’échéance de paiement. Le taux d’intérêt légal retenu est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage en vigueur au jour du lendemain de la date d’exigibilité du règlement. En outre, une indemnité forfaitaire de quarante (40) euros (non soumise à la TVA) sera également due à Ekyno pour frais de recouvrement à l’occasion de tout retard de paiement et ce, sans préjudice des dommages et intérêts et autres frais qu’Ekyno se réserve le droit de réclamer, y compris par la voie judiciaire. Les intérêts et pénalités de retard seront exigibles de plein droit, l’envoi d’une lettre recommandée n’étant pas requis pour permettre à Ekyno de bénéficier du droit de les percevoir. Les Parties conviennent que la suspension des Services entraînera l’exigibilité immédiate de toutes les sommes facturées par Ekyno au Client. Seul le règlement intégral des sommes dues par le Client à Ekyno permettra au Client de retrouver l’usage de ses Comptes et de bénéficier à nouveau des Services.
8.5. Création du compte client
Avant de souscrire à un Abonnement, le client peut pendant 15 jours essayer gratuitement Ekyno. Cela nécessite obligatoirement la création d’un compte client, l’acceptation expresse et la prise de connaissance des présentes Conditions Générales. Tout Client peut librement et gratuitement créer un compte client. Il doit se rendre sur le Site internet xxx.xxxxx.xxx cliquer sur «Essayer gratuitement». La création d’un compte client s’effectue par le Client en renseignant le formulaire qui lui est proposé pour ses données d’identification. Ce compte lui est strictement personnel et lui permet, une fois qu’il a accepté expressément les présentes Conditions Générales d’accéder à Ekyno. Lors de la création du Compte client, le Client saisit les données qui permettent son identification sous ses entières responsabilités, contrôles et directions et s’engage à communiquer des informations complètes, exactes et actualisées, et à ne pas usurper l’identité d’un tiers. Lors de la création d’un Compte client, le Client choisit son identifiant (email) et son mot de passe. Les identifiants et mots de passe sont personnels et confidentiels. Le Client en est seul responsable. Le Client s'engage à conserver son mot de passe secret et à ne pas le divulguer sous aucun prétexte et à quelque titre que ce soit. En cas de suspicion de l’utilisation de l’identifiant et du mot de passe par un tiers, le Client devra immédiatement alerter Ekyno en vue de changer son mot de passe et/ou choisir de faire clôturer son compte client.
Ekyno se réserve la possibilité de clôturer tout compte client et de suspendre en conséquence l’Abonnement d’un Client en cas d’utilisation abusive, déloyale, commerciale, promotionnelle ou frauduleuse des Offres proposées ou non respectueuse de l’une quelconque des obligations du Client définies dans les Conditions Générales. Dans ce cas, la Ekyno adresse un email au Client concerné à l’adresse communiquée par ce dernier lors de la création de son compte client, l’informant de la désactivation de son compte client et de la suspension en conséquence de son Abonnement.
8.6. Délivrance de l’accès à la solution “Ekyno”
L’accès à la solution « EKYNO » est débloqué immédiatement après l’enregistrement du mot de passe lors de la réception de l’email de bienvenue. Par la suite, le client pourra se connecter directement à « EKYNO » sur le site xxx.xxxxx.xxx à l’emplacement prévu à cet effet en utilisant le mail qu’il a renseigné lors de sa demande de renseignements et du mot de passe qu’il a enregistré. Lors de son inscription, le client reçoit également un deuxième email l’informant que suite à la création de son compte d'essai gratuit sur Ekyno, une formation gratuite de prise en main lui est proposée, via partage d'écran Skype d'une durée de 30/45min. Si le client souhaite bénéficier de cette formation, il devra contacter l’équipe Ekyno au : xxxxxxx@xxxxx.xxx. Si le Client, pour quelle raison que ce soit ne reçoit aucun email suite à la création de son compte, il lui appartient de prendre contact par email avec la responsable technique à l’adresse suivante xxxxxxx@xxxxx.xxx. Le Client est informé que les mails qui lui sont envoyés de la part d’ Ekyno peuvent être adressés au sein de la partie spam de sa messagerie électronique et qu’il lui appartiendra de s’en assurer. Ekyno ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d’erreur de saisie ou de transmission d’une erreur de saisie ne permettant pas la délivrance de l’email de confirmation lors de l’inscription du client. Il est recommandé au Client de conserver l’email de bienvenue reçu lors de la création de son compte Ekyno.
9. Droit de rétractation et application
Pour les abonnements effectués par Visa, MasterCard, et American Express, (offres 1 & 2) et conformément aux dispositions des articles L 221-3 et suivants du code de la consommation française, le Client pourra, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de souscription de son Abonnement, sans avoir à justifier d’un quelconque motif, exercer son droit de rétractation. Pour exercer son droit de rétractation, le Client devra notifier à Ekyno sa décision de se rétracter des présentes Conditions générales au moyen d’un mail, précisant sans ambiguïté sa volonté de se rétracter. Cette notification devra être adressée Ekyno par email à la responsable financière, à l’adresse électronique suivante : xxxxxxxxx.xxxxxxxxxx@xxxxx.xxx et ce, avant l’expiration du délai de rétractation. Le Client qui exercera son droit de rétraction dans le délai de 14 jours conformément à ces modalités, sera alors remboursé par Ekyno de la somme qu’il aura versée pour la souscription de son Abonnement sans retard injustifié et, au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle Ekyno aura été informée de la décision du Client de se rétracter.
Ekyno effectuera ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la souscription de son Abonnement, sauf accord exprès du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement et sous réserve que cette modalité de remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client. A compter de la résiliation effective pendant le délai de rétractation, le prélèvement automatique prendra fin et le client n’aura plus accès aux bénéfices liés à son Abonnement.
Pour les abonnements effectués par prélèvement mandat SEPA (offre devis personnalisé et proposition commerciale), le
Client pourra, dans un délai de huit (8) jours à compter de la date de souscription de son Abonnement, sans avoir à justifier d’un quelconque motif, exercer son droit de rétractation. Pour exercer son droit de rétractation, le Client devra notifier Ekyno sa décision de se rétracter des présentes Conditions Générales au moyen d’un mail, précisant sans ambiguïté sa volonté de se rétracter. Cette notification devra être adressée à Ekyno par email à la responsable financière, à l’adresse électronique suivante xxxxxxxxx.xxxxxxxxxx@xxxxx.xxx et ce, avant l’expiration du délai de rétractation. Le Client qui exercera son droit de rétraction dans le délai de 8 jours conformément à ces modalités, sera alors remboursé par Ekyno de la somme qu’il aura versée pour la souscription de son Abonnement sans retard injustifié et, au plus tard dans les huit jours à compter de la date à laquelle Ekyno aura été informée de la décision du Client de se rétracter. Ekyno effectuera ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la souscription de son Abonnement, sauf accord exprès du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement et sous réserve que cette modalité de remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client. A compter de la résiliation effective pendant le délai de rétractation, le prélèvement mandat SEPA prendra fin et le client n’aura plus accès aux bénéfices liés à son Abonnement.
9.1 Résiliation de l’abonnement par le Client à l’issue de la période de rétractation
Après la période de 14 jours correspondant au délai de rétractation, conformément aux dispositions des articles L 121-21 et suivants le code de la consommation, le client peut résilier son abonnement.
Pour cela il devra procéder de la manière suivante :
Pour les abonnements (offres 1 et 2) effectués à partir du site internet xxx.xxxxx.xxx :
« …Cliquez sur la photo de votre profil, puis cliquez sur « Voir mon profil ».
Dans l’encadré « Mon Ekyno », cliquez sur « Modifier » qui se trouve sous « Mon abonnement ». Apparait le tableau de bord de votre abonnement.
Cliquez sur le bouton « Abonnements », puis cliquez sur le bouton « Résilier ». Cliquez sur le bouton « Oui, je souhaite résilier ».
Votre demande de résiliation a bien été prise en compte et sera effective à l'issue de la période de facturation actuelle. La résiliation prendra donc effet qu’à l’issue du mois entamé. Aussi, la résiliation enregistrée dans les conditions prévues ci-dessus, Ekyno cessera d’opérer tout prélèvement sur le compte bancaire du Client qui n’aura plus accès aux bénéfices liés à son Abonnement.
Pour tout abonnement effectués suite à une proposition commercial ou devis personnalisé :
Si le client souhaite résilier son abonnement, avec prélèvement annualisé ou mensualisé, il devra en informer Ekyno 3 mois avant la date anniversaire par courrier recommandé à l’adresse suivante : Ekyno, Le Tribeca, 1435 Avenue de l’Europe, 00000 Xxxxxxxxx le Lez. Le client ne pourra exiger d’ Ekyno aucun remboursement, quelle que soit la durée d'utilisation de l'outil Ekyno.
Après la date d’effet de la résiliation de l’abonnement, le Client reconnait expressément qu’il pourra se connecter à son compte, mais qu’il n’aura plus accès à l‘ensemble des fonctionnalité (élaboration de séances, planifications…).
A défaut de résiliation dans les conditions ci-dessus évoquées, l’abonnement sera tacitement reconduit pour des périodes contractuelles correspondant à la Durée précisée lors de son abonnement ou dans sa proposition commerciale.
9.2 Résiliation de l’abonnement pour manquement
- En cas de rejet d'un paiement par l’organisme bancaire du client, pour quelque motif que ce soit, l'Abonnement, et donc l'accès au Programme de l’Offre souscrite, sera suspendu au bout de 7 jours. Passé ce délai de 7 jours, si la situation n’est pas régularisée, l’Abonnement sera automatiquement résilié de plein droit sans formalité aucune ni versement d’une quelconque indemnité au Client par Ekyno.
- En cas d’usage frauduleux ou illicite, l’Abonnement du Client pourra être résilié par Ekyno à tout moment de plein droit, sans formalités et sans préavis, du fait d'un usage frauduleux ou illicite par le Client des différents services auquel le Client aura accès au sein du Site, et ce sans préjudice des éventuels dommages et intérêts qui pourront lui être réclamés Ekyno du fait de ces agissements. Le Client sera informé de cette résiliation par l’envoi d’un courriel lui notifiant la résiliation de son abonnement. Le Client ne pourra prétendre au versement d’une quelconque indemnité du fait de cette résiliation.
En cas de résiliation du Contrat pour manquement, qu’elle qu’en soit la cause, toutes les sommes dues par le Client à Ekyno à la date de prise d’effet de la résiliation devront lui être réglées et la résiliation ne donnera lieu à aucun remboursement des sommes payées à Ekyno par le Client dans le cadre de l’exécution du Contrat.
A la date d’effet de la résiliation, la fourniture des Services et l’accès aux Solutions Applicatives seront interrompus.
10. Interruption ou modification de l’accès à la solution /application « Ekyno »
La Ekyno se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou interrompre l’accès à la solution « EKYNO » pendant un laps de temps afin d’améliorer ses services de maintenance. Pour des raisons de maintenance, La Ekyno pourra interrompre le fonctionnement du Site ou de la solution « EKYNO » à tout moment, sans préavis et sans compensations financières. La Ekyno s‘engage à faire tout son possible pour rétablir l’accès à la solution « EKYNO » dans les plus brefs délais.
11. Modalité de suppression / arrêt de la solution / application « Ekyno »
En cas d’indisponibilité définitive des Offres proposées par Ekyno dans le cadre de l’Abonnement du Client, Ekyno informera le Client par courriel et procèdera au remboursement du mois en cours au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes versées par le Client.
12. Conséquence de la résiliation
A l’issue de l’Abonnement mensuel ou annuel (licence annuelle), le Client pourra, en application des dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, rappelées à l’article 7 «Protection des données personnelles de l’utilisateur » des présentes conditions générales, solliciter auprès d’ Ekyno par email à : xxxxxxxxx.xxxxxxxxxx@xxxxx.xxx, la suppression de l’ensemble des données collectées par Ekyno le concernant, dans le cadre de son Abonnement.
13. Réclamations
Pour toute information, question ou en cas de réclamation, le Client doit contacter l’équipe Ekyno à l’adresse électronique suivante : xxxxxxx@xxxxx.xxx ou par téléphone au 00 00 00 00 00 du lundi au vendredi de 10h à 17h
14. Convention de preuve
Le Client reconnaît et accepte que les systèmes d’enregistrement de la souscription de l’Abonnement fassent preuve de l’ensemble des transactions passées entre Ekyno et le Client. Le Client reconnaît et accepte que la preuve de l’acceptation des Conditions générales est caractérisée par l’activation du clic sur la mention « J’accepte » présentée à l'affichage des conditions générales d'achat lors de la création du compte client. A cet effet, le Client reconnaît et accepte que les données informatisées conservées au sein des serveurs de traitement des fichiers électroniques d’ Ekyno dans des conditions raisonnables de sécurité et d’intégrité, soient considérées, de manière irréfragable, comme la preuve de l’acceptation des termes des Conditions générales et la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Ekyno et le Client. En conséquence, sauf erreur manifeste de la part d’Ekyno et prouvée par le client, ce dernier ne pourra pas contester la recevabilité, la validité ou la force probante des Conditions Générales et du contenu de l’Abonnement, sur le fondement de quelque disposition légale que ce soit et qui spécifierait que certains documents doivent être écrits ou signés pour constituer une preuve. Ainsi, ces éléments constituent des preuves et, s’ils sont produits comme moyens de preuve par Ekyno dans toute procédure contentieuse ou autre, elles seront recevables, valables et opposables de la même manière dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit. A tout moment, le Client a la faculté d’imprimer, de télécharger, et de conserver sur support papier et électronique un exemplaire des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation.
15. Responsabilité & Obligations
• d‘interruption de l’accès à internet,
• de survenance de bugs ou d‘erreurs de fonctionnement,
• de dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site,
• de dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origine, nature ou conséquence, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier,
• de dommage direct ou indirect résultant d'une navigation sur le site, de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les services proposés dans le cadre du Programme ou d'un accès impossible, difficile ou différé au Site,
• des images et des liens vers des sites Internet gérés par des tiers et dont le client reconnaît qu’Ekyno n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur bon fonctionnement et leur contenu, ni le contenu des liens présentés dans ces sites. Il vous appartient de consulter les conditions générales d'utilisation de ces sites. Ekyno s’engage à exécuter les obligations contractuelles à sa charge avec tout le soin possible en usage dans sa profession selon une obligation de moyens dès lors que les Services sont fournis avec le concours du Client. Ekyno s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les Offres et services proposés sur le Site xxx.xxxxx.xxx et à assurer dans les meilleures conditions possibles la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Plus particulièrement, dans le cadre de l’exécution du Contrat, Ekyno est tenue à fournir les Services conformément à sa proposition commerciale et aux besoins énoncés explicitement par le Client au moment de la conclusion de l’abonnement ; contrôler la bonne disponibilité des Services et mettre en garde en temps utile le Client contre toutes difficultés dans l’exécution des Services dont elle aurait connaissance ; prendre toutes les précautions conformes aux règles de l’état actuel de l’art qui s’imposent eu égard aux prestations confiées pour la protection des données à caractère personnel ; prendre des mesures adéquates de sécurisation des Solutions Applicatives
Dans le cadre de l’amélioration continue de la solution Ekyno et sous réserve d’en notifier préalablement le Client, Ekyno est susceptible de procéder à l’installation de mises à jour ou de nouvelles versions. Pour des raisons de maintenance, Ekyno pourra être amené à interrompre le fonctionnement du Site xxx.xxxxx.xxx ou de la solution « EKYNO » à tout moment et sans préavis. Ekyno s‘engage à faire tout son possible pour rétablir l’accès à la solution « EKYNO » dans les plus brefs délais. Ekyno ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d‘un message, e–mail, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée. Les informations fournies par le biais du Site xxx.xxxxx.xxx et/ou de la solution « EKYNO » le sont sous toutes réserves. Dans la mesure où Ekyno n’est pas en mesure de vérifier l’exactitude et la cohérence des informations saisies par le Client lors de son inscription à la solution « EKYNO », le Client reconnait et accepte expressément, qu’Ekyno ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas d’accident, d’incident ou de dommage corporel, matériel ou moral quelconque de son ou ses clients survenu lors de la pratique des exercices que le client aura proposé dans le cadre du Programme. Plus particulièrement, le client ainsi que les clients suivis reconnaissent que la responsabilité médicale d’ Ekyno ne saurait, de quelque manière que ce soit, être engagée en cas de dommages causés au client du fait de l'utilisation du Programme, des séances élaborées par le client. Ekyno décline toute responsabilité quant aux contenus des séances et conseils des clients à leurs clients, pouvant leur occasionner des dommages psychiques et corporels, ainsi que des résultats qui pourraient être ou non obtenus.
LE CLIENT EST SEUL RESPONSABLE DE L’UTILISATION QU’IL FAIT DES INFORMATIONS, DES PROGRAMMES ET SERVICES AINSI PROPOSES A SES CLIENTS, ET IL LUI APPARTIENT DE VERIFIER PREALABLEMENT A TOUTE DECISION PRISE SUR LA BASE DE CES INFORMATIONS, PROGRAMMES, SERVICES OU CONSEILS, LEUR
CONFORMITE ET LEUR ADEQUATION AUX BESOINS DE SES CLIENTS SI NECESSAIRE EN SOLLICITANT DES PROFESSIONNELS DE SANTE COMPETENTS.
De plus, il est de la responsabilité des clients d’être en conformité avec le code du sport et la législation du pays dont ils dépendent. En parallèle, il appartient au client de s’assurer que le ou les clients suivis sont aptes physiquement à suivre le programme sportif, conseils et recommandations qu’il dispense. Il appartient également au client de s’assurer régulièrement qu’il est toujours apte à pratiquer les séances qui lui sont proposés par le client dans le cadre de l’utilisation de la solution « EKYNO ». Enfin, Ekyno ne saurait être tenu pour responsable de la teneur des échanges via la messagerie et chat intégré entre le client et ses clients.
16. Disponibilités / Force majeure
La responsabilité d’ Ekyno ne pourra pas être retenue en cas de manquement à l’une de ses obligations contractuelles résultant d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. Les Parties ne seront pas responsables de perte, de dommage, de retard, d’une non-exécution ou d’une exécution partielle résultant directement ou indirectement d’un cas de force majeure, tel que ceux retenus par la jurisprudence habituelle de la Cour de cassation (ci-après un « Cas de Force Majeure »). Chaque Partie notifiera dans les meilleurs délais à l’autre Partie, par écrit, la survenance de tout Cas de Force Majeure. Les obligations de la Partie victime du Cas de Force Majeure, et en particulier les délais requis pour l’exécution de ses obligations, seront suspendues sans qu’elle n’encoure de responsabilité quelle qu’elle soit. Ekyno s’efforcera dans la mesure du possible de faire cesser le cas de Force Majeure ou de trouver une solution lui permettant d'exécuter ses obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure. Corrélativement, chacune des Parties supporte la charge de tous les frais qui lui incombent et qui résultent de la survenance du Cas de Force Majeure. Si un Cas de Force Majeure empêche l’une des Parties d’exécuter une obligation essentielle au titre du Contrat pendant une période de plus de trente (30) jours, chacune des Parties pourra résilier le Contrat par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, sans indemnités pour l’une ou l’autre Partie. La résiliation interviendra à la date de réception de la lettre recommandée.
17. Conditions d’utilisation & accès aux services
Le Site et les Offres proposées sont accessibles au sein du Site xxx.xxxxx.xxx 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, étant précisé qu’ Ekyno pourra interrompre le Site, sans engager sa responsabilité et sans faute de sa part, à des fins de maintenance du Site. La solution Ekyno fournies par Ekyno relativement à la gestion et le suivi des clients et à l’optimisation de la performance est accessibles par le biais du réseau Internet via une connexion sécurisée SSL (https) et une url dédiée. Ekyno s’efforcera de fournir un accès permanent à la solution applicative 7 jours su7, 24 heures sur 24 sauf période d’indisponibilité pour maintenance telle que détaillée à l’article 15, ou en cas d’indisponibilité causée par des circonstances extérieures à Ekyno incluant notamment les cas de Force Majeure tels que décrits à l’article 16 ou les défaillances ou retards des fournisseurs de services Internet. L’utilisation de la solution « Ekyno » est réservée aux clients de la solution « EKYNO ». Ekyno se réserve le droit de modifier les conditions d‘accès au service. Ekyno pourra également suspendre tout ou partie de l’Abonnement en cas d’intrusion sur le Site et de mauvaise utilisation des Offres par un Client susceptible d’en affecter le fonctionnement du Site, de non-respect par le Client de ses obligations au titre des présentes Conditions Générales ou encore de tout usage par le Client qui serait contraire aux dispositions légales et règlementaires en vigueur, de demande ou sur requête d’une autorité administrative ou judiciaire relative au Site et aux Offres hébergés sur le Site ou de toute activité exploitée sur le Site. Toute suspension d’accès au Site décidée en application du présent article, n’ouvre droit à aucune indemnité pour le Client. Le Client s’engage à utiliser le Site et les Offres dans le respect des présentes Conditions Générales. Ekyno pourra également décider d‘accepter de nouveaux membres sur code d‘invitation ou parrainage durant des périodes ou des promotions données. Ekyno reste seule décisionnaire sur les conditions d‘accès au service de la solution « EKYNO » et peut les modifier à tout moment. Si vous avez moins de 18 ans, vous devez avoir l’accord de votre représentant légal. Les équipements (Smartphone, iPhone, tablette, iPad, ordinateur, logiciels et abonnements de télécommunications associés) nécessaires à l’accès à la solution « EKYNO » sont à votre charge exclusive, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. Vous reconnaissez que les conditions du contrat avec votre opérateur de téléphonie mobile respectif (« opérateur mobile ») continueront de s’appliquer lors de l’utilisation de la solution « EKYNO ». Il est donc possible que l’opérateur mobile vous fasse payer pour l’accès aux services de connexion de réseau pour la durée de la connexion pendant que vous accédez à l’Application ou que de tels frais de tierce partie surviennent. Vous acceptez la responsabilité de tels frais. Le client n’est autorisé à avoir qu’une seule application « EKYNO » installée sur ses supports. Le client ne doit pas laisser de tierces personnes en votre nom, faire ou distribuer des copies de l’Application, tenter de
copier, reproduire, altérer, modifier, procéder à une ingénierie inverse, démonter, décompiler, transférer, échanger ou traduire l’Application ; ou créer des œuvres dérivatives de l’Application de quelque nature que ce soit. Si l’utilisateur n’est pas le payeur de la facture pour le téléphone portable ou le terminal mobile utilisé pour accéder à l’Application, il est supposé que l’utilisateur a obtenu l’autorisation du payeur de la facture pour utiliser la solution « EKYNO ». Le Client s’engage donc à utiliser le Site xxx.xxxxx.xxx et la solution « EKYNO » conformément à sa destination, pour un usage personnel ou professionnel dans le cadre de son activité. Dans le respect des droits d’auteur et de producteurs tels que rappelés au sein de la clause « Propriété Intellectuelle» des présentes Conditions Générales, sans mettre en œuvre de robot ou tout autre moyen automatisé pour accéder et utiliser le Site et la solution, et sans tenter d’entraver le Site et la solution, uniquement pour le Client à l’exclusion de toute mutualisation domestique, familiale, sociale ou autre, sans tenter de le télécharger, de le copier, de le reproduire en tout ou partie, de le rendre accessible ou de le diffuser par quelque moyen que ce soit à des tiers non autorisés, le Client s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin d’éviter la propagation de virus, chevaux de Troie, vers, bombes, ou tout autre outil/moyen logique destinés à endommager, nuire, ou entraver le Site. En aucun cas le Client n'est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du Site xxx.xxxxx.xxx et la solution « EKYNO » sans l’autorisation écrite et expresse d’ Ekyno. Ce Site et la solution « EKYNO » ou toute partie de ce Site et de la solution « EKYNO » ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales ou professionnelles sans l’autorisation écrite et expresse d’ Ekyno. Le Client ne doit pas utiliser des techniques permettant de copier une vidéo, marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Ekyno est propriétaire sans son accord express et écrit. De manière générale, Ekyno ne garantit pas que : les fonctionnalités la solution « EKYNO » satisferont l’intégralité des besoins du Client ; le Site fonctionnera normalement lorsqu’il est utilisé en association avec d’autres applications, logiciels ou autres composants installés ou synchronisées avec l’équipement/matériel de téléphonie mobile du Client, le Site sera exempt d’erreur ou de dysfonctionnements.
18. Offres commerciales & Marketing
Ekyno est susceptible d’adresser aux Clients des offres commerciales par courrier, email, sms, téléphone ou via l’ensemble des espaces web animés par l Ekyno ou l’une quelconque de ses filiales sur les réseaux sociaux, sous réserve d’acceptation préalable du Client. Le Client dispose à tout moment de la faculté de s’opposer sans frais à ses envois de prospection commerciale, en adressant directement un e-mail à l’adresse mail suivante : xxxxxxx@xxxxx.xxx. Ekyno a mis en œuvre un système de remarketing, d'affichage Google, de rapports d'impression réseau, de traitement des données analytiques démographiques et d'intérêts par Google. En utilisant les paramètres d'annonces de Google, vous pouvez refuser de communiquer des informations à Google via Google analytics pour l'affichage de publicité et la personnalisation d'affichage des annonces du réseau Google. Ekyno se réserve le droit d'utiliser le remarketing via Google analytique pour faire de la publicité en ligne. Les fournisseurs tiers, y compris Google, peuvent vous montrer nos annonces sur des sites partout sur internet. Ekyno et ses fournisseurs tiers, y compris Google, utilisent des cookies internes (par exemple, le cookie Google Analytique), des cookies externes (par exemple, le cookie DoubleClick) pour informer, optimiser et diffuser des annonces basées sur les visites précédentes des utilisateurs de notre site Web. Ekyno et ses fournisseurs tiers, Google inclus, utilisent des cookies internes (par exemple, le cookie Google Analytics) et des cookies externes (par exemple, le cookie DoubleClick) pour rendre compte de la manière dont les affichages publicitaires, les autres usages des services des publicités et les interactions avec ces publicités et services de publicité sont liées aux visites sur le site. Ekyno recueille des données via la publicité ciblée par centres d'intérêt Google ou données d'audience externes (tels que l'âge, le sexe et les centres d'intérêts) via Google Analytics.
19. Cookies
Lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation des Clients sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" installés sur leur terminal (ordinateur, tablette, Smartphone).
Ces cookies sont émis par Ekyno dans le but de faciliter la navigation sur le site et permettent de reconnaître le navigateur des Clients lorsqu’ils sont connectés au Site. Ces cookies sont émis afin d’ établir des statistiques de fréquentation (nombre de visites, de pages vues, d’abandon dans le processus de commande, . .), adapter la présentation du Site aux préférences d'affichage des terminaux, mémoriser des informations saisies dans les formulaires et questionnaires à renseigner sur le Site, gérer et sécuriser l’accès à l’Espace Client et à gérer les paiements des Abonnements. Ekyno se réserve le droit d'implanter des cookies dans l’ordinateur du Client lors des visites sur le Site. Un cookie est un petit fichier qui est envoyé sur l’ordinateur du Client et stocké sur son disque dur. Si le Client est enregistré chez Ekyno, son ordinateur stockera un cookie identifiant qui lui fera gagner du temps à chaque fois qu’il
retournera sur le site d’ Ekyno car il se rappellera de l’adresse mail du Client. Un cookie ne permet pas d’identifier le Client mais a pour objet de signaler toute précédente visite du Client sur le Site afin d’aider Ekyno à personnaliser ses services. Le Client peut effectuer des paramétrages afin que les cookies soient désactivés et éviter ainsi que des cookies soient installés, sans son accord exprès, dans son ordinateur. Tout paramétrage mis en œuvre par le Client sera susceptible de modifier la navigation sur Internet et les conditions d'accès à certains services du Site nécessitant l'utilisation de Cookies. Le Client peut exprimer et modifier à tout moment ses souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous. Le Site pourra être amené à utiliser des applications informatiques émanant de tiers, qui permettent au Client de partager des contenus du Site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes son opinion concernant un contenu du Site. (Réseaux sociaux tels que Facebook, "Google+","Twitter", etc). Lorsque le Client consulte une page du Site contenant un bouton "Partager" ou "J'aime", son navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social concerné. S’il est connecté au réseau social lors de sa navigation, les boutons applicatifs permettent de relier les pages consultées à son compte. S’il interagit au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un commentaire, les informations correspondantes seront transmises au réseau social concerné et publiées sur son compte. Si le Client ne souhaite pas que les réseaux sociaux relient les informations collectées par l’intermédiaire du Site à son compte, il doit se déconnecter du réseau social concerné avant de visiter le Site. Ekyno n’est en aucun cas responsable à quelque titre que ce soit du contenu ou du fonctionnement de l’un quelconque des réseaux sociaux, y compris ceux qui peuvent être reliés au Site.
20. Propriété d’Ekyno
Ekyno est et demeure titulaire de l'ensemble des droits de propriété́ intellectuelle relatifs aux Services mis à disposition du Client ou déclare avoir obtenu les droits de propriété intellectuelle nécessaires pour les exploiter.
La marque EKYNO, la solution Application « EKYNO », le Site, et notamment son arborescence, l’organisation et le titrage de ses rubriques, l’identité visuelle et graphique, son design, son ergonomie, ses fonctionnalités, les logiciels, textes, vidéos, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes , les bases de données, leur structure et leurs contenus, conçues et gérées par la , pour les besoins de l’édition du Site et des Offres, et tout autre élément, informations composant le Site et les Offres mis à disposition par la Ekyno, appartiennent exclusivement la Ekyno, et sont protégés au titre de la propriété intellectuelle. Il est en conséquence interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés ci-dessus, ainsi que d’altérer les marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition au sein du Site xxx.xxxxx.xxx, et plus généralement d’utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes. A ce titre, la reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation, sauf autorisation préalable et écrite la Ekyno, est constitutive de contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites civiles et pénales au titre de la propriété intellectuelle. Le client qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer sur ce site, pour un usage personnel, un lien simple renvoyant directement au présent site, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à la Ekyno. Dans tous les cas, tout lien non autorisé devra être retiré sur simple demande à la Ekyno. à la Ekyno se réserve le droit de poursuivre en justice tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
21. Propriété du client
Le Client est et demeure propriétaire de l’ensemble du Contenu qu’il télécharge ou remplit sur la solution applicative Ekyno dans le cadre de son abonnement.
Le Client reconnait que ce Contenu sera susceptible d’être transmis à une autorité administrative ou judiciaire qui en ferait la demande. Le Client accorde à Ekyno le droit d’héberger, d’utiliser, d’afficher ou encore de traiter ses Contenus afin de fournir les Services conformément aux stipulations Contractuelles.
Le Client reconnait qu’il est seul responsable :
• de l’exactitude, l’intégrité, la qualité, la légalité, la fiabilité et le caractère approprié des Contenus ;
• de l’obtention de l’ensemble de droits inhérents aux Contenus et nécessaires à Ekyno pour fournir les Services.
Le Client s’engage à n’utiliser les Services que dans le cadre de ses activités professionnelles. À ce titre, il s’interdit et reconnait ne pas être autorisé à permettre à un tiers, sans que cette liste ne soit limitative, de :
• modifier, créer des œuvres dérivées, désassembler, décompiler, procéder à l’ingénierie à rebours, reproduire, republier, télécharger ou copier tout ou partie des Services et leur documentation associée (y compris les structures de données ou de composants similaires);
• accéder ou utiliser les Services afin de construire ou de fournir du support, directement ou indirectement, pour des produits ou services concurrents d’Ekyno ;
• licencier, vendre, transférer, céder, distribuer, externaliser, permettre l’utilisation ou autrement exploiter commercialement ou rendre les Services disponibles, pour une tierce partie, autrement qu’expressément autorisé aux termes du Contrat.
Le Client garantit Ekyno du respect par les Utilisateurs et clients des droits de propriété intellectuelle de D'Ekyno.
22. Cession, sous licence
Le Client reconnaît que le Contrat est conclu intuitu personae. En conséquence, le Client ne pourra céder tout ou partie des droits et obligations issus de son abonnement sans l’accord préalable écrit d’Ekyno, que ce soit dans le cadre d'une cession partielle ou intégrale, d'une sous-licence et de tout autre Contrat prévoyant le transfert desdits droits et obligations. Ekyno restera libre de céder tout ou partie de l’abonnement, sans l’accord préalable du Client et après en avoir notifié ce dernier, au profit de toute structure affiliée ou tout tiers de son choix, que ce soit dans le cadre d’une cession partielle ou intégrale, d’une sous-licence ou de tout autre Contrat prévoyant le transfert desdits droits et obligations.
23. Indépendance des Parties
Chacune des Parties est une personne morale juridiquement et financièrement indépendante, agissant en son nom propre et sous sa seule responsabilité. Le Contrat ne constitue ni une association, ni un mandat donné par l’une des Parties à l’autre. Chaque Partie s’interdit en conséquence de prendre un engagement au nom et pour le compte de l’autre Partie, à laquelle elle ne saurait en aucun cas se substituer.
24. Règlement des litiges et droit applicable
Ces Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées par le droit français. Pour tous les litiges pouvant survenir entre le client de la solution « EKYNO » et Ekyno, concernant la validité, l’exécution, l’interprétation ou la résiliation de l’abonnement, sont celles du ressort de la Cour d’Appel de MONTPELLIER, France. Il en va de même pour les procédures d’urgence pouvant être engagées par l’une ou l’autre des parties. La langue d‘interprétation est la langue française en cas de contestation sur la signification d‘un terme ou d‘une disposition des présentes dans les conditions générales. En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Montpellier sera le seul compétent quel que soient le lieu d’exécution du service, le mode de paiement accepté et même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défenseurs. Le Client convient de se soumettre à la juridiction exclusive du tribunal de MONTPELLIER, France.
25. Solution Amiable
En cas de conflit ou de litige entre les Parties portant sur l’exécution des présentes Conditions Générales, le Client est également informé qu’il a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
26. Divers/Références
Dans le cadre de l’exécution du Contrat, les Parties conviennent qu’ Ekyno pourra mentionner la dénomination sociale et/ou le nom commercial du Client et reproduire les marques et logos de ce-dernier à titre de référence sur tous supports de communication, notamment sur ses sites Internet. En conséquence, le Client concède à Ekyno une licence non-exclusive d’utilisation de ses marques, logos, dénomination sociale et nom commercial à des fins de référencement public de ses clients.
27. Introduction
L’a dénomination sociale de l’éditeur est la Ekyno, société par actions simplifiée, identifiée au RCS de Montpellier, n° 821 939 849 représentée et dirigée par le président, Monsieur Xxxxxx Xxxx. Le directeur de la publication est Monsieur Xxxxxx Xxxx. L’adresse électronique est xxxxxxx@xxxxx.xxx. Le prestataire d‘hébergement du site assurant le stockage direct et permanent est o2switch.