Conditions générales de Vente et d’Utilisation pour BMW ChargingConditions Générales De Vente Et D’utilisation • July 15th, 2024
Les expressions ou mots suivants, dont l’initiale commence par une majuscule et qui sont placés entre guillemets, sont des termes pré-définis et ont la signification suivante dans les présentes Conditions générales.
Conditions Générales de Vente et d’Utilisation OUTSCALE 2022-05Conditions Générales De Vente Et D’utilisation • April 12th, 2023
La société OUTSCALE SAS (ci-après OUTSCALE), filiale du Groupe Dassault Systèmes, est un opérateur de Cloud Computing ayant notamment pour activité l’édition de son propre système d’exploitation de Cloud Computing (TINA OS), la fourniture d’Infrastructure as a Service (IaaS) ainsi que la prestation de services professionnels associés.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU SERVICE EPROTOCOLEConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • December 20th, 2023
Le propriétaire et éditeur du service EPROTOCOLE est la société de droit français B2PWeb (Bourse Premium Professionnel Web), SAS inscrite au RCS AVIGNON sous le n° 489 052 902, Dont le siège social 127 avenue Joseph Boitelet, 84300 CAVAILLON, N° TVA intracommunautaire FR 59 48 052 902.
Conditions générales de vente et d'utilisationConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • September 24th, 2024
Retrouvez la version précédente des Conditions d'utilisation et de vente dans les versions précédentes des Conditions générales de vente et d'utilisation. Cette version des Conditions d'utilisation et de vente s'applique à toutes les commandes passées à la date de dernière mise à jour indiquée ci-dessus, ou après cette date. Pour les commandes passées avant cette date, merci de consulter les versions précédentes des Conditions d'utilisation et de vente et de sélectionner la version qui était en vigueur au moment de votre commande.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION E-TAGConditions Générales De Vente Et D’utilisation • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU SERVICE DE RESERVATION ET/OU DE PREPAIEMENT EN LIGNE AUTO SECURITEConditions Générales De Vente Et D’utilisation • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION DU SITEConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • September 9th, 2022
Sauf disposition expresse contraire, les prestations présentes sur le site Internet http://www.sncfconnect.com sont proposées par la société SNCF Connect au nom et pour le compte de ses Partenaires (SNCF, OUIGO, BlaBlaCar, Flixbus….) ou par ses Partenaires en direct via leurs marques co- brandées.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION Centrale de commercialisation et de réservation de la SPL Le Voyage à NantesConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • August 29th, 2022
Les présentes Conditions de Vente et d’Utilisation (ci-après les « Conditions Générales ») sont valables à compter du 1er septembre 2022. Cette édition annule et remplace les versions antérieures.
« COWORKER »Conditions Générales De Vente Et d'Utilisation • May 5th, 2020
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités et les conditions selon lesquelles la HUNE, SARL au capital social de 25.000 € immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LE HAVRE sous le numéro 828 812 289 dont le siège social est sis 154 rue Victor Hugo 76600 LE HAVRE (si après « LA HUNE ») fournit les services de mise à disposition d’un espace de travail partagé ainsi que les services associés décrits à l’article 4 à chacun de ses utilisateurs (ci-après « UTILISATEUR »), dénommés ensemble LES PARTIES.
GENERALITESConditions Générales De Vente Et D’utilisation • October 4th, 2024
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation s’appliquent à l’ensemble des titres de transport de remontées mécaniques, titres donnant l’accès au domaine skiable des ORRES.
Conditions Générales de Vente et d’Utilisation 3DS OUTSCALE 2019-12Conditions Générales De Vente Et D’utilisation • July 11th, 2022
3DS OUTSCALE est un opérateur de cloud computing ayant notamment pour activité l’édition de son propre système d’exploitation de cloud (TINA OS), la fourniture d’Infrastructure as a Service (IaaS) ainsi que la prestation de services professionnels associés.
PREAMBULE :Conditions Générales De Vente Et D’utilisation • May 5th, 2020
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, ainsi que de la documentation relative au logiciel FOXYPRO.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION EN FRANCAISConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • September 10th, 2021
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation, qui sont susceptibles d’être modifiées de façon ponctuelle, s’appliquent à tous nos services, directement ou indirectement (fournis par nos distributeurs) en ligne, via des appareils mobiles, par e-mail ou par téléphone.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DES TITRES DE TRANSPORTS DE REMONTEES MECANIQUES ET PRODUITS ANNEXESConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • September 12th, 2024
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation (ci-après dénommées « CGVU ») s’appliquent à l’ensemble des titres de transport sur remontées mécaniques donnant accès aux domaines skiables gérés par l’Exploitant, y compris à l’occasion de manifestations particulières
1/ CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION ESPACE "PARTICULIERS"Conditions Générales De Vente Et d'Utilisation • May 5th, 2020
Editeur : STADE BORDEAUX ATLANTIQUE (SBA), société par actions simplifiée au capital social de 9.941.027 euros, dont le siège social est situé12-14, rue Louis Blériot, 92500 Rueil-Malmaison, faisant élection de domicile sis Cours Jules Ladoumègue – CS 50001 - 33070 Bordeaux Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le n° 535 010 276,
Conditions Générales de Vente et d'UtilisationConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • May 5th, 2020
Veuillez lire attentivement les Conditions générales d'utilisation et les Conditions générales de vente du site Hermès Canada (le « Site ») (le présent « Contrat »).
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DE MELIDOUMELO.COMConditions Générales De Vente Et D’utilisation • February 28th, 2023
L’entreprise individuelle ALEXANDRA GENTES, titulaire de la marque « MELIDOUMELO » et agissant sous cette dénomination commerciale (ci-après dénommé « MELIDOUMELO »), est éditeur et propriétaire du site internet de commerce électronique dénommé MELIDOUMELO.COM (ci-après dénommé le « Site »), accessible à l’adresse : https://melidoumelo.com/.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION EN LIGNEConditions Générales De Vente Et D’utilisation • May 5th, 2020
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATIONConditions Générales De Vente Et D’utilisation • September 24th, 2022
Les Conditions Particulières complètent les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation et s’appliquent à la fourniture des services spécifiques choisis par l'Entreprise partenaire (ci-après le ou les « Entreprise(s) partenaire(s) »).
Conditions générales de vente et d’utilisation de l’application PIXACAREConditions Générales De Vente Et D’utilisation • September 2nd, 2020
Conditions générales de vente et d'utilisationConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • January 28th, 2014
Les tarifs varient selon les dispositions législatives ou réglementaires en vigueur ainsi s3 toulouse malgré des mises à jour systématiquement ne peut être tenu pour responsable d’une éventuelle modification ou différence de prix du Certificat d'immatriculation avec la Préfecture. Ainsi s3 toulouse s'engage à régulariser le tarif auprès de son client pour tout montant différent avec l'enregistrement en Préfecture
SAS CCEBConditions Générales De Vente Et D’utilisation • August 28th, 2024
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION (p. 1 à 5) CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE A DISTANCE (p. 6 à 11) DES TITRES DE TRANSPORT DE REMONTÉES MÉCANIQUESConditions Générales De Vente Et D’utilisation • September 10th, 2019
Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGVU) s’appliquent à l’ensemble des titulaires de titres de transport sur remontées mécaniques (ci-après dénommé « le Client ») donnant l’accès au domaine skiable de La Rosière et/ou l’Espace San Bernardo (La Rosière + La Thuile d’Aoste Italie).
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATIONConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • May 5th, 2020
« EKYNO » Conditions Générales de Vente, et d’Utilisation (CGV-CGU)Conditions Générales De Vente Et D’utilisation • May 5th, 2020
Les présentes conditions générales s’appliquent entre la société SAS Ekyno Company (Ekyno), société par actions simplifiée au capital de 25 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 821 939 849, ayant son siège social au 1435 Avenue de l’Europe, Le Tribeca, 34170 Castelnau le Lez, représentée par Yohann Kopp en qualité de Président (ci-après dénommée « Ekyno ») et le client (ci-après dénommé le
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU SITE OPTION WAYConditions Générales De Vente Et D’utilisation • May 5th, 2020
Bienvenue sur le site d’Option Way ! Avant de commencer à utiliser notre site, vous devez lire attentivement les présentes conditions générales de vente et d’utilisation du site internet d’Option Way (ci-après le Site). Dans le cas d’un partenariat commercial, le nom du partenaire d’Option Way est indiqué sur le Site et les conditions générales de vente et d’utilisation du site d’Option Way s’appliquent de la même façon.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D'UTILISATION Centrale de commercialisation et de réservation de la SPL Le Voyage à NantesConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • August 13th, 2020
CHAPITRE I GENERALITESConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • May 5th, 2020
Conditions d’utilisation de l’Espace Loisirs Passation de Commandes dans l’Espace Loisirs Annulation de Commandes dans l’Espace Loisirs
Conditions générales de vente et d’utilisation du service Simplebo.frConditions Générales De Vente Et D’utilisation • March 17th, 2021
Simplébo est une société par actions simplifiées au capital social de 23 098,90 euros immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 790 685 358, dont le siège social est sis :
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU SERVICE TAO VéloLocConditions Générales De Vente Et D’utilisation • June 7th, 2022
SOMMAIREConditions Générales De Vente Et D’utilisation • May 5th, 2020
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU SERVICE DE LOCATION DE VELOS ET TROTTINETTES ELECTRIQUES DE LA VILLE DE LORIENTConditions Générales De Vente Et D’utilisation • January 27th, 2022
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION (CGVU) DES FORFAITS NAVIGO MOIS ET NAVIGO SEMAINEConditions Générales De Vente Et D’utilisation • May 5th, 2020
CHAPITRE I GENERALITESConditions Générales De Vente Et d'Utilisation • May 5th, 2020
Sauf dispositions expresse contraire, les prestations présentes sur le site Internet http://www.oui.sncf sont proposées par la société Oui.sncf au nom et pour le compte de ses Partenaires ( SNCF, OUIGO, Blablabus…etc) ou par ses Partenaires en direct via leurs marques co-brandées.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION DE LA PLATE-FORME SAAS HELLOCARE Mises à jour le 08 avril 2020Conditions Générales De Vente Et D’utilisation • May 5th, 2020
La Société HELLOCARE, société par actions simplifiée, au capital social de 8.759,00 euros immatriculée sous le numéro unique d’identification B 821 232 121 RCS Marseille, dont le siège social est situé 375 avenue du Mistral, 13600 La Ciotat, représentée par son président WCB MÉDICALE INVEST,